Texte intégral
Vu la procédure suivante :
Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 18 et 19 janvier 2023, M. A C, représenté par Me Jarno, demande au Tribunal, dans le dernier état de ses écritures :
1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle à titre provisoire ;
2°) d'annuler l'arrêté du 17 janvier 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l'a obligé à quitter sans délai le territoire français, a fixé le pays de destination de la mesure d'éloignement et lui a interdit de retourner sur le territoire national pendant une durée de trois ans, ainsi que l'arrêté du même jour par lequel ce même préfet l'a assigné à résidence pour une durée de quarante-cinq jours ;
3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui délivrer un titre de séjour, après examen de sa situation de santé, sous astreinte de 100 euros par jour de retard ;
4°) de mettre à la charge de l'État la somme de 1 500 euros à verser à son conseil en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que ce dernier renonce à percevoir la part contributive de l'Etat au titre de l'aide juridictionnelle.
Il soutient que :
Sur le moyen commun aux arrêtés attaqués :
- ils ont été pris par une autorité incompétente ;
Sur l'obligation de quitter le territoire français :
- elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation au regard de son état de santé et dans la mesure où il n'aurait pas accès à des soins appropriés à son état de santé dans son pays d'origine ;
- elle est entachée d'une erreur en considérant qu'il représente une menace pour l'ordre public ;
- elle méconnaît le respect de sa vie privée au sens de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ;
Sur la décision fixant le pays de destination :
- elle l'expose à un traitement inhumain ou dégradant dans la mesure où il n'aurait pas accès à des soins appropriés à son état de santé dans son pays d'origine ;
Sur la décision portant interdiction de retour sur le territoire français :
- elle méconnaît l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ;
- elle est entachée d'une erreur d'appréciation dès lors qu'il ne représente pas une menace pour l'ordre public ;
Sur l'arrêté portant assignation à résidence :
- il est illégal en raison de l'illégalité de la décision portant obligation de quitter le territoire français ;
- il viole le droit au respect de sa liberté personnelle et le droit à la santé.
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 janvier 2023, le préfet des
Bouches-du-Rhône conclut au rejet de la requête.
Il fait valoir que les moyens soulevés par le requérant ne sont pas fondés.
Vu les autres pièces du dossier.
Vu :
- la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ;
- le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ;
- la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ;
- le code de justice administrative.
La présidente du tribunal administratif de Marseille a désigné M. F pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Ont été entendus au cours de l'audience publique :
- le rapport de M. Ouillon, magistrat désigné,
- les observations de Me Lacroux substituant Me Jarno pour M. C, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens qu'elle expose oralement, en faisant valoir, en outre, que l'intéressé n'a plus d'attaches familiales dans son pays d'origine, ses parents étant décédés, que son frère et sa sœur résident en France, qu'il souffre d'une hépatite B qui nécessite une surveillance médicale semestrielle par la réalisation d'une échographie abdominale et d'un FibroScan pour prévenir l'aggravation de sa maladie et que ces examens ne sont pas accessibles dans son pays d'origine,
- et les observations de M. C.
La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Considérant ce qui suit :
1. M. A C, ressortissant de Guinée, né le 7 juin 1986, serait entré en France le 5 septembre 2017, selon ses déclarations. Il a présenté, le 2 octobre 2017, une demande d'asile qui a été rejetée par une décision de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) du 23 juillet 2019, rejet qui a été confirmé par une décision de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) du 20 juillet 2021. Le 2 octobre 2021, M. C a fait l'objet d'arrêté portant obligation de quitter sans délai le territoire français et lui interdisant de retourner sur le territoire national pendant une durée de deux ans, qui n'a pu être exécuté. Par un nouvel arrêté du 17 janvier 2023, le préfet des Bouches-du-Rhône a obligé M. C à quitter sans délai le territoire français, a fixé le pays de destination de la mesure d'éloignement et lui a interdit de retourner sur le territoire national pendant une durée de trois ans. Par un arrêté du même jour, le préfet des Bouches-du-Rhône a assigné M. C à résidence pour une durée de quarante-cinq jours. M. C demande au tribunal d'annuler ces deux arrêtés du 17 janvier 2023.
Sur la demande d'aide juridictionnelle :
2. Aux termes de l'article 20 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique : " Dans les cas d'urgence () l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle peut être prononcée par la juridiction compétente ou son président () ".
3. Eu égard à l'urgence qui s'attache à ce qu'il soit statué sur la requête de M. C, il y a lieu de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle.
Sur le moyen commun aux arrêtés attaqués :
4. Les arrêtés contestés ont été signés par Mme B D, cheffe de la section éloignement au sein du bureau de l'éloignement, du contentieux et de l'asile de la préfecture des Bouches-du-Rhône, qui bénéficiait, en vertu d'un arrêté n° 13-2022-09-30-00001 du 30 septembre 2022, régulièrement publié le même jour au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture, d'une délégation du préfet à l'effet de signer notamment les décisions portant obligation de quitter le territoire français, refusant l'octroi d'un délai de départ volontaire, fixant le pays de destination d'un mesure d'éloignement, portant interdiction de retour sur le territoire français et portant assignation à résidence. Par suite, le moyen tiré de ce que les arrêtés contestés auraient été signés par une autorité incompétente doit être écarté.
Sur les conclusions dirigées contre la décision portant obligation de quitter le territoire français :
5. En premier lieu, aux termes de l'article L. 611-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " L'autorité administrative peut obliger un étranger à quitter le territoire français lorsqu'il se trouve dans les cas suivants : / 1° L'étranger, ne pouvant justifier être entré régulièrement sur le territoire français, s'y est maintenu sans être titulaire d'un titre de séjour en cours de validité ; / () 5° Le comportement de l'étranger qui ne réside pas régulièrement en France depuis plus de trois mois constitue une menace pour l'ordre public () ".
6. Il ressort des pièces du dossier et notamment des mentions de l'arrêté attaqué que pour obliger M. C à quitter le territoire français, le préfet a retenu, d'une part, qu'il n'était pas titulaire d'un titre de séjour en cours de validité et qu'il ne pouvait pas justifier être entré régulièrement sur le territoire français et, d'autre part, que son comportement a constitué une menace pour l'ordre public. Si M. C soutient que sa présence en France ne constitue pas une menace pour l'ordre public, il ressort des pièces du dossier que l'intéressé a été condamné par le tribunal correctionnel de Marseille, le 5 octobre 2021, à une peine de huit mois d'emprisonnement pour des faits de violence sur une personne dépositaire de l'autorité publique, à une peine d'emprisonnement de quatre mois par le tribunal correctionnel de Marseille,
le 2 février 2022, pour des faits menace de mort ou d'atteinte aux biens, et outrage ainsi qu'à une peine d'emprisonnement de six mois avec sursis par le tribunal correctionnel de Marseille,
le 16 octobre 2020, pour un refus de se soumettre aux opérations de relevés signalétiques et violence et outrage sur une personne chargée d'une mission de service public. Compte tenu du caractère récent et répété des agissements commis par lui, qui ont justifiés des condamnations pénales, M. C, qui ne réside pas régulièrement en France depuis plus de trois mois, n'est pas fondé à soutenir que le préfet aurait commis une erreur en considérant que sa présence en France constituait une menace pour l'ordre public et en l'obligeant notamment pour ce motif à quitter le territoire français.
7. En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que M. C souffre d'une infection chronique par le virus de l'hépatite B qui lui a été diagnostiquée en octobre 2021. Dans un avis rendu le 28 octobre 2022, le médecin de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a estimé que l'état de santé du requérant nécessite une prise en charge médicale dont le défaut peut entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité mais que l'intéressé peut bénéficier effectivement d'un traitement approprié dans son pays d'origine et voyager sans risque vers celui-ci. Il ressort du certificat médical du docteur de Severac du 26 juillet 2022 que M. C fait l'objet d'une prise en charge d'une infection chronique par le virus de l'hépatite B qui " ne nécessite pas de traitement ". Il ressort également du rapport de saisine du médecin de l'OFII établit par le docteur E le 25 octobre 2022 que l'intéressé fait l'objet d'un " suivi biologique et d'imagerie pour mise en place précoce d'un traitement antiviral ". Pour contester l'avis du médecin de l'OFII du 28 octobre 2022, M. C soutient que son état de santé nécessite un suivi médical et la réalisation périodique d'examens de types échographie abdominale et FibroScan, qui ne sont pas disponibles dans son pays d'origine. Il ajoute qu'il fait l'objet actuellement d'un suivi au sein de l'unité d'hépatologie du centre hospitalier de la Timone à Marseille. Si l'intéressé produit plusieurs certificats médicaux et ordonnances témoignant du suivi régulier dont il fait l'objet, ces documents soit ne se prononcent pas sur l'impossibilité de bénéficier d'un tel suivi en Guinée soit, rédigés en des termes imprécis et peu circonstanciés, sont insuffisants pour remettre en cause la position du médecin de l'OFII sur la possibilité de disposer effectivement de traitements adaptés en Guinée. De même, ni la référence à des indicateurs de l'Organisation mondiale de la santé sur le système de santé en Guinée ni le rapport de recommandations établi en 2014 par l'Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales portant sur la " Prise en charge des personnes infectées par les virus de l'hépatite B ou de l'hépatite C " ni des instructions du ministère de la santé du 29 juillet 2010 et du 10 novembre 2011, qui ne comportent pas d'éléments précis sur la prise en charge des malades souffrant de l'hépatite B en Guinée, ne sont de nature à établir que M. C ne pourrait pas bénéficier d'un suivi médical et d'un traitement approprié à son état de santé dans son pays d'origine. Dès lors, le préfet des Bouches-du-Rhône n'a pas entaché sa décision obligeant
M. C à quitter le territoire français, d'une erreur manifeste d'appréciation de ses conséquences sur la situation de ce dernier.
8. En troisième lieu, aux termes de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales : " 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. 2. Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pé
nales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui ".
9. Si M. C soutient qu'il réside en France depuis 2017, que sa sœur est de nationalité française et que son frère, un ressortissant portugais, réside en France, il n'établit pas être dépourvu d'attaches familiales dans son pays d'origine. Par ailleurs, M. C ne justifie pas d'une insertion sociale ou professionnelle particulière sur le territoire national. Par suite, compte tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, et eu égard à la durée et aux conditions de séjour de l'intéressé en France, le préfet des Bouches-du-Rhône en obligeant M. C à quitter le territoire français n'a pas porté au droit au respect de la vie privée et familiale de ce dernier une atteinte disproportionnée aux buts en vue desquels cette mesure d'éloignement a été prise et n'a pas méconnu les stipulations de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales.
Sur les conclusions dirigées contre la décision fixant le pays de destination :
10. Aux termes de l'article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales : " Nul ne peut être soumis à la torture ni à des peines ou traitements inhumains ou dégradants ".
11. Il résulte de qui a été indiqué au point 7 du jugement qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que M. C ne pourrait pas bénéficier d'un suivi médical et d'un traitement approprié à son état de santé dans son pays d'origine. Ainsi, M. C n'est pas fondé à soutenir qu'il serait soumis à des traitements inhumains ou dégradants en cas de retour dans son pays d'origine à défaut de pouvoir bénéficier d'une prise en charge médicale adaptée à son état de santé.
Sur les conclusions dirigées contre la décision portant interdiction de retour sur le territoire français :
12. Aux termes de l'article L. 612-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " Lorsqu'aucun délai de départ volontaire n'a été accordé à l'étranger, l'autorité administrative assortit la décision portant obligation de quitter le territoire français d'une interdiction de retour sur le territoire français. Des circonstances humanitaires peuvent toutefois justifier que l'autorité administrative n'édicte pas d'interdiction de retour. / Les effets de cette interdiction cessent à l'expiration d'une durée, fixée par l'autorité administrative, qui ne peut excéder trois ans à compter de l'exécution de l'obligation de quitter le territoire français ". Aux termes de l'article L. 612-10 du même code : " Pour fixer la durée des interdictions de retour mentionnées aux articles L. 612-6 et L. 612-7, l'autorité administrative tient compte de la durée de présence de l'étranger sur le territoire français, de la nature et de l'ancienneté de ses liens avec la France, de la circonstance qu'il a déjà fait l'objet ou non d'une mesure d'éloignement et de la menace pour l'ordre public que représente sa présence sur le territoire français () ".
13. Il ressort des pièces du dossier que pour interdire à M. C de retourner sur le territoire français pendant une durée de trois ans, le préfet a retenu que l'intéressé avait déclaré être entré en France en 2017 et ne démontre pas y avoir habituellement résidé depuis cette date, qu'il ne justifiait pas de la nature et de l'ancienneté de ses liens avec la France, qu'il est célibataire et sans enfant et dispose de fortes attaches en Guinée, qu'il n'a pas exécuté une précédente mesure d'éloignement prise à son encontre le 2 octobre 2021 et que sa présence en France constitue une menace pour l'ordre public.
14. Pour les motifs exposés au point 6 du jugement, M. C n'est pas fondé à soutenir que le préfet aurait commis une erreur en considérant que sa présence en France constituait une menace pour l'ordre public. Par ailleurs, l'intéressé ne conteste pas utilement les autres motifs retenus par le préfet et qui justifient cette décision portant interdiction de retour en France. De même, pour les motifs exposés au point 9 du jugement, il n'est pas fondé à soutenir que la décision contestée porterait à son droit au respect de sa vie privée et familiale une atteinte disproportionnée aux buts en vue desquels elle a été prise. Par suite, il n'est pas établi que le préfet des Bouches-du-Rhône aurait fait une inexacte application des dispositions citées au point 12 du jugement, en interdisant à M. C de retourner sur le territoire français ni que le préfet aurait méconnu les stipulations de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Compte tenu des circonstances de l'espèce, le préfet n'a pas non plus commis une erreur d'appréciation en fixant la durée de cette interdiction à trois ans.
Sur les conclusions dirigées contre l'arrêté portant assignation à résidence :
15. En premier lieu, il résulte de ce qui a été dit aux points 4 à 9 du présent jugement qu'aucun des moyens soulevés par M. C à l'encontre de la décision du préfet des Bouches-du-Rhône l'obligeant à quitter le territoire français n'est fondé. Par suite, le moyen tiré de l'exception d'illégalité de cette décision, soulevé à l'appui des conclusions dirigées contre l'arrêté portant assignation à résidence, doit être écarté.
16. En second lieu, si M. C soutient que l'arrêté attaqué méconnaît son droit au respect de sa liberté personnelle et de son droit à la santé, il n'assortit pas son moyen des précisions suffisantes permettant d'en apprécier le bien-fondé. Ce moyen doit être écarté pour ce motif.
17. Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur la recevabilité des conclusions dirigées contre cet arrêté, que M. C n'est pas fondé à demander l'annulation de l'arrêté du 17 janvier 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l'a obligé à quitter, sans délai, le territoire français, lui a interdit de retourner sur le territoire national pendant une durée de trois ans et a fixé le pays de destination de la mesure d'éloignement. M. C n'est pas non plus fondé à demander l'annulation de l'arrêté du 17 janvier 2023 l'assignant à résidence. Par voie de conséquence doivent être rejetées ses conclusions aux fins d'injonction ainsi que celles présentées sur le fondement des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative 37 de la loi du 10 juillet 1991.
D E C I D E :
Article 1er : M. C est admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire.
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de M. C est rejeté.
Article 3 : Le présent jugement sera notifié à M. A C et au préfet des
Bouches-du-Rhône.
Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2023.
Le magistrat désigné,
Signé
S. F
La greffière,
Signé
D. Sibille
La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision.
Pour expédition conforme,
Pour la greffière en chef,
La greffière
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