Texte intégral
COUR D'APPEL
DE
VERSAILLES
Code nac : 78E
Chambre civile 1-6
ARRET N°
PAR DÉFAUT
DU 08 OCTOBRE 2026
N° RG 26/00047 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTUL
AFFAIRE :
SAS FREE INVEST
C/
[U] [P]
GROUPEMENT MASSE DES OBLIGATAIRES
SCI [V]
SA MY MONEY BANK
[C] [D]
[Q] [X]
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Décembre 2025 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de [Localité 1]
N° RG : 24/00039
Expéditions exécutoires
Expéditions
Copies
délivrées le : 08.10.2026
à :
Me Anne-Laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES
Me Aubin CAMPILLA, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE,
Me Cécile TURON, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT SIX,
La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre :
SAS FREE INVEST
N° Siret : 450 853 957 (RCS [Localité 2])
[Adresse 1]
[Localité 3]
Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Représentant : Me Anne-Laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43698 - Représentant : Me Jean-Marc DESCOUBES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS
APPELANTE
****************
Monsieur [U] [P]
Ayant agi pour le compte de la Société dénommée « S.C.I. [V] », société civile immobilière dont le siège social est à [Adresse 2], n°48, en cours d'immatriculation auprès du registre du commerce et des sociétés de PARIS, en sa qualité de gérant et domicilié à ce titre audit siège
[Adresse 3]
[Localité 4]
SCI [V]
N° Siret : 992 760 964 (RCS P aris)
[Adresse 3]
[Localité 4]
Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Représentant : Me Timothée BRAULT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Aubin CAMPILLA, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 570 - N° du dossier E000GUL2
SA MY MONEY BANK
N° Siret : 784 393 340 (RCS [Localité 1])
[Adresse 4]
[Localité 5]
Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Représentant : Me Vincent VILCHIEN de l'AARPI MERIDIAN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R120 - Représentant : Me Cécile TURON, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 306 - N° du dossier E000G4IG
INTIMÉS
GROUPEMENT MASSE DES OBLIGATAIRES
Représentée par la SAS CAPITAL MANAGERS & ASSOCIES, RCS [Localité 2] 523 727 220, siégeant [Adresse 5]
[Adresse 6]
[Localité 6]
Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Déclaration d'appel signifiée à personne habilitée le 12 février 2026
Monsieur [C] [D]
né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7]
[Adresse 7]
[Localité 8]
Déclaration d'appel signifiée à personne physique le 11 février 2026
Madame [Q] [X]
née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 9]
[Adresse 8]
[Localité 10]
Déclaration d'appel signifiée à domicile le 13 février 2026
INTIMÉS DÉFAILLANTS
****************
Composition de la cour :
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Septembre 2026, Madame Fabienne PAGES, présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de :
Madame Fabienne PAGES, Présidente,
Madame Florence MICHON, Conseillère,
Monsieur David CHRIQUI, Vice président placé,
qui en ont délibéré,
Greffier, lors des débats : Mme Mélanie RIBEIRO
EXPOSÉ DU LITIGE
Poursuivant le recouvrement de l'acte notarié du 7 septembre 2020 ayant accordé un prêt à la société Free Invest, la SA Money Bank venant aux droits de la société Partner Bank a délivré un commandement de payer valant saisie immobilière en date du 7 décembre 2023 à l'emprunteur pour la somme de 2749309,77 euros, publié le 29 janvier 2024 au service de la publicité foncière de [Localité 11] 2 Volume 2024 S n° 4 pour saisir les biens appartenant à son débiteur au [Adresse 8] à [Localité 12].
Saisi de l'orientation de la procédure, par jugement du 18 juillet 2024, le juge de l'exécution de [Localité 1] a notamment retenu une créance de 2 749 309,77 euros et autorisé la vente amiable de l'immeuble saisi.
Le 30 octobre 2024, la masse des obligataires, créancier inscrit a déclaré au greffe du juge de l'exécution une créance de 2 223 627 euros.
Par jugement du 9 janvier 2025 le juge de l'exécution de [Localité 1] a notamment accordé un délai de 3 mois supplémentaire à la société Free Invest pour procéder à la vente amiable autorisée de son bien.
Par arrêt du 20 mars 2025 la cour d'appel de Versailles a déclaré l'appel à l'encontre du jugement du 18 juillet 2024 du juge de l'exécution de Nanterre irrecevable.
Par jugement du 5 juin 2025, le juge de l'exécution de [Localité 1] a notamment constaté que la vente amiable n'avait pas eu lieu selon les conditions fixées par le jugement d'orientation l'autorisant et a par conséquent ordonné la reprise de la procédure et ordonné la vente forcée.
Statuant sur une contestation et l'adjudication, par jugement du 25 septembre 2025, le juge de l'exécution de Nanterre a notamment constaté que le bien immobilier saisi avait été adjugé à la SCI [V], société en cours de formation au prix de 1 910 000 euros.
Saisi de la contestation de la surenchère suite à l'acte d'avocat déposé le 6 octobre 2025 au greffe du juge de l'exécution de Nanterre, M [C] [D] ayant déclaré surenchérir du 10° du prix de vente, surenchère notifiée le 8 octobre à maître Cécile Turon, avocat de la SA my Money Bank, créancier poursuivant à maître Aubin Campilla, avocat de la SCI [V], adjudicataire, à maître [J] [E] [T], avocat de la société Free Invest, débiteur saisi, , le juge de l'exécution de Nanterre, par jugement contradictoire du 18 décembre 2025 a:
-ordonné la jonction de l'instance ouverte sous le n° RG 25/138 avec l'instance en cours
-déclaré l'intervention volontaire de la SCI [V] sans objet
-déclaré la demande de mise hors de cause de M [P] sans objet
-déclaré irrecevable l'intervention forcée de Mme [X]
-débouté M [C] [D] de sa demande d'irrecevabilité de la contestation de surenchère et de sa demande de nullité de l'acte de contestation
-débouté la société Free Invest de sa demande d'irrecevabilité de la contestation de surenchère du 16 octobre 2025 et du 29 octobre 2025
-débouté la SCI [V] de sa demande de nullité de la déclaration de surenchère et de sa dénonciation
-prononcé la nullité de la déclaration de surenchère de M [F] [D] pour interposition
-déclaré irrecevables les demandes formées par la SCI [V] à l'encontre de Mme [X] ou relatives à l'occupation du bien saisi
-débouté les parties du surplus de leurs demandes
-condamné solidairement M [D] et la société Free Invest à payer à la SCI [V] la somme de 2 000 euros à titre de dommages et intérêts
-condamné solidairement M [D] et la société Free Invest à payer à la SCI [V] la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile
-condamné solidairement M [D] et la société Free Invest aux dépens
-rappelé que la présente décision bénéficie de plein droit de l'exécution provisoire.
La société Free Invest a relevé appel de cette décision par déclaration au greffe en date du 2 janvier 2026 et a intimé la SCI [V], M [F] [D] , Mme [X], M [P] et le groupement masse des obligataires.
Par dernières conclusions avant clôture en date du 25 mars 2026, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, la société Free Invest, appelante, demande à la cour de :
-Recevoir la société Free Invest en son appel,
Infirmer le jugement entrepris en ce qu'il :
- Déclare l'intervention volontaire de la SCI [V] sans objet
- Déclare la demande de mise hors de cause de M [P] sans objet
- Déclare irrecevable l'intervention forcée de Mme [X]
- Déboute M [C] [D] de sa demande d'irrecevabilité de la contestation de surenchère et de sa demande de nullité de l'acte de contestation
- Déboute la société Free Invest de sa demande d'irrecevabilité de la contestation de surenchère du 16 octobre 2025 et du 29 octobre 2025
- Déboute la SCI [V] de sa demande de nullité de la déclaration de surenchère et de sa dénonciation
- Prononce la nullité de la déclaration de surenchère de M [F] [D] pour interposition
- Déclare irrecevables les demandes formées par la SCI [V] à l'encontre de Mme [X] ou relatives à l'occupation du bien saisi
- Déboute les parties du surplus de leurs demandes
- Condamne solidairement M [D] et la société Free Invest à payer à la SCI [V] la somme de 2 000 euros de dommages et intérêts
- Condamne solidairement M [D] et la société Free Invest à payer à la SCI [V] la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile
- Condamne solidairement M [D] et la société Free Invest aux dépens
Statuant à nouveau,
-Déclarer irrecevable la contestation de surenchère déposée le 16 octobre 2025 par M [U] [P] pour le compte de la SCI [V] en cours d'immatriculation,
-Déclarer irrecevable la contestation de surenchère déposée le 29 octobre 2025 par la SCI
[V]
-Débouter en tout état de cause M [U] [P] et la SCI [V] de toutes leurs demandes et contestations
En tout état de cause,
-Condamner solidairement M [U] [P] et la SCI [V] à verser une somme de 5000 euros à la société Free Invest sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile
-Condamner solidairement M [U] [P] et la SCI [V] aux dépens de première instance et d'appel.
Par dernières conclusions avant clôture du 26 mai 2026 , auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de leurs prétentions et moyens, M [U] [P] et la SCI [V], intimés, demandent à la cour de :
-Confirmer le jugement rendu le 18 décembre par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Nanterre (RG n°24/00039) en ce qu'il a :
- Ordonné la jonction de l'instance ouverte sous le numéro de RG 25/0138 avec l'instance en cours
- Débouté M [C] [D] de sa demande d'irrecevabilité de la contestation de surenchère et de sa demande de nullité de l'acte de contestation
- Débouté la société Free Invest de sa demande d'irrecevabilité de la contestation de surenchère du 16 octobre 2025 et du 29 octobre 2025
- Prononcé la nullité de la déclaration de surenchère de M [F] [D] pour interposition
- Débouté les parties du surplus de leurs demandes (sauf en ce qui concerne les demandes de l'Adjudicataire)
- Condamné solidairement M [D] et la société Free Invest à payer à la SCI [V] la somme de 2 000 euros de dommages et intérêts
- Condamné solidairement M [D] et la société Free Invest à payer à la SCI [V] la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile
- Condamné solidairement M [D] et la société Free Invest aux dépens
- Rappelé que la présente décision bénéficie de plein droit de l'exécution provisoire
-Infirmer le jugement rendu le 18 décembre par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Nanterre (RG n°24/00039) en ce qu'il a :
- Déclaré l'intervention volontaire de la SCI [V] sans objet
- Déclaré la demande de mise hors de cause de M [P] sans objet
- Déclaré irrecevable l'intervention forcée de Mme [X]
- Débouté la SCI [V] de sa demande de nullité de la déclaration de surenchère et de sa dénonciation
- Déclaré irrecevables les demandes formées par la SCI [V] à l'encontre de Mme [X] ou relatives à l'occupation du bien saisi
- Débouté les parties du surplus de leurs demandes (seulement en ce qui concerne les demandes de l'Adjudicataire)
Et que, statuant à nouveau, elle puisse :
-Déclare nulle et de nul effet la déclaration de surenchère du 6 octobre 2025 et la dénonciation faite le 8 octobre 2025 en raison des irrégularités les affectant
-Déclarer irrecevable la déclaration de surenchère du 6 octobre 2025
-Recevoir la S.C.I. [V] en son intervention volontaire ainsi que l'intervention volontaire/forcée de Mme [Q] [X]
-Dire que la S.C.I. [V] hérite de tous les droits et obligations de M [U] [P] ayant agi pour son compte avant son immatriculation
-Rappeler que les actes accomplis par ce dernier sont réputés avoir été accomplis par la S.C.I. [V]
-Allouer des sommes plus importantes à l'adjudicataire à titre de dommages et intérêts, le préjudice s'étant poursuivi
-Débouter la Société Free Invest de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions
-Mettre hors de cause M [U] [P] ayant agi pour le compte de la S.C.I. [V] en cours de formation
En conséquence
-Dire qu'en raison de la nullité/irrecevabilité de la surenchère qui sera prononcée, M [U] [P], agissant pour le compte de la S.C.I. [V] en cours de formation, est bien Adjudicataire du bien sis à [Localité 13] [Adresse 9]
-Constater qu'il n'est pas établi que le bail, portant sur la bien saisi et daté du 1 er août 2023, n'est pas simulé et effectivement antérieur à l'acte de saisi daté du 7 septembre 2023
-Déclarer en conséquence inopposable à l'adjudicataire le bail litigieux daté du 1 er août 2023 -Fixer à la somme mensuelle de quatre mille neuf cent quarante euros et dix sept centimes (4.940,17 €) HT/HC l'indemnité d'occupation qui sera due à l'adjudicataire de la date d'adjudication au jour de la parfaite libération des locaux
-Condamner solidairement la Société Free Invest et tout occupant de son fait, dont Mme [Q] [X], au paiement :
à titre principal, de ladite indemnité d'occupation du 25 septembre 2025 jusqu'au 19 mai 2026
à titre subsidiaire, du loyer contractuel (2.000 € /mois) du 25 septembre 2025 jusqu'au 19 mai 2026
-Condamner solidairement la Société Free Invest et M [C] [D] au paiement d'une somme de vingt mille euros (20.000 euros) à titre de dommages et intérêts
-Condamner solidairement la Société Free Invest et M [C] [D] aux entiers dépens de l'instance, conformément aux dispositions de l'article 699 du même code, dont distraction à Maîtres [S] [O] et [R] [H] sur simple justification qu'ils en ont fait l'avance sans avoir reçu provision
-Condamner solidairement la Société Free Invest et M [C] [D] au paiement d'une somme de cinq mille euros (10.000 euros) sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.
La société Free Invest a signifié sa déclaration d'appel par actes d'huissier
-du 13 février 2026 à Mme [X], par remise à un tiers présent à domicile,
-du 12 février 2026 au groupement masse des obligataires par remise à une personne habilitée
-du 11 février 2026 à M [D] par remise à personne.
Aucune de ces parties intimées n'a constitué avocat.
L'affaire a été clôturée par ordonnance du 30 juin 2026 et fixée à l'audience du 9 septembre 2026.
Par conclusions du 11 août 2026 , auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, la société Free Invest, appelante, demande à la cour de :
- Donner acte à la société Free Invest de son désistement d'appel, pur et simple, sans aucune réserve.
À l'issue de l'audience l'affaire a été mise en délibéré au 8 octobre 2026.
En cours de délibéré et par conclusions en date du 10 septembre 2026, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de leurs prétentions et moyens, M [U] [P] et la SCI [V], intimés demandent à la cour de :
-Constater le désistement sans réserve de la Société Free Invest, valant acquiescement au jugement déféré
-Constater l'acceptation de la S.C.I. [V] et de M [U] [P]
-Donner acte aux parties du désistement et de son acceptation
-Constater l'extinction de l'instance.
MOTIFS DE LA DÉCISION
Sur la demande de désistement de la Société Free Invest, appelante
En application de l'article 400 du code de procédure civile, le désistement de l'appel est admis en toute matière, sauf dispositions contraires. S'agissant de la renonciation à un droit dont les parties ont la libre disposition, le désistement ainsi que son acceptation lorsqu'elle est nécessaire sont recevables à tout moment de la procédure.
Il est par conséquent recevable y compris après l'ordonnance de clôture et en cours de délibéré sans qu'il soit besoin d'en ordonner la révocation ou la réouverture des débats.
Par ailleurs, en vertu de l'article 401 du code de procédure civile, le désistement de l'appel n'a besoin d'être accepté que s'il contient des réserves ou si la partie à l'égard de laquelle il est fait a préalablement formé un appel incident ou une demande incidente.
En l'espèce, le désistement de l'appelante est sans réserve au sens de cette disposition et la partie intimée qui avait formé un appel incident a accepté le désistement.
Conformément aux prescriptions de l'article 399 du même code, le désistement emporte, sauf convention contraire, soumission de payer les frais de l'instance éteinte.
PAR CES MOTIFS,
La Cour, statuant publiquement par décision rendue par défaut et par mise à disposition au greffe,
Constate le désistement d'appel de la société Free Invest, et le déclare parfait, ;
Constate le dessaisissement de la cour d'appel et l'extinction de l'instance ;
Condamne la société Free Invest aux dépens d'appel.
Arrêt prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, signé par Madame Fabienne PAGES, Présidente et par Madame Mélanie RIBEIRO, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
La Greffière La Présidente
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