Texte intégral
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
COUR D'APPEL DE PARIS
Pôle 1 - Chambre 13
RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES
DÉCISION DU 22 Septembre 2026
(n° , 7 pages)
N°de répertoire général : N° RG 26/00774 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMRZ7
Décision contradictoire en premier ressort ;
Nous, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Rubis RABENJAMINA, Greffière, lors des débats et de la mise à disposition avons rendu la décision suivante :
Statuant sur la requête déposée le 06 Janvier 2026 par M. [X] [L]
né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 1], demeurant Chez Maître Frédéric BEAUFILS - [Adresse 1] ;
Comparant
Assisté de Maître Célia ZAPPACOSTA, avocate au barreau de SEINE-SAINT-DENIS substituant Maître Frédéric BEAUFILS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS ;
Vu les pièces jointes à cette requête ;
Vu les conclusions de l'Agent Judiciaire de l'Etat, notifiées par lettre recommandée avec avis de réception ;
Vu les conclusions du procureur général notifiées par lettre recommandée avec avis de réception ;
Vu les lettres recommandées avec avis de réception par lesquelles a été notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 04 Mai 2026 ;
Entendu Maître [H] [Q] assistant M. [X] [L],
Entendu Maître Pierre PALMER, avocat au barreau de PARIS, substituant Maître Pierre D'AZEMAR DE FABREGUES de la SELARL URBINO ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat,
Entendue Madame Sabrina ABBASSI-BARTEAU, Substitute Générale,
Les débats ayant eu lieu en audience publique, le conseil du requérant ayant eu la parole en dernier ;
Vu les articles 149, 149-1, 149-2, 149-3, 149-4, 150 et R.26 à R40-7 du Code de Procédure Pénale ;
* * *
M. [X] [L], né le [Date naissance 1] 2000, de nationalité française a été mis en examen le 06 février 2023 des chefs de violences volontaires aggravées par trois circonstances et de refus de remettre aux autorités judiciaires la convention secrète de déchiffrement par un juge d'instruction du tribunal judiciaire de Melun puis placé sous mandat de dépôt le même jour par un juge des libertés et de la détention à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
Par ordonnance du 07 novembre 2023, le magistrat instructeur a remis en liberté le requérant et l'a placé sous contrôle judiciaire et cette décision a été confirmée par un arrêt du 15 novembre 2023 la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris a confirmé cette décision. C'est à compter de cette date que le requérant a été effectivement remis en liberté.
Par ordonnance du 20 février 2024, le juge d'instruction a ordonné le renvoi de M. [L] devant le tribunal correctionnel des chefs précités.
Par jugement du 11 septembre 2024, le tribunal correctionnel de Melun a renvoyé le requérant des fins de la poursuite.
Sur appel du Ministère Public, par arrêt du 28 octobre 2025, la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Paris a confirmé le jugement entrepris et cette décision est devenue définitive à son égard, comme en atteste le certificat de non-pourvoi en date du 21 novembre 2025 produit aux débats.
Le 06 janvier 2026, M. [L] a adressé une requête au premier président de la cour d'appel de Paris en vue d'être indemnisé de sa détention provisoire en application de l'article 149 du code de procédure pénale et sollicite dans celle-ci, de :
- Déclarer recevable la demande d'indemnisation ;
- Allouer à M. [L] la somme de 50 000 euros en réparation de son préjudice moral ;
- Lui allouer la somme de 5 000 euros en réparation du préjudice matériel découlant de la perte de chance de trouver un emploi ;
- Lui allouer la somme de 5 000 euros au titre des frais d'avocat liés à la question de la détention ;
- Lui allouer la somme de 3 600 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Par conclusions aux fins d'indemnisation à raison d'une détention provisoire adressées le septembre 2026, le requérant a maintenu ses demandes indemnitaires.
Dans ses dernières conclusions déposées le 04 mai 2026 et soutenues oralement lors de l'audience de plaidoiries, l'agent judiciaire de l'Etat demande au premier président de :
- Déclarer la requête recevable pour une durée de 275 jours ;
- Allouer à M. [L] la somme de 20 500 euros en réparation de son préjudice moral ;
- Rejeter le surplus des demandes au titre du préjudice matériel ;
- Ramener l'indemnisation sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile à de plus justes proportions.
Dans ses dernières conclusions déposées le 25 mars 2026 et soutenues oralement lors de l'audience de plaidoiries, le Ministère Public conclut :
- A la recevabilité de la requête pour une durée de 279 jours ;
- A la réparation du préjudice moral en tenant compte de la durée de la détention effectuée et de la primo-incarcération ;
- Au rejet de la réparation du préjudice matériel.
SUR CE,
Sur la recevabilité
Au regard des dispositions des articles 149, 149-1, 149-2 et R.26 du code de procédure pénale, la personne qui a fait l'objet d'une détention provisoire au cours d'une procédure terminée à son égard par une décision de non-lieu, relaxe ou acquittement devenue définitive, a droit, à sa demande, à la réparation intégrale du préjudice moral et matériel que lui a causé cette détention.
Il lui appartient dans les six mois de cette décision, de saisir le premier président de la cour d'appel dans le ressort de laquelle celle-ci a été prononcée, par une requête, signée de sa main ou d'un mandataire, remise contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception au greffe de la cour d'appel. Cette requête doit contenir l'exposé des faits, le montant de la réparation demandée et toutes indications utiles prévues à l'article R.26 du même code.
Le délai de six mois ne court à compter de la décision définitive que si la personne a été avisée de son droit de demander réparation ainsi que des dispositions des articles 149-1, 149-2 et 149-3 du code précité.
En l'espèce, M. [L] a présenté sa requête en vue d'être indemnisé de sa détention provisoire le 06 janvier 2026, qui est dans le délai de six mois suivant le jour où la décision de relaxe prononcée le 28 octobre 2025 par la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Parisis est devenue définitive. Cette décision a été produite aux débats. Cette requête contenant l'exposé des faits, le montant de la réparation demandée, ainsi que le certificat de non-pourvoi du 21 novembre 2025 qui est produit aux débats, est signée par son avocat et la décision de relaxe n'est pas fondée sur un des cas d'exclusions visé à l'article 149 du code de procédure pénale. La requête a été déposée au greffe qui a délivré un récépissé de ce dépôt.
C'est ainsi que la requête est recevable pour une durée de 279 jours.
Sur l'indemnisation
Sur le préjudice moral
Le requérant indique que, outre la durée de sa privation de liberté pendant 279 jours, constitutive à elle-seule d'une aggravation de son préjudice indemnisable, il fait également mettre en lumière les conditions de détention au sein de la maison d'arrêt de [Localité 2]. C'est ainsi que le requérant ne disposait d'aucune activité en détention, malgré plusieurs demandes de sa part. Il n'a pas pu bénéficier du soutien de ses proches. Il n'a pu en effet voir sa mère que le 09 août 2023 alors qu'il avait été incarcéré le 06 février de la même année. Selon le rapport d'activité pour l'année 2018, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté a évoqué les conditions de détention déplorables à la maison d'arrêt de [Localité 2] marquées par une surpopulation carcérale chronique. Cette surpopulation est confirmée par les statistiques officiels du ministère de la justice de janvier 2024 faisant état d'un taux d'occupation de 144% à cette date-là. Cette surpopulation est également confirmée par plusieurs articles de presse dont la revue Dedans dehors de l'Observatoire International des Prisons qui fait état d'une promiscuité à l'intérieur des cellules, des prisonniers grignotés par les punaises, envahis par les cafards et les rats et un moins bon accompagnement. Les motifs et la gravité des faits reprochés l'ont exposé à la crainte de voir sa privation de liberté persister dans le temps. [C] toujours proclamé son innocence sans jamais être entendu avant l'arrêt du 28 octobre 2025.
Le choc psychologique a été en outre aggravé par le fait qu'il a été placé en détention pour la première fois de sa vie.
C'est ainsi qu'en raison de ces différents facteurs d'aggravation de son préjudice moral, M. [L] sollicite une somme de 50 000 euros en réparation de son préjudice moral.
L'agent judiciaire de l'Etat considère qu'il y a lieu de prendre en considération la durée de la détention, soit 275 jours, les conditions particulières de cette détention, les éventuels antécédents judiciaires du requérant et sa situation personnelle et familiale. Le choc carcéral est important car il n'avait jamais été incarcéré auparavant. Il y a lieu de prendre en compte également la durée de la détention pendant 275 jours et le jeune âge du requérant. Les protestations d'innocence sont liées à la procédure pénale et non pas au placement en détention. Les conditions de détentions difficiles ne seront pas non plus retenues en l'absence de justificatifs et de rapports qui soient concomitants à la période de détention. S'agissant de l'éloignement familial, aucune pièce n'est produite aux débats.
Compte-tenu de ce qui précède, l'agent judiciaire de l'Etat se propose d'allouer au requérant une somme de 20 500 euros en réparation de son préjudice moral.
Pour le Ministère Public, le choc carcéral a été important en l'absence de toute incarcération malgré 6 condamnations figurant à son casier judiciaire. La séparation familiale ne sera pas retenue au titre de l'aggravation du préjudice moral en l'absence de tout justificatif. Le sentiment d'injustice est lié à la procédure pénale et non pas à son incarcération. Il y a lieu de prendre en compte la durée de la détention subie, soit 279 jours et l'âge du requérant. Les conditions de détention difficiles, dès lors que le rapport du Contrôleur général des lieux de privation de liberté évoqué n'est pas daté d, ne seront pas prises en considération.
En l'espèce, il ressort des pièces produites aux débats qu'au moment de son incarcération M. [L] avait 22 ans, était célibataire et n'avait pas d'enfant. Par ailleurs, le bulletin numéro 1 de son casier judiciaire porte trace de 7 condamnations pénales entre août 2020 et mai 2025, mais d'aucune incarcération. C'est ainsi que son choc carcéral a été important.
La durée de la détention provisoire, soit 279 jours, sera prise en compte, ainsi que le jeune âge du requérant au jour de son placement en détention provisoire, soit 22 ans.
La séparation familiale évoquée et l'absence de soutien de ses proches puisqu'aucun contact avec l'extérieur n'a été possible dans un premier temps, n'est étayée par aucun élément objectif ni aucun justificatif, ni même aucune attestation de ses proches. C'est ainsi qu'en l'absence de démonstration de ces affirmations, cette situation ne sera donc pas prise en compte au titre de l'aggravation du préjudice moral de M. [L].
Les protestations d'innocence du requérant sont en lien avec la procédure pénale elle-même et non pas le placement en détention. Il n'en sera pas tenu compte.
S'agissant des conditions de détention difficiles au sein de la maison d'arrêt de [Localité 2] ne sont attestées par aucun rapport du Contrôleur général des lieux de privation de liberté ou de l'Observatoire International des Prisons qui soit concomitant à la période où le requérant a été placé en détention provisoire puisque le rapport du Contrôleur général évoqué n'est pas daté et la photographie produite ne démontre pas le caractère indignes des conditions de détention. Les statistiques du ministère de la justice faisant état d'un taux d'occupation de 144% de cet établissement pénitentiaire en janvier 2024 est postérieur de plusieurs mois à la détention du requérant. Ce dernier ne démontre pas non plus en quoi il aurait personnellement souffert de cette surpopulation carcérale. Cet élément ne sera donc pas retenu au titre de l'aggravation de son préjudice moral.
L'absence d'activité en détention n'est établie par aucune pièce justificative ou d'explications complémentaires et ne peut être retenue comme un facteur d'aggravation de son préjudice moral.
C'est ainsi qu'il sera alloué à M. [L] une somme de 21 000 euros au titre de la réparation de son préjudice moral.
Sur le préjudice matériel
Sur la perte de chance de trouver un emploi
M.[L] indique qu'au moment de son placement en détention provisoire il disposait d'une opportunité de trouver une activité professionnelle auprès d'un sous-traitant de la [1], comme cela est attesté par les termes de l'enquête APCARS du 06 février 2023. C'est ainsi qu'il a suivi plusieurs formations à [Localité 3] entre janvier et février 2023 sur les risques en matière ferroviaire. Sans son incarcération, il devait être embauché à la [1].
Par ailleurs, le requérant a repris une activité professionnelle à la [2] en qualité de de mainteneur de voies.
C'est ainsi qu'il sollicite donc l'allocation d'une somme de 5 000 euros au titre de la perte de revenus.
L'agent judiciaire de l'Etat estime qu'il convient de rejeter la demande indemnitaire au titre de la perte de chance professionnelle car les pièces versées aux débats ne démontrent pas l'existence d'un contrat de travail, d'un engagement ferme d'embauche ou l'existence d'une rémunération certaine. Il s'agit juste d'un projet professionnel dans le secteur ferroviaire, mais cela ne suffit pas à caractériser un préjudice matériel direct et certain.
Le Ministère Public indique que le requérant ne peut être indemnisé pour sa perte de chance de percevoir des revenus durant la période de détention car le requérant ne produit aucun contrat de travail ni bulletin de paie. Si une formation professionnelle a bien été réalisée, le requérant ne produit aucune pièce justificative de ses démarches pour rechercher un emploi ni l'opportunité professionnelle dans le domaine ferroviaire à [Localité 3].
En l'espèce, M. [L] ne travaillait pas au jour de son placement en détention provisoire et ne peut donc pas prétendre à une perte de revenus. Il expose cependant qu'il venait juste de suivre des formations en matière notamment de sécurité ferroviaire, ce qui est confirmé par les documents versés aux débats dans le cadre d'une note en délibéré. Le fait que la [1] aurait donné son accord pour embaucher le requérant pour un poste à [Localité 3] est évoqué par les conclusions de l'enquête APCARS et confirmé par la s'ur du requérant. Pour autant, au-delà de la validation de ses formations [1], il n'est produit aucun élément attestant de ce que la [1] avait en projet de recruter M. [L] et de lui proposer un contrat de travail. Il est seulement établi que le requérant avait passé avec succès les premiers tests de sélection et validé ses formations. Il n'y a donc aucune certitude que ce dernier allait être recruté par la [1] ou l'une de ses filiales.
C'est ainsi que la demande indemnitaire au titre de la perte de chance est rejetée.
Sur les frais d'avocat
Le requérant argue qu'il a dû faire face à des frais d'avocat afin d'assurer la défense de ses intérêts dans le cadre du contentieux de la détention. C'est ainsi qu'il a procédé à l'étude du dossier, effectué des visites en détention à la maison d'arrêt de [Localité 2], assister au débat du le placement en détention provisoire, assister au débat de prolongation de la détention provisoire, effectué une demande de mise en liberté, assisté à l'audience devant la chambre de l'instruction çà 5 reprises et assisté son client pour la procédure de référé-détention.
C'est pourquoi M. [L] sollicite une somme totale de 5 000 euros TTC en réparation des frais d'avocat engagés.
L'agent judiciaire de l'Etat indique qu'il n'y a pas lieu de faire droit à la demande d'indemnisation des frais d'avocats du requérant à la hauteur des sommes sollicitées dans la mesure où ce dernier ne produit qu'une note d'honoraires récapitulatives en date du 20 février 2025 qui a été établie longtemps après la période de détention et qui ne permet pas d'individualiser le coût des seules diligences en lien avec le contentieux de la détention.
Le Ministère Public conclut également au rejet de la demande d'indemnisation du requérant au titre des frais d'avocats présentés et pour le montant sollicité dans la mesure où la facture produite a été établie plus d'un an et demi après sa remise en liberté et il n'est pas démontré que les diligences effectuées aient été directement en lien avec le contentieux de la détention provisoire.
Il résulte de la jurisprudence de la Commission Nationale de la Réparation des Détentions que seules peuvent être remboursées les prestations directement et exclusivement liées à la privation de liberté.
En outre, il appartient au défenseur de détailler et d'individualiser les diligences accomplies à cette fin, de sorte que le juge de l'indemnisation de la détention n'est pas tenu de procéder lui-même à cette individualisation.
En l'espèce, le requérant a versé aux débats une note d'honoraires récapitulative en date du 20 février 2025 pour un montant de 5 000 euros TTC. Pour autant, cette facture est intervenue plus d'un an et demi après la remise en liberté du requérant qui a eu lieu le 15 novembre 2023. Par ailleurs, cette facture n'est pas concomitante aux diligences évoquées puisque les demandes de mise en liberté sont datées de février à octobre 2023. De plus, les visites à la maison d'arrêt ne sont pas datées et rien ne permet de les rattacher à une demande de mise en liberté ou à une audience devant la chambre de l'instruction. Il n'est donc pas démontré que ces visites sont en lien direct et exclusif avec le contentieux de la détention. Les autres diligences ne sont pas individualisées quant à leur coût unitaire, de sorte qu'il n'est pas possible de savoir quel est le montant des seules diligences en lien avec le contentieux de la détention provisoire.
Faute de pouvoir les individualiser, cette demande indemnitaire sera rejetée.
Il serait inéquitable de laisser à la charge de M. [L] ses frais irrépétibles et il lui sera alloué une somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
PAR CES MOTIFS
DÉCLARONS la requête de M. [X] [L] recevable pour une durée de 279 jours ;
ALLOUONS les sommes suivantes à M. [X] [L] :
21 000 euros en réparation de son préjudice moral
2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ;
DÉBOUTONS M. [X] [L] du surplus de ses demandes ;
LAISSONS les dépens à la charge de l'Etat.
Décision rendue le 22 Septembre 2026 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile.
LA GREFFI'RE LE MAGISTRAT DÉLÉGUÉ
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