Texte intégral
MINUTE N° :
ORDONNANCE DU : 01 Octobre 2026
DOSSIER N° : N° RG 25/01232 - N° Portalis DB3T-W-B7J-WDZB
CODE NAC : 30B - 0A
AFFAIRE : S.A.S. [N] C/ S.A.S. PURE VENTURES, S.A.S. ECOGEM
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL
Section des Référés
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ
LE JUGE DES REFERES : Monsieur Pierre GAREAU, Juge
GREFFIER : Madame Valérie PINTE, Greffier
PARTIES :
DEMANDERESSE
S. A. S. [N]
immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 842 934 770
dont le siège social est sis 3 Boulevard Gallieni - 92130 ISSY-LES MOULINEAUX
représentée par Maître Alexis LE LIEPVRE, avocat au barreau de PARIS - Vestiaire : R176
DEFENDERESSES
S. A. S. PURE VENTURES
immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 977 634 021
dont le siège social est sis 20 rue Escoffier - 75012 PARIS
S. A. S. ECOGEM
immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 977 634 0
dont le siège social est sis 20 rue Escoffier - 75012 PARIS
toutes deux représentées par Maître André GUILLEMAIN, avocat au barreau de PARIS - Vestiaire : P0102
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Débats tenus à l’audience du : 03 Septembre 2026
Date de délibéré indiquée par le Président : le 01 Octobre 2026
Ordonnance rendue par mise à disposition au greffe le 01 Octobre 2026
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Par acte de commissaire de justice délivré le 20 juin 2025 devant la juridiction des référés du tribunal judiciaire de Créteil, la société [N] a assigné la société PURE VENTURES et la société ECOGEM, dans le cadre d'un litige dans l'exécution du bail commercial.
Après plusieurs renvois l'affaires a été plaidée à l'audience du 1er septembre 2026.
Au cours de cette audience, la société [N] représentée par son conseil, a soutenu oralement ses conclusions dans lesquelles, elle sollicite de :
DEBOUTER les sociétés Pure Ventures et Ecogem de l'intégralité de leurs demandes, fins et prétentions ;
En conséquence,
CONSTATER l'acquisition de la clause résolutoire du Bail Global du 26 mars 2024 ;
ORDONNER à la société Pure Ventures de quitter les Locaux Loués dès signification de l'ordonnance, à défaut,
ORDONNER, l'expulsion de la société Pure Ventures ainsi que celle de tous occupants de son chef des cellules n°2,3 de l'Ensemble Immobilier sis 20 rue Escoffier à Paris (75012) et 15 rue du
Nouveau Bercy à Charenton-Le-Pont (94220) et ce, au besoin avec le concours de la force publique ;
ORDONNER à la société Pure Ventures de remettre à la société [N] l'ensemble des clés des cellules n°2,3 de l'Ensemble Immobilier sis 20 rue Escoffier à Paris (75012) et 15 rue du Nouveau Bercy à Charenton Le Pont (94220) en sa possession sous astreinte de 3.000 euros par jour de retard suivant la signification de l'ordonnance ;
CONDAMNER SOLIDAIREMENT la société Pure Ventures et la société Ecogem à payer à la société SAS [I] [E] une indemnité provisionnelle d'occupation égale au montant des loyers et des charges dus au titre du Bail Global à compter du 19 mai 2025 et ce jusqu'à la restitution des clés ;
CONDAMNER SOLIDAIREMENT la société Pure Ventures et la société Ecogem à payer à la société [N] la somme de 1.966.578.78 euros au titre du loyer, des charges, pénalités et majoration dues (OUTRE MEMOIRE) en vertu du Bail Global, à titre de provision à valoir sur l'arriéré de loyers ;
ORDONNER, en application de l'article 1343-2 du Code civil, la capitalisation des intérêts échus, dus au moins pour une année entière, à compter de la date de l'assignation ;
CONDAMNER SOLIDAIREMENT la société Pure Ventures et la société Ecogem à payer à la société [N] la somme de 5.000,00 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens qui comprendront notamment le coût des commandements de payer ainsi que le coût des présentes ;
Les défendeurs, représentés par leur conseil, ont soutenu oralement leurs conclusions dans lesquelles elles sollicitent de :
SE DECLARER incompétent au profit du juge des référés près le Tribunal des activités économiques de Paris,
A titre subsidiaire,
SE DECLARER incompétent au profit du juge des référés près le Tribunal judiciaire de Paris Subsidiairement, si le juge des référés près le Tribunal judiciaire de Créteil se déclarait compétent,
DIRE qu'il n'y a pas lieu à référé sur les demandes de condamnation à paiement à titre provisionnel formulées par la SAS [I] [E] à l'encontre des sociétés PURE VENTURES et ECOGEM
OCTROYER un report de deux ans aux sociétés PURE VENTURES et ECOGEM pour procéder au règlement des sommes auxquelles elles seraient condamnées à titre provisionnel
En tout état de cause,
CONDAMNER à titre provisionnel la SAS [I] [E] à payer aux sociétés PURE VENTURES et ECOGEM la somme de 100.000 € à valoir sur le préjudice résultant du non-respect par le bailleur de son obligation de délivrance,
DEBOUTER la SAS [I] [E] de l'intégralité de ses demandes fins et conclusions, à l'exception de la demande de résiliation du bail global du 26 mars 2024,
CONDAMNER la SAS [I] [E] à payer in solidum la somme de 10.000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile,
CONDAMNER la demanderesse également aux dépens.
MOTIFS DE LA DECISION
Sur la compétence du juge des référés près le tribunal judiciaire de Créteil
a. Sur le moyen tiré du caractère non écrit de la clause attributive de compétence
Il est acquis en jurisprudence que la compétence du tribunal de commerce pour statuer sur les différends entre commerçants n'est pas d'ordre public et que les parties peuvent y déroger par une clause claire et non équivoque.
En l'espèce, le bail commercial litigieux contient une telle clause désignant le juge des référés du tribunal judiciaire du lieu de situation de l'immeuble.
Les défenderesses qui n'arguent pas d'une quelconque équivocité de ladite clause verront leur demande d'incompétence rejetée à ce titre.
b. Sur le moyen tiré du lieu de l'immeuble
Il ressort de cette même clause que la juridiction compétente est celle du lieu de situation de l'immeuble.
En l'espèce, il ressort du titre de propriété produit par la société CHARENTON-BERCY que l'immeuble, s'il dispose de deux façades, situé à la fois sur la commune de Charenton-le-Pont et sur la commune de Paris, a toute son assiette foncière sur la commune de Charenton-le-Pont.
Ainsi il faut considérer que le tribunal judiciaire de Créteil, compétent pour la commune de Charenton le Pont.
En conséquence, il y a lieu de se déclarer compétent pour le présent litige.
Sur la demande relative à l'acquisition de la clause résolutoire et les demandes qui en découlent
L'article 834 du code de procédure civile dispose que dans tous les cas d'urgence, le président du tribunal judiciaire peut ordonner en référé toutes les mesures qui ne se heurtent à aucune contestation sérieuse ou que justifie l'existence d'un différend.
La juridiction des référés n'est toutefois pas tenue de caractériser l'urgence, au sens de l'article 834 du code de procédure civile, pour constater l'acquisition de la clause résolutoire et la résiliation de droit d'un bail.
Le juge des référés peut constater la résiliation de plein droit du bail au titre d'une clause contenue à l'acte à cet effet, à condition que :
1. le défaut de paiement de la somme réclamée dans le commandement de payer visant la clause résolutoire soit manifestement fautif,
2. le bailleur soit, de toute évidence, en situation d'invoquer de bonne foi la mise en jeu de cette clause,
3. la clause résolutoire soit dénuée d'ambiguïté et ne nécessite pas interprétation ; en effet, la clause résolutoire d'un bail doit s'interpréter strictement.
En l'espèce, il ressort du bail dérogatoire que les parties ont convenus d'une clause résolutoire prévoyant la possibilité pour le bailleur de mettre fin au contrat à défaut de paiement d'une échéance de loyer après délivrance d'un commandement de payer infructueux.
Les défenderesses ne soulèvent aucune contestation quant au principe de la résolution du bail mais soulèvent une contestation quant à la demande de provision au titre des loyers impayés.
Pour contester son obligation de payer, la société PURE VENTURES soutient que le bailleur n'aurait pas respecté ses obligations au titre du respect de la réglementation ICPE empêchant le preneur toute exploitation des locaux.
Or, à titre préliminaire, la société PURE VENTURES n'explicite aucunement dans ses écritures en quoi ce manquement empêcherait l'exploitation des lieux. Par ailleurs, il ressort du bail, signé par la société PURE VENTURES, que la société [N] " bénéficie d'une autorisation d'exploiter une installation classée aux termes de l'arrêté complémentaire et qu'à ce titre, il a seul la qualité d'exploitant au sens de la réglementation ICPE " et que la société PURE VENTURES « déclare avoir parfaite connaissance des dispositions de la réglementation ICPE et disposer de toute la compétence nécessaire pour apprécier la portée de toutes les dispositions et prescriptions de l’arrêté d’exploiter ».
Par ailleurs, sont joints au bail, les documentations intitulés ICPE relatives aux différentes autorisations mentionnées ci-avant.
Il ressort de ces mentions du bail que lors de la signature, la société [N] disposait des autorisations d’exploiter et que la société PURE VENTURES en avait connaissance et n’avait soulevé aucune contestation.
Ainsi, sauf à procéder uniquement par affirmation, la société PURE VENTURES ne démontre aucunement, alors qu’elle supporte la charge de la preuve sur ce point, le principe même d’une absence d’autorisation d’exploiter ni en quoi, de façon précise, cette absence d’autorisation rendrait inexploitable les lieux loués pour la société PURE VENTURES.
Ainsi il y a lieu d’écarter la contestation sérieuse soulevée par la société PURE VENTURES et la société ECOGEM.
Ainsi, il n’existe aucune contestation sérieuse sur la régularité du commandement en ce qu'il correspond exactement au détail des montants réclamés préalablement au preneur par le bailleur. En annexe du commandement, figure en effet le détail complet des loyers et charges dus et le décompte des versements effectués. Le commandement précise qu'à défaut de paiement dans le délai d'un mois, le bailleur entend expressément se prévaloir de la clause résolutoire incluse dans le bail ; la reproduction de la clause résolutoire est présente. Le commandement contenait ainsi toutes les précisions permettant au locataire de connaître la nature, les causes et le montant des sommes réclamées, de procéder au règlement des sommes dues ou de motiver la critique du décompte.
En faisant délivrer ce commandement, la société [N] n’a fait qu’exercer ses droits légitimes de bailleur face à un locataire ne respectant pas les clauses du bail alors que celles-ci avaient été acceptées en toute connaissance de cause.
Ce commandement détaille le montant de la créance, à savoir 477 045,54 € et 397,45 € au titre du coût de l’acte.
Les causes de ce commandement n’ont pas été acquittées dans le mois de sa délivrance ce qui n’est pas contesté.
Dès lors, la clause résolutoire est acquise et le bail se trouve résilié de plein droit avec toutes conséquences de droit à compter du 18 mai 2025.
Aux termes de l’article 835 alinéa 1 du code de procédure civile, le président peut toujours, même en présence d'une contestation sérieuse, prescrire en référé les mesures conservatoires ou de remise en état qui s'imposent, soit pour prévenir un dommage imminent, soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite.
Le maintien dans un immeuble, sans droit ni titre du fait de la résiliation du bail, constitue un trouble manifestement illicite.
L’expulsion de la société PURE VENTURES et de tout occupant de son chef doit donc être ordonnée en cas de non restitution volontaire des lieux dans les 15 jours de la signification de la présente ordonnance et passé ce délai, sans qu’il soit justifié de la nécessité de prononcer une astreinte.
Le sort des meubles trouvés dans les lieux sera régi en cas d’expulsion conformément aux dispositions du code des procédures civiles d’exécution et selon les modalités précisées au dispositif de l’ordonnance.
L’article 835, alinéa 2 du code de procédure dispose que dans les cas où l'existence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable, une provision peut être accordée au créancier.
Il est rappelé qu’à compter de la résiliation du bail par l'effet de la clause résolutoire le preneur n'est plus débiteur de loyers mais d'une indemnité d'occupation.
L’indemnité d’occupation due par la société PURE VENTURES depuis l’acquisition de la clause résolutoire et jusqu’à la libération effective des lieux par la remise des clés, sera fixée à titre provisionnel au montant du loyer contractuel, outre les charges, taxes et accessoires.
S’agissant du paiement, par provision, de l’arriéré locatif, il convient de rappeler qu’une demande en paiement de provision au titre d'une créance non sérieusement contestable relève du pouvoir du juge des référés sans condition de l'existence d'une urgence, aux termes de l’article 835 du code de procédure civile. Le montant de la provision allouée en référé n'a d'autre limite que le montant non sérieusement contestable de la dette alléguée
Aux termes de l'article 1353 du code civil, c'est à celui qui réclame l'exécution d'une obligation de la prouver et à celui qui se prétend libéré de justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de son obligation.
En l’espèce, au vu du décompte produit par la société [N], l'obligation de la société PURE VENTURES au titre des loyers, charges, taxes, accessoires et indemnités d’occupation au mois de juillet 2026 inclus n'est pas sérieusement contestable à hauteur de 1 731 761, 53 €.
En revanche, les sommes dues au titre des pénalités de retard et la majoration prévue au contrat de bail, seront écartée en ce qu’elle relève de l’appréciation du juge du fond. Il n’y aura donc lieu à référé pour le surplus.
Sur la condamnation solidaire de la société ECOGEM
Dans ses conclusions, la société ECOGEM reconnaît être tenue solidairement des loyers dus par la société PURE VENTURES suite au bail conclu le 26 mars 2024.
Au regard de ces éléments qui ne sont pas contestés par les défendeurs et qui doivent donc être considérés comme acquis aux débats, la société ECOGEM sera condamnée solidairement aux paiements de cette somme.
Sur la demande de délais de paiement
En se fondant sur l’article 1345-5 du code civil, la société PURE VENTURES et la société ECOGEM sollicitent des délais de paiement.
Or il ne fournit aucune pièce de nature à établir que ces sociétés sont en mesure de respecter un tel échéancier. Par ailleurs, il est également acquis que depuis la délivrance du commandement de payer, la dette locative a augmenté considérablement.
En conséquence, la demande de délais de paiement sera rejetée.
Sur la demande reconventionnelle formulée par la société PURE VENTURES et la société ECOGEM
Pour les mêmes motifs que ci-avant exposé, cette demande sera rejetée en ce que les défenderesses n’établissent pas, avec l’évidence requise en référé, l’existence d’un manquement du bailleur ni les conséquences financières du manquement allégué.
La demande provisionnelle de 100 000 € sera donc rejetée.
Sur les demandes accessoires
L’article 491, alinéa 2 du code de procédure civile dispose que le juge statuant en référé statue sur les dépens. L’article 696 dudit code précise que la partie perdante est condamnée aux dépens, à moins que le juge, par décision motivée, n’en mette la totalité ou une fraction à la charge d’une autre partie.
La société PURE VENTURES, qui succombe, doit supporter la charge des dépens, conformément aux dispositions susvisées.
Aucun élément tiré de l’équité ou de la situation économique de la société PURE VENTURES ne permet d’écarter la demande de la société [N] formée sur le fondement des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile. Celle-ci sera évaluée à la somme de 2 500,00 €.
PAR CES MOTIFS
Statuant en référé, par remise au greffe le jour du délibéré, après débats en audience publique, par décision contradictoire et en premier ressort,
DECLARONS le juge des référés près le tribunal judiciaire de Créteil compétent pour le présent litige,
CONSTATONS l'acquisition de la clause résolutoire insérée au bail à la date du 18 mai 2025,
ORDONNONS, à défaut de restitution volontaire des lieux dans les quinze jours de la signification de la présente ordonnance, l'expulsion de la société PURE VENTURES et de tout occupant de son chef des lieux situés 15 rue du Nouveaux Bercy à Charenton le Pont (94220) avec le concours, en tant que de besoin, de la force publique et d'un serrurier,
DISONS, en cas de besoin, que les meubles se trouvant sur les lieux seront remis aux frais de la personne expulsée dans un lieu désigné par elle et qu'à défaut, ils seront laissés sur place ou entreposés en un autre lieu approprié et décrits avec précision par l'huissier chargé de l'exécution, avec sommation à la personne expulsée d'avoir à les retirer dans un délai fixé par voie réglementaire à l'expiration duquel il sera procédé à leur mise en vente aux enchères publiques ce conformément à ce que prévoient les dispositions du code des procédures civiles d'exécution sur ce point,
FIXONS à titre provisionnel l'indemnité d'occupation due solidairement par la société PURE VENTURES et la société ECOGEM, à compter de la résiliation du bail et jusqu'à la libération effective des lieux par la remise des clés, à une somme égale au montant du loyer contractuel, outre les taxes, charges et accessoires et CONDAMNONS solidairement la société PURE VENTURES et la société ECOGEM à la payer,
CONDAMNONS par provision et à titre solidaire la société PURE VENTURES et la société ECOGEM à payer à la société [N] la somme de 1 731 761, 53 €.au titre du solde des loyers, charges, accessoires et indemnités d'occupation arriérés au mois de juillet 2026, inclus,
REJETONS les demandes provisionnelles de la société [N] pour le surplus
CONDAMNONS in solidum la société PURE VENTURES et la société ECOGEM aux entiers dépens, en ce compris le coût du commandement,
CONDAMNONS in solidum la société PURE VENTURES et la société ECOGEM à payer à la société [N] la somme de 2500,00 € par application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile,
REJETONS l'ensemble des demandes formulées par la société PURE VENTURES et la société ECOGEM,
RAPPELONS que l'ordonnance de référé rendue en matière de clause autorité de chose jugée provisoire et est exécutoire à titre provisoire.
FAIT AU PALAIS DE JUSTICE DE CRÉTEIL, le 1er octobre 2026
LE GREFFIER LE JUGE DES RÉFÉRÉS,