Texte intégral
Copie exécutoire : GOMEZ-BOURRILON Jules Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS
CHAMBRE 1-6
JUGEMENT PRONONCE LE 17/09/2026 par sa mise à disposition au Greffe
RG 2025000636
ENTRE :
SARL AC Media, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Paris B 450 535 349
Partie demanderesse : assistée de Maître Olivier LEDRU, Avocat () et comparant par Me Martine CHOLAY, Avocat (B242)
ET :
Société knk France SAS, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS de Paris de Paris B 834 833 675
Partie défenderesse : assistée de Me Pauline LE MORE, Avocat (A0277) et comparant par Me Jules GOMEZ-BOURRILON, Avocat (B0383)
APRES EN AVOIR DELIBERE
Les faits - Objet du litige
AC Média est un groupe spécialisé dans la littérature de bandes dessinées Manga et regroupe les labels Ki-oon, Lumen, et Mana Book.
KnK France est la filiale française d'un groupe allemand éditeur de logiciel dédié aux secteurs de l'édition et des médias.
En 2022, les parties se sont rapprochées dans l'objectif de moderniser l'outil informatique de calcul des droits d'auteurs d'AC Média. Deux contrats ont été conclus les 27 et 28 novembre 2022 pour la mise en œuvre de ce projet par KnK et pour la location de l'application Cloud KnKEditions.
Des retards importants sont survenus dans le déroulement des trois phases du projet.
En août 2024, après des tentatives de règlement amiable qui n'ont pas abouti, AC Média a décidé l'abandon du projet. Puis, le 10 décembre 2024, elle a engagé la présente procédure judiciaire.
Elle réclame la somme de 503 778,33 euros HT à titre de dommages et intérêts pour manquements de la société knk France.
Procédure
L'historique de la procédure s'analyse comme suit :
AC Média a assigné KnK France par acte du 10 décembre 2024. Au titre de cette assignation, elle sollicitait du tribunal qu'il sanctionne le non-respect par KnK France de ses
engagements au titre du contrat ayant pour objet la mise en œuvre de l'application de cloud computing Knk Editions.
Cette affaire a été renvoyée au 21 janvier 2026 pour conclusions au fond de KnK France. A l'audience du 21 janvier 2026, KnK France, a conclu en réponse d'incident.
Le 16 avril 2026, le TAE de Paris a débouté cette dernière de ses demandes au titre de ses conclusions d'incident et la présente procédure a pour objet de statuer sur le fond.
Par ses conclusions à l'audience du 13 mai 2026, dernier état de ses prétentions, la SARL AC Media demande au tribunal de :
Vu l'article 1112-1 du Code civil
Vu les articles 1170 et 1171 du Code civil
Vu l'article 1217 et les articles 1231 et suivants du Code civil
A titre principal
Dire nulle, non écrite et inopposable à la société AC MEDIA la clause de plafonnement indemnitaire mentionnée à l'article 18.2 du contrat litigieux ;
Condamner la société knk France à payer à la société AC MEDIA de la somme de 503 778,33 euros HT à titre de dommages et intérêts pour manquement de la société knk France.
A titre subsidiaire
Condamner la société knk France à rembourser à la société AC MEDIA la somme de 142.000 euros HT au titre des vaines dépenses et en application de l'article 18.2 du contrat litigieux ;
En tout état de cause
Condamner la société knk à payer à la société AC MEDIA la somme de 15.000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code civil.
La condamner aux entiers dépens.
La SAS knk France n'a pas soumis de nouvelles conclusions sur le fond. A l'audience du 15 octobre 2025, elle demande au tribunal, dans le dernier état de ses prétentions, de :
Vu les articles 1103,1231-2 et 1315 du Code civil,
DEBOUTER la société AC MEDIA de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions RECEVOIR les demandes de la société knk France et l'en dire bien fondées A titre subsidiaire :
LIMITER les demandes indemnitaires de la société AC MEDIA à la somme de 9 000 euros en application de la clause limitative de responsabilité contractuelle convenue entre AC MEDIA et knk France dans leur contrat de mise en œuvre ;
En tout état de cause :
CONDAMNER la société AC MEDIA à verser à la société knk France une somme de 10.000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile
CONDAMNER la société AC Média aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître, Jules Gomez-Bourillon, avocat au barreau de Paris, conformément à l'article 699 du Code de procédure civile.
L'ensemble de ces demandes a fait l'objet de dépôts de conclusions ; celles-ci ont été échangées en présence d'un greffier qui en a pris acte sur la cote de procédure.
A l'audience collégiale du 10 juin 2026, l'affaire a été confiée à l'examen d'un juge chargé d'instruire l'affaire et les parties convoquées à son audience du 26 juin 2026 à laquelle les deux parties se présentent.
A l'audience en date du 26 juin 2026 après avoir entendu les parties en leurs explications et observations, le juge chargé d'instruire l'affaire clôt les débats, met l'affaire en délibéré et dit que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 17 septembre 2026. Les parties en ont été avisées en application de l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile.
Moyens des parties
Après avoir pris connaissance de tous les moyens et arguments développés par les parties dans leurs écritures, appliquant les dispositions de l'article 455 CPC, le tribunal les résumera de la manière suivante :
AC Média soutient que :
Par contrat du 21 octobre 2022, KnK s'est engagée à mettre en œuvre pour AC Media une application de cloud computing, KnK édition et le 1er novembre 2022, AC Media a par ailleurs conclu avec knk un contrat de location de l'application cloud, KnkEdition.
En avril 2024, AC Media a constaté que le projet n'avait pas été mis en œuvre conformément aux stipulations contractuelles malgré un coût déjà engagé de 258 420 €. Toutes les alertes d'AC Media sont restées vaines. En juin 2024, la prestation n'était toujours pas livrée.
En septembre 2024 la décision de résiliation est intervenue, non pas de façon brutale, mais au terme de la procédure d'escalade mise en œuvre dans le strict respect des dispositions contractuelles, KnK n'ayant pas proposé le moindre plan d'action, et alors que le projet avait déjà plus de neuf mois de retard.
L'accompagnement et les prestations de conseils n'ont pas été assurés par KnK. Les compte-rendus de suivi et divers courriers attestent du non-respect par KnK de ses obligations contractuelles.
À l'inverse, AC Média n'a jamais manqué à son obligation de coopération.
La clause limitative de responsabilité est inopposable en ce qu'elle prive de sa substance l'obligation essentielle du contrat.
AC Média doit donc être indemnisée de :
330 375 € HT au titre des sommes versées pour la mise en œuvre du contrat,
143 404,33 € HT, au titre des sommes versées en exécution du contrat de location,
30 000 € HT pour préjudice organisationnel et d'image.
KnK réplique :
KnK a respecté l'intégralité de ses engagements contractuels :
Le contrat de location de l'application cloud KnK édition est arrivé à son terme à l'issue du préavis contractuel du 7 février 2025 ;
Le contrat de mise en œuvre a été résilié par AC Média, sans invoquer la clause de résiliation pour faute prévue au contrat à l'article 18.1, permettant de résilier de manière anticipée et sans respect de préavis le contrat ;
Le retard pris dans la mise en œuvre de la première phase du projet est imputable au propre défaut d'organisation interne d'AC Media, cette dernière, n'ayant pas pris la mesure de l'implication nécessaire d'une équipe projet interne.
Entre novembre 2022 et août 2024, trois chefs de projet se sont succédés chez AC média.
Le dernier interlocuteur s'est avéré incapable de mobiliser ses équipes pour la poursuite du projet.
Deux ans après la conclusion du contrat, c'est à l'initiative d'AC Média que le projet a été abandonné avec un déclenchement artificiel de la procédure d'escalade.
AC Média ne peut se prévaloir de ses propres turpitudes pour rejeter la faute des retards et du coût du projet auprès de KnK.
En l'absence de preuve de fautes de KnK, les demandes indemnitaires d'AC Média, ne sont pas recevables.
Sur ce le tribunal
Le tribunal rappelle que les articles 1103 et 1104 du Code civil disposent respectivement que « les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits » et que « les contrats doivent être négociés, formés et exécutés de bonne foi » ;
Les difficultés de réalisation du projet et les retards pris à le délivrer ne sont pas contestés. KnK soutient que ces retards seraient exclusivement imputables à AC Média.
Le tribunal relève que :
* Sur l'exécution du contrat de location knkEdition
Au vu des pièces produites par les deux parties, le tribunal constate que le contrat de location de l'application Cloud knkEdition est arrivé à son terme le 7 février 2025 à l'issue du préavis contractuel.
Le tribunal relève que :
AC Media n'a pas contesté le paiement des factures afférentes à ce contrat
Aucun manquement sur la location du Cloud n'a été formulé
Au regard de ce qui précède, le tribunal ne retiendra pas ce moyen d'AC Média.
* Sur l'exécution du contrat de mise en œuvre du logiciel knk Edition Cloud solution
Au vu des pièces produites aux débats, le tribunal relève les responsabilités respectives suivantes dans l'échec du projet :
* Sur la livraison des différents lots du projet
Les difficultés de mise en œuvre concernent principalement les délais et les livrables des lots deux et trois ; le lot 1 a été exécuté et accepté par AC Média. (Pièce numéro 10 : déclaration d'acceptation pour la mise en production du module éditorial/promo AC Media dument signé par les parties le 30 mai 2023.)
Il n'est pas contesté que des problèmes de mise en œuvre et de bugs importants dans l'ERP ont conduit les équipes d'AC Media à renoncer à l'utilisation du programme en l'état, et conduit à des retards importants dans l'exécution et la mise en d'œuvre des lots 2 et 3. (Mails AC Média des 19 juin 2023, 21 septembre 2023, 28 mars 2024). Le 20 février 2024, KnK adresse aux équipes AC Média le mail suivant :
« Urgent, atelier de demain matin :
nous avons rencontré des difficultés inattendues. (…) Nous ne souhaitons pas faire la présentation finale en l'état. (…) Nous sommes vraiment désolés de ce contretemps qui nous incombe et qui intervient tardivement. »
Les mails d'AC Média des 3 et 22 mai 2024 attestent également de points structurants et retardant la mise en œuvre du projet dans les délais convenus.
Toutefois, le tribunal relève que les éléments ci-dessus n'apportent pas la preuve d'une responsabilité fautive de knk. Il retient qu'AC Media échoue à démontrer une faute de knk justifiant la résolution du contrat.
* Sur l'organisation et la conduite du projet
L'article 18.1 du contrat-résiliation anticipée précise : « constitue un manquement à une de ses obligations essentielles, notamment les manquements suivants : le client remplace à plusieurs reprises, le chef de projet désigné et ses adjoints désigné et la performance de KnK en est affectée de manière plus qu'insignifiante ». Au cas d'espèces, le tribunal relève que trois chefs de projet se sont succédés entre novembre 2022 et août 2024 chez AC Média. Plusieurs échanges de mails datés de décembre 2022 à juin 2024 attestent de difficultés croisées entre les parties liés à des problèmes d'organisation d'AC Média et de ses équipes internes affectées au projet.
Un mail du 2 mai 2023 de KnK présente les actions préconisées pour remédier aux difficultés déjà rencontrées : « comment pouvons-nous retrouver une organisation du projet planifiable et fiable ? Une des solutions qui avait été convenue était d'impliquer beaucoup plus les membres de l'équipe projet. »
Le comité de pilotage du 26 mai 2023, précise encore une demande de KnK : « les fichiers disponibles et corrigés pour la migration ont été disponibles en retard. »
Au vu de ce qui précède, le tribunal retient que la responsabilité d'AC Média ne peut être écartée à ce titre, la performance de KnK ayant été directement affectée par les manquements organisationnels d'AC Media.
* Sur la mise en œuvre de la procédure d'escalade
AC Média soutient avoir mis en œuvre la procédure d'escalade prévue contractuellement avant de résilier le contrat.
Le 7 août 2024, par courrier LRAR adressé à KnK, AC Media déclenche la procédure d'escalade et liste les motifs d'insatisfaction quant à l'exécution du contrat de mise en œuvre knkEditions Cloud Solution.
À la même date, elle adresse un courrier LRAR de résiliation du contrat de location du logiciel Cloud knkEdition.
Le 27 août 2024, KnK prend acte de ces courriers, conteste les reproches formulés par AC Media et propose une solution pour une implémentation réussie du logiciel.
En l'absence de réponse d'AC Média à son courrier du 27 août, knk, par LRAR et email du 6 septembre 2024 : « violation des obligations contractuelles résultant du contrat de mise en œuvre, knkEdition Cloud et du contrat de location, knkEdition », met en demeure AC Média de régler les factures dues, de respecter la procédure d'escalade qu'elle estime violée, et de régler les factures à venir découlant de l'exécution des contrats précités.
Le 9 septembre 2024, par LRAR et email, AC Média oppose une fin de non-recevoir à cette mise en demeure et résilie le contrat de mise en œuvre knkEditions Cloud Solution.
L'article 7.5 du contrat - Procédure d'escalade précise :
« Principe : Si des divergences de vues surviennent en matière de coopération dans le cadre du projet, les Parties s'efforceront de les résoudre dans un esprit constructif.
Premier degré
En cas de divergence de vues, le responsable de projet de la partie qui accepte la divergence de vues doit informer le responsable de projet de l'autre partie, au moins sous forme de texte, du contexte du conflit et de son évaluation des causes et des solutions possibles. La communication doit contenir tous les faits pertinents ainsi que la nature et l'étendue du désaccord. »
Le tribunal dit que le courrier du 7 août 2024 adressé par AC Média à KnK respecte cette procédure, celui-ci précisant l'ensemble des reproches adressés à KnK.
L'article 7,5 précise encore : « À la suite de la communication, les Parties discuteront du désaccord de manière constructive par l'entremise de leurs gestionnaires de projet respectifs. Dans un délai raisonnable, habituellement quinze (15) jours ouvrables, ils tenteront de trouver une solution acceptable qui tienne compte des intérêts de l'ensemble des Parties. Les Parties documenteront une solution convenue d'un commun accord, au moins par écrit. »
Le tribunal dit que le courrier réponse de KnK du 27 août 2024 est conforme aux dispositions de la procédure d'escalade, celui-ci reprenant point par point les reproches adressés par AC Média et proposant une solution pour poursuivre la collaboration.
Enfin, l'article 7.5 - Deuxième degré stipule :
« Si un désaccord ne peut être résolu conformément à l'article 7.5.2, le responsable de projet de chaque partie peut en informer le Comité de pilotage du projet et demander à ce dernier de s'en saisir. Le Comité de pilotage du projet convoquera une réunion extraordinaire, habituellement dans les dix (10) jours ouvrables, pour résoudre le désaccord. Si le désaccord ne peut être résolu par le Comité de pilotage du projet dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la réunion extraordinaire, chaque partie aura le droit de déclarer que la procédure d'escalade a échoué.
Cette déclaration doit être faite au moins par écrit. »
Le tribunal constate qu'aucune réponse n'a été apportée par AC Media au courrier de KnK du 27 août. Au vu de la chronologie de la mise en œuvre de la résiliation par AC Média, le tribunal retient que la procédure d'escalade contractuelle n'a pas été respectée par cette dernière. Or l'article 18.2 – Résolution par le client précise que l'indemnisation des vaines dépenses et la réclamation de dommages et intérêts ne peuvent être mis en œuvre qu'après d'une part : «
Fixation d'un délai supplémentaire final pour l'exécution de la prestation conformément au contrat »
et d'autre part : «
échec de la procédure d'escalade »
* En conclusion de l'ensemble de ce qui précède, le tribunal retient que la mauvaise exécution du contrat pourrait être imputable à KnK mais qu'AC Media ne peut être exonérée de responsabilités à trois titres :
Le remplacement à deux reprises de son responsable de projet, (manquement à une de ses obligations essentielles au titre de l'article 18.1 du contrat)
Le non-respect de la procédure d'escalade, (manquement à l'article 7.5 du contrat),
L'absence de mis en place d'un dernier délai supplémentaire (manquement à l'article 18.2 du contrat).
Au vu de l'ensemble de ce qui précède, le tribunal retient la responsabilité partagée des parties dans les difficultés rencontrées dans la conduite du projet. En conséquence, il déboutera AC Media de l'ensemble de ses demandes.
* Sur la demande d'application de l'article 700 du code de procédure civile
Eu égard aux circonstances de l'affaire, l'équité commande de laisser à la charge de chacune des parties les frais non compris dans les dépens que celle-ci a engagé dans cette instance il n'y aura donc pas lieu de faire application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.
* Sur les dépens
Les dépens seront mis à la charge d'AC Media.
Sans qu'il apparaisse nécessaire de discuter les demandes et moyens autres, plus amples ou contraires que le tribunal considère comme inopérants ou mal fondés et qu'il rejettera comme tels, il sera statué dans les termes du dispositif ci-après :
Par ces motifs
Le tribunal statuant par jugement contradictoire en premier ressort :
Déboute la SARL AC Media de l'ensemble de ses demandes. Déboute les parties de leurs autres demandes, plus amples ou contraires. Condamne la SARL AC Media aux dépens, dont ceux à recouvrer par le greffe, liquidés à la somme de 125,96 € dont 20,56 € de TVA.
En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 juin 2026, en audience publique, devant M. Gilles Petit, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés.
Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Marie-Claire Bizot, MM. Gilles Petit et Jean Gondé.
Délibéré le 8 septembre 2026 par les mêmes juges.
Dit que le présent jugement est prononcé par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées lors des débats dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile.
La minute du jugement est signée par Mme Marie-Claire Bizot, président du délibéré et par Mme Marina Nassivera, greffier.
Le greffier
Le président.