Texte intégral
N° RG 26/01604 - N° Portalis DBYS-W-B7K-O4B6
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Soins psychiatriques relatifs à
M. [Y] [O]
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DEMANDE DE MAINLEVEE D’UNE MESURE DE SOINS
MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES
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ORDONNANCE
DU 21 Octobre 2026
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Juge : Lucile CATTOIR
Greffière : Pauline VIEUX
Débats à l’audience du 20 Octobre 2026 au CH SPECIALISE DE [Localité 1]
DEMANDEUR :
Personne bénéficiant des soins :
[Y] [O], né le 06 Décembre 1988 à [Localité 2] (BURKINA FASO)
[Adresse 1]
[Localité 3]
Comparant et assisté par Me Hélène DEVAUX, avocat au barreau de NANTES, commis d’office,
Sous curatelle renforcée, mesure de protection confiée à [Localité 4] - Représentant légal
Non comparant bien que régulièrement convoqué
Initialement hospitalisé au CH UNIVERSITAIRE ST JACQUES
Non comparant bien que régulièrement convoqué
DÉFENDEUR :
M. LE PREFET DE LA [Localité 5]-ATLANTIQUE
Non comparant bien que régulièrement convoqué
Ministère Public :
Non comparant, avisé
Observations écrites en date du 19/10/2026,
Nous, Lucile CATTOIR, Vice-Présidente, chargée du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés prévues par le Code de la Santé Publique, assistée de Pauline VIEUX, Greffière, statuant en audience publique,
Vu la demande écrite de M. [Y] [O] en date du 14 Octobre 2026, reçue au Greffe le 14 Octobre 2026, tendant à la levée de la mesure des soins dont M. [Y] [O] fait l’objet,
Vu les articles L 3211-1, L311-12-1 et suivants et R 3211-7 et suivants du Code la santé publique,
Vu les avis et pièces transmises par le directeur de l’établissement,
Vu les convocations régulières à l’audience du 20 Octobre 2026 de M. [Y] [O], de son conseil, du directeur de l’établissement hospitalier, de la Préfecture, de CONFLUENCE SOCIALE - Représentant légal et les avis d’audience donnés au Procureur de la République,
EXPOSÉ DE LA SITUATION :
M. [O] [Y] a été admis en hospitalisation complète sans son consentement sur décision de l’autorité préfectorale dans le département selon la procédure de SDRE, à compter du 04/04/2026.
La mesure d’hospitalisation complète a été contrôlée et la mainlevée de la mesure était ordonnée avec un différé de 24h concernant l’éventuel établissement d’un programme de soins selon ordonnance en date du 15/04/2026.
Le 15/04/2026, sur avis du Dr [X], un programme de soins était recommandé comportant des consultations spécialisées, une hospitalisation séquentielle, des injections retard au CMP.
Par arrêté de la même date, il était ordonné la modification de la prise en charge de M. [O] [Y], décision notifiée au patient le 16/04/2026 à 10h00.
Le Dr [X] recommandait le 11/08/2026 la réintégration du patient en hospitalisation complète à raison de l’absence d’observance du programme de soins. Le changement de prise en charge était ordonné par arrêté préfectoral du 11/08/2026, notifié le 12/08/2026 (refus de signer).
Le Dr [C] relevant que le patient avait accepté de reprendre son traitement par injection et s’était engagé à assurer les rendez vous médicaux mis en œuvre avec l’association un « chez soi d’abord », proposait la modification de la prise en charge avec un retour au programme de soins le 12/08/2026.
Cette modification de prise en charge était mise en œuvre par arrêté préfectoral du 14/08/2026.
M. [O] [Y] adressait au tribunal judiciaire de Rennes une demande de main levée de la mesure d’hospitalisation complète reçue à Renne le 01/10/2026 et transmise au tribunal de Nantes ultérieurement au regard de l’incompétence de la juridiction rennaise et reçue au greffe du tribunal de Nantes le 14/10/2026.
Dans le cadre de sa demande, M. [O] [Y] sollicite la réévaluation de la mesure de SDRE contestable à raison de l’absence de pathologie psychiatrique et des conclusions des évaluations. Il était souligné que les méthodes du Dr [P] ayant diagnostiqué la pathologie de schizophrénie auparavant étaient douloureuses et controversées, notamment lui ayant fait admettre la « prétendue maladie » par la terreur. Il affirmait être traité vainement et injustement pour cette pathologie dont ce médecin l’avait affublé et il demandait une contre-expertise pour prouver sa décence d’esprit et l’absence de pathologie. Il estimait au visa de l’article L3213-4 du CSP que les conditions ayant justifié la mesure n’étaient plus réunies.
Les parties ont été convoquées à l’audience et les avis adressés.
Le procureur de la République s’en rapporte au vu du dernier certificat médical par observations écrites.
A l’audience, le préfet n’est pas représenté.
La représentante de l’établissement sollicite le rejet de la demande et le maintien de la mesure d’hospitalisation complète.
M. [O] [Y] demande la levée de la mesure de programme de soins sous contrainte. Il explique être suivi depuis 12 ans (depuis ses 23 ans) en psychiatrie suite au diagnostic par une expertise psychiatrique du Dr [P] ayant conclu à une schizophrénie. Il explique avoir été manipulé par ce professionnel pour accepter que les troubles du comportement qu’il présentait à l’époque étaient constitutifs d’une schizophrénie, précisant que cette manipulation lors de leur entretien l’avait même conduit à en pleurer bien qu’il soit un homme. Il affirme que ce professionnel n’a pas fait le bon diagnostic car il conteste être schizophrène. Il revient sur son parcours psychiatrique et pénal, s’étonnant que le dossier à la disposition du juge ne comporte pas l’ensemble des éléments sur les 12 dernières années. Il souligne que l’étiquette de cette pathologie est un malentendu et qu’il veut que ce diagnostic soit réévalué voir par une nouvelle expertise psychiatrique.
Lors des débats, il est évoqué avec M. [O] que les textes encadrant les mesures d’hospitalisation sous contrainte font référence à des troubles constatés et non des diagnostics ou pathologies précises. M. [O] confirme avoir présenté des troubles dans le cadre notamment de passages à l’acte antérieurs ayant donné lieu à des procédures pénales à son encontre concluent ou non par des constats d’irresponsabilité pénale mais indique que ces troubles étaient en lien avec une addiction aux stupéfiants, ainsi qu’à une relation toxique avec son ancienne compagne qui entrainait des réactions inadaptées de sa part et majorant ses consommations de stupéfiants.
Il est souligné par le demandeur que le seul problème est l’addiction aux stupéfiants dont l’intéressé indique de manière contradictoire qu’elle se poursuit et avoir fait une demande de prise en charge dans un établissement pour une cure avec hospitalisation en service d’addictologie mais par ailleurs avoir cessé les consommations en les substituant par du CBD. Il est précisé en outre que l’orientation vers le suivi avec un simple traitement aux plantes est insuffisant ce qui avait motivé la demande d’hospitalisation en addictologie qui lui a été refusée.
M. [O] explique également que les traitements actuellement prescrits ont des effets secondaires sur sa libido, sa masse musculaire, ses capacités physiques globalement. Il affirme avoir pris contact avec son médecin traitant qui lui aurait affirmé qu’un traitement de lutte contre la baisse de sa testostérone n’était pas compatible avec le traitement psychiatrique actuel. Il reconnait cependant ne pas avoir fait de bilan hormonal et ne pas avoir pris contact avec un endocrinologue, ou même d’avoir un justificatif ou certificat médical relatif à ces affirmations d’incompatibilité médicamenteuse.
Interrogé sur la réintégration de l’été dernier, il confirme ne pas avoir été présent à un rendez vous mais avoir accepté l’injection ultérieurement. Il souligne que ses injections se déroulent à l’hôpital et ne conteste pas quand il est évoqué le motif du déplacement du lieu des injections du CMP vers l’hôpital (comportement menaçant) sans expliquer ce transfert autre que par la difficulté due à l’environnement du CMP.
Il indique se sentir mieux, donc ne pas avoir besoin de programme de soins, et que d’ailleurs il n’a plus de problème ou de nouvelle mention au casier judiciaire, notamment qu’il avait été assez stable pour travailler au service de la plonge du restaurant La Cigale de [Localité 6] précédemment jusqu’en décembre 2025.
Le conseil de M. [O] [Y] demande la main-levée de la mesure de programme de soins sous contrainte soulignant que le certificat médical du 15/10/2026 évoque le diagnostic sans élément précis et circonstanciés et sans que ne soit établi le risque pour la sécurité publique. Il est souligné en outre que son client a conscience de ses addictions et de la nécessité des soins sur ce plan.
MOTIFS DE LA DECISION :
Selon l’article L3213-1 du Code de la santé publique, le représentant de l'Etat dans le département prononce par arrêté, au vu d'un certificat médical circonstancié, l'admission en soins psychiatriques des personnes dont les troubles mentaux :
- nécessitent des soins immédiats assortis soit d’une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète, soit d’une surveillance régulière justifiant une prise en charge en hospitalisation à temps partiel, ou sous la forme d’un programme de soins ambulatoires ou à domicile,
- et compromettent la sûreté des personnes ou portent une atteinte grave à l’ordre public. En cas de danger imminent pour la sûreté des personnes, le Maire peut en outre prendre des mesures provisoires pour 24h.
Selon l’article L 3211-12-1, l'hospitalisation complète d'un patient ne peut se poursuivre sans que le Juge, préalablement saisi par le Préfet, n'ait statué sur cette mesure avant l'expiration d'un délai de douze jours à compter de l'admission. Cette saisine est accompagnée d’un avis motivé rendu par un psychiatre de l’établissement.
Le juge contrôle donc la régularité formelle de l’ensemble de la procédure de soins psychiatriques sans consentement sous la forme de l’hospitalisation complète et la réunion des conditions de fond de cette dernière au regard de sa nécessité et de la proportionnalité de la privation de liberté ainsi imposée à la personne hospitalisée.
1) Sur la régularité de la procédure :
L'ensemble des certificats médicaux, arrêtés d'admission et de maintien et notifications, ainsi que les évaluations médicales mensuelles dans le cadre du programme de soins avec les arrêtés préfectoraux (04/05/26, 03/08/2026) de maintien de la mesure, sont produits aux débats.
La procédure est initiée sur la demande de M. [O]. Si cette demande a été initialement formée devant une juridiction incompétente territorialement (TJ de [Localité 7]), elle a été ultérieurement transmis au TJ de [Localité 6] et aucune irrégularité ne peut être tirée de la transmission par une juridiction tierce ayant constaté son incompétence même de manière informelle.
La procédure est régulière en la forme et cette régularité n'a pas été discutée en défense.
2) Sur la réunion des conditions de fond :
Il résulte de la décision du 15/04/2026 les éléments de contexte et constations médicales suivantes :
- le certificat initial du Dr [L] en date du 4 avril 2026 relevait que M. [Y] [O] présentait lors de son admission les troubles psychiques suivants : agitation et délire sur un mécanisme interprétatif avec persécution, impulsivité et risque de mise en danger, agitation psychomotrice et hostilité.
- le CM de 24 heures indiquait que le patient présentait une tension psychique avec imprévisibilité notable, risque de passage à l’acte hétéro-agressif, mais également faisait état d’idées délirantes à thématique de persécution, mécanisme interprétatif, outre une adhésion totale à ses idées et une adhésion faible aux soins.
- le CM de 72 heures rappelait que le patient présente un antécédent d’acte hétéro-agressif dans une période de décompensation psychiatrique. S’il n’était pas repéré d’idées délirantes, il était constaté la critique du passage à l’acte, une compliance aux soins mais un refus ces dernières semaines de rencontrer son psychiatre référent et d’effectuer son traitement par voie injectable, avec une demande d’avoir une perspective d’arrêt de son traitement dans les mois à venir.
- l’avis psychiatrique du 9 avril 2026 du Dr [T] relevait le même état clinique non décompensé, l’absence de symptômes de sa pathologie, une compliance aux soins, avec l’idée d’avoir des perspectives dans son suivi de réévaluation régulière de son traitement.
Dans le cadre des éléments transmis, il peut être relevé que les éléments médicaux soulignent un déni partiel des troubles ainsi qu’une alliance thérapeutique fragile avec des antécédents d’interruption de suivi. Il était ponctuellement relevé que les soins se faisaient à l’hôpital, le patient ayant pu se montrer menaçant au CMP (cf CM Dr [C] 31/07/2026) ou une réintégration ayant été nécessaire courant août 2026 (rendez vous non assumé).
Il était relevé dans le dernier certificat mensuel du Dr [C] en date du 01/10/2026 que le patient contestait les soins, se montrait tendu à l’évocation de sa maladie et que s’il s’était présenté à son rendez-vous, il était hostile et incurique.
Par avis psychiatrique motivé en date du 15/10/2026 faisant suite à la demande de mainlevée du patient, le Dr [C] décrit l’état de M. [O] [Y] comme :
« Le patient présente une schizophrénie évoluant depuis de nombreuses années.
Le patient conteste ce diagnostic bien qu'il ait été posé par plusieurs psychiatres de différents services. Il lui a été expliqué les symptômes de la maladie et le fait que le diagnostic se fonde sur la présence de ces signes pendant plusieurs mois. Il conteste également l'intérêt d'un traitement
psychotrope au long cours.
Dans son parcours, il a été hospitalisé à de nombreuses reprises sous contraintes, a été incarcéré, a bénéficié de soins au SMPR, en UHSA et en UMD. Il bénéficie également de l'AAH pour cette maladie.
Il est en demande de levée de mesure, ce qui me parait prématuré. Il est également en demande d'une expertise psychiatrique. »
À l'audience, il a été soulevé notamment la contestation du diagnostic de schizophrénie.
Si M. [O] expose que la mesure de contrainte n’est pas nécessaire, il convient de constater que la mesure n’est pas unique depuis 12 ans comme cela est soutenu par l’intéressé.
Qu’en conséquence, la contestation des conclusions d’une expertise psychiatrique rendue dans le cadre d’une procédure ayant conclu à une irresponsabilité pénale (selon les déclarations du patient) établie par un professionnel (Dr [P] tel que désigné par le patient) est sans aucune incidence sur la présente procédure.
La contrainte dont est assorti le programme de soins est la résultante de la procédure mise en œuvre en avril 2026. M. [O] ne conteste pas les troubles à l’origine de cette mesure car il fait référence dans ses explications à plusieurs reprises à des troubles du comportement, des actes répréhensibles qu’il a pu poser ainsi qu’à des consommations de toxiques.
En avril 2026, la mise en œuvre de la mesure d’hospitalisation sous contrainte était motivée par le constat de troubles psychiques et notamment une agitation, un délire sur un mécanisme interprétatif avec persécution, une impulsivité et un risque de mise en danger avec agitation psychomotrice et hostilité.
Ce sont ces troubles et non un diagnostic de schizophrénie qui ont fondé la mesure de contrainte actuellement en cours sous une autre forme que l’hospitalisation, soit le programme de soins.
Dans le cadre de la mise en œuvre de ce programme de soins (cf certificat du Dr [X] du 15/04/2026) , il avait été relevé que le patient était calme, stable sur le plan psychique, acceptait les traitements (injection et suivi ambulatoire) mais que l’alliance thérapeutique fragile et le déni partiel des troubles avec des antécédents d’interruption de suivi nécessitaient la mise en œuvre d’une contrainte sous forme de programme de soins.
De nouveau, si la pathologie du patient n’est pas écartée de ses échanges avec les professionnels, ceux-ci s’attachent à analyser les troubles présentés et en l’espèce pour recommander le changement de prise en charge sur l’évolution positive (stabilisation) du patient.
Les certificats médicaux mensuels évoquent la contestation du diagnostic, dont il est souligné qu’il a été confirmé par chacun des différents professionnels, mais il est examiné l’évolution du patient, l’existence de troubles, le niveau d’observance des traitements ainsi que l’état/la présentation du patient (incurie notamment relevée en octobre).
A l’exception de sa conviction personnelle, qui ne peut être considérée comme un avis médical, et de son affirmation de ce qu’il a pu mettre en œuvre des comportements particuliers pour éviter des sanctions pénales, aucun élément n’est communiqué par le patient permettant de remettre en cause ou d’initier une remise en cause du diagnostic des psychiatres.
Il est relevé que la procédure est fondée sur des troubles non contestés par le patient.
En outre, il est constaté que le patient confirme à ce jour que sa situation nécessite encore un suivi au regard de ses addictions.
M. [O] ne conteste pas les constatations des professionnels sur ses refus de prise de traitement ainsi que ses réticences ou la contestation de l’intérêt des traitements, de même que les troubles du comportement au cours des années écoulées lors d’arrêts de traitement.
Sans qu’une expertise ne soit nécessaire, car cette demande est brandie par le patient comme contestation d’une pathologie mais sans contestation de sa part des troubles présentés, la demande de M. [O] ne peut être accueillie favorablement.
Ces éléments médicaux, apparaissent suffisamment précis et circonstanciés, ils permettent de justifier que la contrainte dans le cadre du programme de soins demeure proportionnée et appropriée à l'état psychique de M. [O] [Y].
Dans ces conditions, la demande de mainlevée est rejetée.
PAR CES MOTIFS
Statuant publiquement, par décision rendue en premier ressort,
Rejetons la demande de mainlevée de la mesure de contrainte et de prise en charge sous forme de programme de soins présentée par M. [O] [Y]
Dit n’y avoir lieu à ordonner une expertise,
Rappelons que cette décision peut être frappée d’appel dans un délai de 10 jours à compter du jour de réception de sa notification et que le recours doit être formé par déclaration motivée transmise par tout moyen au greffe de la cour d’appel de [Localité 7];
Disons que la présente décision est assortie de plein droit de l’exécution provisoire ;
Laissons les dépens à la charge du Trésor Public.
En notre cabinet, le 21/10/2026
La Greffière La Juge
Pauline VIEUX Lucile CATTOIR
Copie conforme de la présente ordonnance a été délivrée le 21 Octobre 2026 à :
- M. [Y] [O]
- CONFLUENCE SOCIALE curateur
- Me Hélène DEVAUX
- M. le Procureur de la République
- Monsieur le Directeur du CH ST JACQUES
- Le Préfet de la [Localité 5] Atlantique
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