Texte intégral
COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE
JUGE DE L’EXECUTION
DOSSIER : N° RG 26/06015 - N° Portalis DBW3-W-B7K-74I7
Copie exécutoire délivrée le 24 septembre 2026
à Me Caroline DORON
Copie certifiée conforme délivrée le 24 septembre 2026
à Maître Yasmine EDDAM
Copie aux parties délivrée le 24 septembre 2026
JUGEMENT DU 24 SEPTEMBRE 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL
PRESIDENT : Monsieur SIGUENZA,
GREFFIER : Madame CHADLI, Greffière
L’affaire a été examinée à l’audience publique du 02 Juillet 2026 du tribunal judiciaire de MARSEILLE, tenue par Monsieur SIGUENZA, juge de l’exécution par délégation du président du tribunal judiciaire de Marseille, assistée de Madame Favier lors des débats, Greffière et lors de la mise à disposition de Madame CHADLI, Greffière.
L’affaire oppose :
DEMANDEUR
Monsieur [X], [Y], [Q] [J]
né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1]
représenté par Me Yasmine EDDAM de la SELARL SOLENT AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE
DEFENDERESSE
S.C.I. BEAH IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 5]
représentée par Me Caroline DORON, avocat au barreau de MARSEILLE
Al’issue des débats, l’affaire a été mise en délibéré. Le président a avisé les parties que le jugement serait prononcé le 24 Septembre 2026 par mise à disposition au greffe de la juridiction.
NATURE DE LA DECISION : contradictoire et en premier ressort
EXPOSE DU LITIGE
Exposé des faits et de la procédure
Par requête datée du 23 février 2026, la société BEAH IMMO, se prévalant d’un prêt octroyé à M. [J], a saisi le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de MARSEILLE aux fins d’être autorisée à inscrire une hypothèque judiciaire provisoire sur un bien immobilier détenu par M. [J] au sein de la commune de [Localité 5] pour garantie de sa créance évaluée à la somme de 133.000 euros.
Par ordonnance du 24 février 2026, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de MARSEILLE a intégralement fait droit à cette demande.
En vertu de cette ordonnance, la société BEAH IMMO a inscrit ladite hypothèque judiciaire provisoire auprès du service de la publicité foncière le 6 mars 2026.
Cette inscription d’hypothèque judiciaire provisoire a été dénoncée à M. [J] par acte de commissaire de justice du 12 mars 2026.
Par ordonnance du 21 mai 2026, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de MARSEILLE a autorisé M. [J] à assigner à jour fixe la société BEAH IMMO à l’audience du 2 juillet 2026.
Par acte de commissaire de justice du 3 juin 2026, M. [J] a donc assigné la société BEAH IMMO devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de MARSEILLE aux fins de contestation de la saisie conservatoire susvisée. L’assignation a été déposée physiquement au greffe et également transmise par RPVA de sorte qu’elle a été enrôlée sous deux numéros différents, RG 26/5966 et RG 26/6015.
Le dossier a été retenu à l’audience du 2 juillet 2026 et la décision mise en délibéré au 17 septembre 2026 prorogé au 24 septembre 2026 en raison de l’absence du greffier.
Prétentions et moyens des parties
Aux termes de son assignation que son conseil soutient à l’audience, M. [J] demande de :
A titre principal et subsidiaire
- ordonner la mainlevée pure et simple de l’hypothèque judiciaire provisoire susvisée ;
- ordonner la radiation de cette inscription au Service de la publicité foncière de [Localité 3] 3 ;
En tout état de cause
- condamner la société BEAH IMMO à lui payer la somme de 6.000 euros à titre de dommages-intérêts ;
- condamner la société BEAH IMMO à lui payer la somme de 3.000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ;
- condamner la société BEAH IMMO aux entiers dépens, en ce compris les frais de radiation de l’inscription litigieuse.
Au soutien de sa demande de mainlevée, le requérant fait valoir, sur le fondement des articles L. 511-1 et R. 512-1 du code des procédures civiles d'exécution, que la société défenderesse ne rapporte la preuve d’aucune créance fondée en son principe. Il expose que seule une convention de trésorerie a été conclue entre lui et la société FEH IMMO, de laquelle la société BEAH IMMO ne peut donc se prévaloir, en application de l’article 1199 du code civil. Il ajoute, sur le fondement de l’article 1353 du code civil, que les six virements invoqués par la société BEAH IMMO ne prouvent pas la réalité d’un prêt qu’elle lui aurait consenti et que cette dernière ne produit aucun écrit qui la lie à lui. M. [J] soutient en outre que la convention de trésorerie susvisée fait état d’un prêt en principal de 242.000 euros alors que seule la somme de 123.000 euros a fait l’objet des virements évoqués ci-avant de sorte que la société BEAH IMMO sait qu’elle n’a pas de contrat à produire devant le juge de l'exécution.
M. [J] fait également valoir qu’il n’existe aucune circonstance susceptible de menacer le recouvrement de la créance dont se prévaut la société BEAH IMMO. À cet égard, il précise que le bien grevé de l’hypothèque judiciaire provisoire a fait l’objet d’une vente à un prix supérieur suffisant pour désintéresser la défenderesse. Il ajoute qu’il n’a aucune volonté d’organiser son insolvabilité.
S’agissant de sa demande indemnitaire, le requérant soutient, sur le fondement de l’article L. 121-2 du code des procédures civiles d'exécution, que le recours à une mesure conservatoire est abusif dès lors que la société BEAH IMMO savait qu’elle ne disposait d’aucun contrat la liant avec lui, qu’elle n’a engagé préalablement aucune procédure au fond en ayant recours à une procédure non contradictoire et qu’il existe une disproportion manifeste entre la mesure inscrite et la valeur du bien grevé. Il indique que cet usage abusif a généré un préjudice moral certain en ce qu’il ne peut pas procéder à la publication au Service de la publicité foncière de l’état de description de division du bien et de la vente subséquente dudit bien compte tenu de l’hypothèque publiée portant désormais sur un lot inexistant compte tenu de cette division. Il ajoute que le notaire n’a pas donc pu publier la vente dans le délai prévu par le décrit n° 55-22 du 4 janvier 1955 et que son acheteuse le menace également d’une action en justice.
La société BEAH IMMO, dans ses dernières conclusions soutenues par son conseil à l’audience, sollicite du juge qu’il :
- déboute M. [J] de l’intégralité de ses demandes ;
- rejette la demande de mainlevée de l’hypothèque judiciaire provisoire susvisée ;
- rejette la demande de radiation de cette inscription ;
- rejette la demande dommages-intérêts ;
En tout état de cause
- condamne M. [J] à lui payer la somme de 3.000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ;
- condamne M. [J] aux entiers dépens de l’instance distraite au profit de Maître Caroline DORON sur son affirmation de droit.
La défenderesse soutient, sur le fondement des articles L. 511-1, L. 512-1 et R. 512-1 du code des procédures civiles d'exécution, 1353, 1359, 1361 et suivants du code civil et 1366 du code civil, que M. [J] a signé un acte de prêt pour la somme de 242.000 euros. Elle ajoute que les virements effectués à M. [J] à hauteur de 123.000 euros et les courriels et SMS échangés avec lui constituent un commencement de preuve de l’existence de la créance qu’elle indique donc fondée en son principe. Elle fait valoir que le requérant vise une convention de trésorerie conclue entre lui et la société FEH IMMO étrangère à la cause. Elle ajoute que M. [J] doit rapporter la preuve de l’extinction de son obligation de remboursement des sommes qu’elle lui a prêtées.
La société BEAH IMMO fait en outre valoir que le recouvrement de sa créance est menacée dès lors que M. [J] a procédé à la vente du bien immobilier postérieurement à la naissance de sa créance sans la désintéresser alors que le remboursement était exigible et sans que ce dernier ne propose de garantie substitutive.
Pour voir rejeter la demande indemnitaire formée par M. [J], la société BEAH IMMO soutient, sur le fondement de l’article L. 121-2 du code des procédures civiles d'exécution, qu’elle rapporte les preuves suffisantes justifiant de sa créance, que le recours à une procédure non contradictoire est prévu par les textes et que l’inscription d’hypothèque porte sur un montant strictement proportionné à sa créance. Elle ajoute qu’aucune intention de nuire n’est alléguée et indique, à l’inverse, qu’elle subit un grave préjudice moral et financier dès lors que M. [J] n’a pas remboursé sa dette et n’a pas affecté une partie du prix de vente du bien hypothéqué au remboursement de son prêt.
MOTIFS DE LA DECISION
Sur la jonction
Aux termes de l’article 367 du code de procédure civile dans son premier alinéa, le juge peut, à la demande des parties ou d'office, ordonner la jonction de plusieurs instances pendantes devant lui s'il existe entre les litiges un lien tel qu'il soit de l'intérêt d'une bonne justice de les faire instruire ou juger ensemble.
En l’espèce, dès lors que deux instances ont été enregistrées et portent sur la même assignation, il y a lieu d’ordonner la jonction desdites instances sous le numéro de RG le plus ancien.
Sur la demande de mainlevée de l’hypothèque judiciaire provisoire
Aux termes de l’article L. 511-1 du code des procédures civiles d’exécution, toute personne dont la créance parait fondée en son principe peut solliciter du juge de l’exécution l’autorisation de pratiquer une mesure conservatoire sur les biens de son débiteur, sans commandement préalable, si elle justifie de circonstances susceptibles d’en menacer le recouvrement.
L’article R. 512-1 du code des procédures civiles d’exécution précise qu’il incombe au créancier de prouver que les deux conditions cumulatives sont remplies.
Il ressort en outre de l’article L. 512-1 du même code que le juge peut, à tout moment, au vu des éléments qui sont fournis par le débiteur, le créancier entendu ou appelé, donner mainlevée de la mesure conservatoire s’il apparaît que les conditions prescrites par l’article L.511-1 ne sont pas réunies.
Il est constant qu’en application de cette disposition, le juge auquel est déférée une mesure conservatoire, examine, au jour où il statue les conditions d’application de cette disposition et non au jour de la requête, de sorte qu’il peut prendre en compte tous éléments intervenus après l’ordonnance rendue sur requête.
En l’espèce, le juge de l’exécution a autorisé l’hypothèque judiciaire provisoire litigieuse sur le fondement de la requête de la société BEAH IMMO faisant état de six virements à M. [J] pour une somme totale de 132.000 euros et portant sur le financement de travaux de rénovation d’un bien immobilier situé au sein de la commune de [Localité 4]. À ce titre, la société défenderesse fournit une copie de ses relevés bancaires datés des mois d’octobre et novembre 2022 contenant notamment six virements intitulés « [C] [X] [J] » avec les libellés « TRAVAUX [Localité 4] » et « PRET ASSOCIE [X] [J] » pour un montant total de 132.000 euros.
En outre, il est versé aux débats le relevé cadastral d’un bien situé à [Localité 4] acquis par M. [J] selon acte du 18 décembre 2020 pour un prix de 139.500 euros et revendu selon acte du 27 septembre 2023 pour un prix de 425.000 euros.
Si M. [J] ne conteste pas la réalité et la finalité des virements susvisés, il conteste toutefois leur caractère probant pour établir l’existence d’un prêt consenti par la société BEAH IMMO. À cet égard, il indique qu’aucun contrat ne la lie à cette dernière et qu’il existe uniquement une convention de trésorerie le liant à une autre société, la société FEH IMMO, signée le 23 novembre 2022. Le requérant verse aux débats ladite convention de trésorerie prévoyant un prêt consenti par la société FEH IMMO à hauteur de 242.000 euros.
Cependant, dans le cadre de la présente instance, la société BEAH IMMO produit désormais un contrat de prêt daté du 24 novembre 2022 entre M. [J] et elle portant également sur la somme de 242.000 euros et remboursable à l’issue de 24 mois. À la suite de la production de cette pièce, M. [J] ne s’explique pas sur l’existence de ce contrat avec la société BEAH IMMO.
Si ce contrat ne porte que la signature de M. [J] et pas celle de la société BEAH IMMO, il n’en demeure pas moins que le juge de l'exécution n’est pas le juge du fond et doit uniquement apprécier l’existence d’éléments établissant le caractère fondé d’une créance.
Or, la preuve de virements non contestés pour un montant de 132.000 euros effectués au bénéfice de M. [J] par la société BEAH IMMO aux mois d’octobre et novembre 2022, la production d’un contrat daté du 24 novembre 2022 entre M. [J] et la société BEAH IMMO portant la signature de M. [J] et faisant état d’un prêt consenti par la seconde au premier pour des travaux sur un bien situé à [Localité 4] et la preuve de l’existence d’un bien détenu par M. [J] à [Localité 4] revendu près d’un an après lesdits virements et la signature dudit contrat, pour un prix trois fois supérieur au prix d’achat, suffisent à établir le caractère fondé en son principe de la créance invoquée par la défenderesse à hauteur du montant autorisé par requête.
S’agissant des menaces sur le recouvrement,la société BEAH IMMO fournit un courrier envoyé en recommandé à M. [J] et retiré par celui-ci le 2 février 2026 dans lequel elle le mettait en demeure de lui rembourser la somme de 132.000 euros et lui exposait notamment :
« Je viens vers vous en ma qualité de conseil de la société BEAH IMMO qui m’a chargée du recouvrement de la somme de 132.000 euros qu’elle vous a prêtée aux moyens de 6 virements entre le 20 octobre 2022 et le 1er décembre 2022 […]
Ce prêt était destiné au financement d’un ensemble immobilier sis [Adresse 4].
Ce bien dont vous étiez propriétaire a été vendu en septembre 2023 au prix de 425.000 euros sans que vous ne remboursiez à ma cliente la somme de 132.000 euros empruntée. [...] ».
Ce courrier fait suite de quelques mois à un courriel adressé par M. [J] au gérant de la société BEAH IMMO daté du 19 octobre 2025 dont une copie est versée aux débats et qui n’est pas contesté par M. [J] dans lequel ce dernier a écrit : « La réflexion et les discussions ont abouti à ma volonté de te rembourser d’une part bien entendu ton prêt immobilier dans sa totalité […]
La situation immobilière est devenue compliquée je cherche donc à vendre le bien de [Localité 5] […] »
Cependant, à la suite de la production de ces éléments, M. [J] n’explique pas la suite donnée au courrier de mise en demeure. Il ne donne pas davantage d’éléments sur les arguments de la société BEAH IMMO selon lesquels il n’a pas remboursé les sommes dues à la suite de la vente du bien à [Localité 4] intervenue le 27 septembre 2023 pour un prix de 425.000 euros.
Par conséquent, compte tenu de la durée depuis l’échéance du contrat de prêt susvisé, de la lettre de mise en demeure adressée par la société BEAH IMMO sans réaction de la part de M. [J] et du courriel de ce dernier faisant état de difficultés financières, la défenderesse rapporte la preuve de circonstances menaçant le recouvrement de sa créance.
Aussi, dès lors qu’il est rapporté l’existence d’une créance fondée en son principe et de circonstances menaçant le recouvrement de ladite créance, la mesure conservatoire est fondée et M. [J] sera débouté de sa demande de mainlevée de l’hypothèque judiciaire provisoire et de sa demande de radiation.
Sur la demande indemnitaire
Il ressort de l’article L. 121-2 du code des procédures civiles d'exécution que le juge de l'exécution a le pouvoir de condamner le créancier à des dommages-intérêts en cas d'abus de saisie.
En application de ce texte, celui qui réclame des dommages-intérêts doit rapporter la preuve d’une faute, d’un préjudice et d’un lien de causalité entre cette faute et ce préjudice.
En l’espèce, dès lors qu’il n’a pas été ordonné la mainlevée de la saisie conservatoire querellée jugée fondée, aucun abus de saisie ne peut être caractérisé.
Par conséquent, M. [J] sera débouté de cette demande.
Sur les frais du procès
Sur les dépens
Il résulte de l’article 696 du code de procédure civile que la partie perdante est condamnée aux dépens, à moins que le juge, par décision motivée, n'en mette la totalité ou une fraction à la charge d'une autre partie.
En l’espèce, M. [J], partie perdante, sera condamné aux dépens.
Sur l’article 700 du code de procédure civile
Il ressort de l’article 700 du code de procédure civile que le juge condamne la partie tenue aux dépens ou qui perd son procès à payer :
1° A l'autre partie la somme qu'il détermine, au titre des frais exposés et non compris dans les dépens ;
2° Et, le cas échéant, à l'avocat du bénéficiaire de l'aide juridictionnelle partielle ou totale une somme au titre des honoraires et frais, non compris dans les dépens, que le bénéficiaire de l'aide aurait exposés s'il n'avait pas eu cette aide. Dans ce cas, il est procédé comme il est dit aux alinéas 3 et 4 de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 .
Dans tous les cas, le juge tient compte de l'équité ou de la situation économique de la partie condamnée. Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à ces condamnations.
En l’espèce, M. [J], partie succombante, sera condamné à verser à la société NAISCA une somme d’un montant de 2.000 euros. Il sera en outre débouté de sa demande de ce chef.
PAR CES MOTIFS
ORDONNE la jonction des instances enregistrées sous les n° de RG 26/5966 et 26/6015 sous le premier de ces numéros ;
DÉBOUTE Monsieur [X] [J] de sa demande de mainlevée d’hypothèque judiciaire provisoire et de sa demande subséquente de radiation ;
DÉBOUTE Monsieur [X] [J] de sa demande de dommages-intérêts ;
CONDAMNE Monsieur [X] [J] aux dépens ;
DÉBOUTE Monsieur [X] [J] de sa demande au titre de l’article 700 du code de procédure civile ;
CONDAMNE Monsieur [X] [J] à verser à la société BEAH IMMO la somme de 2.000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ;
ACCORDE à Maître Caroline DORON le bénéfice des dispositions de l’article 699 du code de procédure civile ;
REJETTE le surplus des demandes.
La greffière Le juge de l’exécution
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