Texte intégral
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
RÉFÉRÉS
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 08 JANVIER 2026
N° RG 25/01823 - N° Portalis DB3R-W-B7J-23E2
N° de minute :
[I] [D]
c/
S.A.S. CERISE MEDIA
DEMANDERESSE
Madame [I] [D]
[Adresse 1]
[Localité 1] (ETATS-UNIS)
Représentée par Me Vincent TOLEDANO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0859
DEFENDERESSE
S.A.S. CERISE MEDIA
[Adresse 2]
[Localité 2]
Représentée par Me Charlotte TEISSIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : PN 308
COMPOSITION DE LA JURIDICTION
Président : Marie-Pierre BONNET, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal,
Greffier : Philippe GOUTON, Greffier
Statuant publiquement en premier ressort par ordonnance contradictoire mise à disposition au greffe du tribunal, conformément à l’avis donné à l’issue des débats.
Nous, Président , après avoir entendu les parties présentes ou leurs conseils, à l’audience du 06 novembre 2025, avons mis l'affaire en délibéré au 17 décembre 2025 et prorogé à ce jour :
EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE
Estimant avoir subi une atteinte au respect dû à sa vie privée et à son droit à l’image causée par un article paru sur le site internet Oh my mag, le 7 mars 2025, Mme [I] [D], par acte de commissaire de justice du 17 juillet 2025, a fait assigner la société Cerise Media, société éditrice du site, devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Nanterre.
Dans ses écritures soutenues oralement à l’audience du 6 novembre 2025, Mme [D] demande au juge des référés de :
-condamner la société Cerise Media à lui verser, à titre de provision, les sommes de 8 000 euros en réparation de l’atteinte portée à sa vie privée et à son droit à l’image,
-ordonner le retrait de tous les réseaux de diffusion de l’article du site ohmymag.com et son déréférencement auprès de Google avec injonction davoir à en justifier dans les 7 jours de la signification de la décision à intervenir ;
- condamner
-condamner la société Cerise Media aux dépens avec droit de recouvrement direct à Me Vincent Toledano ;
-condamner la société Cerise Media à lui verser la somme de 3 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile, et à rembourser à hauteur de 300 euros les frais de procès-verbal du 2 juillet 2025 ;
- rappeler l’exécution provisoire de la décision.
Dans ses écritures soutenues oralement à l’audience du 6 novembre 2025, la société Cerise Media demande au juge des référés de :
-débouter Mme [D]de demandes,
-condamner Mme [D]aux dépens dont distraction au profit de la SELARL Antélis,
-condamner Mme [D] à lui verser la somme de 3 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile.
Conformément aux articles 446-1 et 455 du code de procédure civile, pour plus ample informé de l’exposé et des prétentions des parties, il est renvoyé à l'assignation et aux écritures déposées et développées oralement à l’audience.
MOTIFS DE LA DÉCISION
I. Sur les atteintes à la vie privée et au droit à l'image
L'article 835 du code de procédure civile dispose :
« Le président du tribunal judiciaire ou le juge des contentieux de la protection dans les limites de sa compétence peuvent toujours, même en présence d'une contestation sérieuse, prescrire en référé les mesures conservatoires ou de remise en état qui s'imposent, soit pour prévenir un dommage imminent, soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite.
Dans les cas où l'existence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable, ils peuvent accorder une provision au créancier, ou ordonner l'exécution de l'obligation même s'il s'agit d'une obligation de faire ».
En outre et surtout, les articles 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et 9 du code civil garantissent à toute personne, quelles que soient sa notoriété, sa fortune, ses fonctions présentes ou à venir, le respect de sa vie privée et de son image, et l’article 10 de ladite convention garantit l’exercice du droit à l’information des organes de presse dans le respect du droit des tiers.
Il est ainsi de principe que le droit au respect de la vie privée, consacré par l'article 9 du code civil, autorise toute personne à s'opposer à la diffusion, sans son autorisation, d'informations, vraies ou fausses, entrant dans la sphère de sa vie privée, et à s'opposer à la fixation de son image ou à sa reproduction sans son autorisation préalable.
Les droits ainsi énoncés ayant la même valeur normative, il appartient au juge saisi de rechercher un équilibre entre eux et de privilégier, le cas échéant, la solution la plus protectrice de l’intérêt le plus légitime.
Pour procéder à leur mise en balance, il y a lieu, suivant la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, de prendre en considération la contribution de la publication incriminée à un débat d’intérêt général, la notoriété de la personne visée, l’objet du reportage, le comportement antérieur de la personne concernée, le contenu, la forme et les répercussions de la publication ainsi, le cas échéant, que les circonstances de la prise des photographies.
La combinaison de ces deux principes à valeur normative conduit à limiter le droit à l’information du public d’une part, pour les personnes publiques, aux éléments relevant de la vie officielle, et d’autre part, aux informations et images volontairement livrées par les intéressés ou que justifie une actualité ou un débat d’intérêt général. Ainsi chacun peut s’opposer à la divulgation d’informations ou d’images ne relevant pas de sa vie professionnelle ou de ses activités officielles et fixer les limites de ce qui peut être publié ou non sur sa vie privée, ainsi que les circonstances et les conditions dans lesquelles ces publications peuvent intervenir.
A. Sur la caractérisation des atteintes
L’article litigieux a été publié le 7 mars 2025 sur le site Ohmymag.fr, sous le titre : « [I] [D] en couple avec un Français célèbre : qui est [X], son nouveau compagnon ? » et le châpo « Après son divorce avec [V] [Y], [I] [D] aurait retrouvé l'amour auprès de l'artiste français [X]. »
Il est rédigé en ces termes :
« [I] [D] a eu une vie sentimentale discrète mais notable. L'actrice a été en couple avec l'acteur mexicain [J] [A] de 2003 à 2004. En 2006, elle a vécu une belle histoire avec l'acteur [F] [Q]. En 2007, avec le mannequin [G] [L] puis avec le chanteur [C] [S]. Mais c'est en 2009 que la star a fait la rencontre de son époux, le chorégraphe et danseur français [V] [Y], sur le tournage de Black Swan. Le couple s'est marié en 2012 et a eu deux enfants, [O] et [P]. Cependant, des rumeurs d'infidélité ont conduit à leur séparation en 2023, suivie d'un divorce finalisé en février 2024.
Et heureuse nouvelle pour l'actrice oscarisée et visage de Léon ou Star Wars, puisqu'elle a récemment retrouvé l'amour ! Selon des sources proches du couple au magazine Voici dans son dernier numéro, ce vendredi 7 mars 2025, elle serait en couple avec l'artiste français [W] [K], plus connu sous son nom de scène [X]. Cette nouvelle romance suscite l'intérêt tant pour la renommée de l'actrice que pour la carrière de son nouveau compagnon.
[I] [D] en couple avec l'artiste français [X]
Selon Voici, la rencontre entre [I] [D] et [X] aurait eu lieu lors d'un événement artistique à [Localité 3] à la fin de l'année 2024. Depuis, le couple a été aperçu à plusieurs reprises, notamment lors de promenades dans les rues de la capitale française et lors de dîners dans des restaurants prisés. Leur complicité évidente n'a pas échappé aux regards des médias et des fans. Selon des proches, [I] et [W] partagent une passion commune pour les arts et la culture. Leur relation serait basée sur une admiration mutuelle de leurs travaux respectifs et une volonté de préserver leur intimité. Ils auraient également été vus ensemble lors de concerts et d'expositions.
Avant sa relation avec [I] [D], [X] a partagé la vie de l'actrice française [B] [N]. Le couple, formé en 2013, a eu deux fils, nés en 2016 et 2020. Leur séparation en 2023 a marqué la fin d'une décennie de vie commune. Pour l'heure, ni [I] [D] ni [W] [K] n'ont officiellement commenté leur relation, préférant sans doute préserver leur vie privée. Cependant, leur apparition conjointe lors de la prochaine édition du Festival de Cannes est déjà évoquée, ce qui pourrait officialiser leur union aux yeux du grand public.
Son ex n'est autre que [B] [N] [W] [K], alias [X], est un musicien et producteur français né en 1980 à [Localité 4], dans le Finistère. Il a débuté sa carrière au sein du groupe Abstrackt Keal Agram, spécialisé
dans la musique électro et actif de 2000 à 2006. Par la suite, [X] s'est lancé dans une carrière solo, évoluant du hip-hop expérimental vers une musique électronique plus dansante. Il s'est fait connaître du grand public en remixant le titre À cause des garçons de [R], groupe avec lequel il a collaboré sur plusieurs albums et tournées mondiales.
En 2015, [X] a publié deux EP intitulés Hypnotease et Half Below sur le label Partyfine, suivi de l'album Technosensible en 2019. Il a également travaillé aux côtés de [E] sur l'album S16 en 2020 et a participé à la réalisation de l'album L'Emprise de [M] [T] en 2022. En 2024, il a composé sa première bande-son pour le film La nuit se traîne du réalisateur belge [Z] [H] ».
Le texte est illustré de photographie montrant le visage de l’actrice lors d’événements officiels.
Les informations et clichés ainsi diffusés entrent dans le champ de la protection de la vie privée et de l’image instituée par les textes précités.
Pour justifier la légitimité de cette publication, la société éditrice invoque la notoriété de Mme [D], sa régulière expression dans la presse américaine et française au sujet de sa vie et de ses sentiments, la publicité de l’information livrée dès lors que les intéressés sont apparus publiquement ensemble.
Elle ajoute que les informations relatives au divorce de la demanderesse découlent de sa communication officielle et que les développements sur sa relation avec un français célèbre relèvent d’indications anodines et banales.
Concernant l’image utilisée elle relève qu’elle ne montre que le visage de l’actrice sans rien révéler de son environnement ou de sa vie.
Toutefois, il sera relevé que :
-la complaisance qui apparaît imputée à Mme [D] (bien qu’en des termes très imprécis et peu étayés), qui peut le cas échéant constituer un élément de minoration dans l’appréciation du préjudice subi, n’a aucune pertinence en ce qui regarde la caractérisation des atteintes aux droits de la personnalité et ne constitue pas un fait justificatif de celles-ci, en quoi le moyen développé de ce chef manque en droit ;
-la notoriété de Mme [D], qui est incontestable et peut certes accroître l’intérêt du public pour des informations qui la concernent, ne constitue pas un fait justificatif général des atteintes aux droits de la personnalité ;
- les informations relatées au sujet du divorce de l’actrice et de [V] [Y] ne sont pas concernées par le grief d’atteinte à la vie privée, en ce qu’elles résultent en effet de la communication par l’intéressée elle-même de cette nouvelle ;
-la publication litigieuse livre en revanche au lecteur des informations tangibles et précises sur la demanderesse, sans communication préalable de cette dernière ni autorisation en ce sens, en évoquant l’existence d’une relation sentimentale et l’identité du partenaire concerné, en livrant au sujet de celui-ci, de sa vie personnelle et de sa carrière de nombreuses informations, en supputant sur leurs sentiments et intérêts communs, en décrivant leurs activités, l’ensemble dépassant le propos général et l’exposé de faits communs à tout un chacun, comportant des imputations identifiant des composantes spécifiques de la personnalité de Mme [D], et ne présentant pas le caractère anodin que lui prête la société Cerise Media ;
-les informations dont s’agit ne peuvent être rattachées à un fait d’actualité justifiant la légitime information du public, la notoriété prêtée à Mme [D] étant à cet égard indifférente, alors même que l’article se borne à exposer des éléments se rattachant à la sphère de son intimité qui, comme tels, échappent au domaine de l’actualité ;
-cette publication ne s’inscrit pas dans un débat d’intérêt général dont elle ne reprend aucun des termes.
Dans ces conditions, l’immixtion opérée par la publication litigieuse dans la vie privée de Mme [D] ne saurait être regardée comme légitime.
L’illustration de l’article litigieux par un cliché détourné de son contexte de fixation pour illustrer un propos attentatoire à sa vie privée viole également le droit exclusif dont elle dispose sur son image.
B. Sur le préjudice et les mesures réparatrices
La forme de la réparation est laissée à la libre appréciation du juge qui tient, tant de l’article 835 du code de procédure civile que de l’article 9 alinéa 2 du code civil, le pouvoir de prendre en référé toutes mesures propres à empêcher ou à faire cesser l’atteinte et accorder une provision au titre de ses conséquences dommageables, l’évaluation du préjudice étant appréciée au jour où il statue.
Sur la provision
En application de l’article 835 alinéa 2 du code de procédure civile, le juge des référés peut accorder une provision au créancier dans la mesure du caractère non sérieusement contestable de l’obligation.
La seule constatation de l’atteinte au droit à la vie privée et au droit à l’image par voie de presse ouvre droit à réparation du préjudice inhérent à ces atteintes, étant précisé à ce titre que l’allocation de dommages-intérêts en réparation d’une atteinte au droit à l’image et à la vie privée n'a pas pour objet de sanctionner un comportement ou d’avoir un effet dissuasif mais de réparer le préjudice subi par la victime.
En l’espèce, l’étendue du préjudice moral causé à Mme [D] doit être appréciée en considération de l’objet même des atteintes relevées, qui portent sur la vie sentimentale de Mme [D] et appartiennent en cela à sa sphère intime, comme de la discrétion dont fait globalement preuve l’intéressée dans son expression publique et la communication relative à des éléments de sa vie privée, les quatre extraits d’articles produits par la défenderesse n’en rapportant aucune preuve contraire, en ce qu’ils ont un caractère avant tout professionnel s’agissant des articles L’officiel et Gala, une seule incise très circonscrite étant relative au rythme auquel l’actrice fait ses courses, le quatrième n’ayant aucun contenu (simple référence à une intervention télévisée) et le troisième contenant des propos de l’actrice relatifs à son divorce, sans détails particuliers, celle-ci relatant avant tout une interaction entre elle et une autre célébrité dont elle a reçu le soutien dans cette période. Ces éléments isolés, en regard de la particulière notoriété de l’actrice, établissent ainsi plutôt une discrétion qu’une propension à s’épancher dans les média au sujet de sa vie privée.
Toutefois, certains éléments commandent une appréciation plus modérée du préjudice subi, particulièrement :
-l’absence de malveillance et la banalité générale du propos ;
- l’absence de recours à des procédés de surveillance ou photographies non consenties ;
- l’existence de révélations antérieures des mêmes éléments, dans le sillage immédiat desquelles la publication litigieuse s’inscrit, cette circonstance, qui n’annihile pas le préjudice subi, étant néanmoins de nature à en diminuer l’intensité, le dommage causé résidant moins, ici, dans le dévoilement de l’information que dans l’ampleur supplémentaire donnée à sa diffusion, en l’espèce et notamment auprès du public français, les révélations antérieures étant le fait de publications anglo-saxonnes ;
-l’absence d’élément de preuve, notamment d'attestation, sur la répercussion in concreto sur Mme [D] de la publication litigieuse.
Au regard de l’ensemble de ces éléments, il convient d’allouer à Mme [D], à titre de provision, une somme, globale faute de ventilation dans ses demandes des différents chefs de préjudice subis, de 2 000 euros à valoir sur la réparation du préjudice moral subi à la suite de l’atteinte portée à sa vie privée et sur la réparation de l’atteinte de son droit à l’image, les obligations de la société défenderesse n’apparaissant pas sérieusement contestables à hauteur de ces montants.
Sur la demande de retrait d’une mise en ligne et de déréférencement
Au regard de l’ancienneté de la publication litigieuse, de la volatilité des informations qu’elle contient et du caractère non exclusif de la révélation, les demandes de retrait de la publication et de déréférencement présentées par Mme [D] seront rejetées comme disproportionnées, la provision allouée suffisant à assurer la réparation du préjudice invoqué dans sa dimension non sérieusement contestable.
II. Sur les dépens
L'article 696 du code de procédure civile énonce que la partie perdante est en principe condamnée aux dépens. Il y a en conséquence lieu de condamner la société Cerise Media, qui succombe, aux dépens avec faculté de recouvrement direct au profit de Maître Toledano conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
III. Sur la somme réclamée au titre de l’article 700 du code de procédure civile
L'article 700 du code de procédure civile dispose que le juge condamne la partie tenue aux dépens ou qui perd son procès à payer à l'autre partie la somme qu'il détermine, au titre des frais exposés et non compris dans les dépens. Il doit à ce titre tenir compte de l'équité ou de la situation économique de la partie condamnée et peut écarter pour les mêmes considérations cette condamnation. En l’espèce, il convient de condamner la société Cerise Media à verser à Mme [D] la somme de 2 300 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile, cette somme comprenant les frais de constat exposés par la demanderesse.
IV. Sur l’exécution provisoire
Il sera rappelé qu'il résulte des articles 514 et 514-1 du code de procédure civile que les décisions de première instance sont de droit exécutoires à titre provisoire.
PAR CES MOTIFS
Statuant publiquement, par ordonnance contradictoire, rendue en premier ressort par mise à disposition au greffe le jour du délibéré,
Condamnons la société Cerise Media à payer à Mme [I] [D] une indemnité provisionnelle de 2 000 euros à valoir sur la réparation de son préjudice moral résultant des atteintes portées à sa vie privée et à son droit à l’image par l’article litigieux publié le 7 mars 2025 sur le site ohmymag.fr, tel que visé par l’assignation,
Rejetons les demandes, formées par Mme [I] [D], de retrait et déréférencement Google de l’article susvisé,
Condamnons la société Cerise Media aux dépens avec faculté de recouvrement direct au profit de Maître Toledano conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile,
Condamnons la société Cerise Media à verser à Mme [I] [D] la somme de 2 300 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile,
Déboutons les parties du surplus de leurs demandes,
Rappelons que la présente décision est exécutoire par provision.
FAIT À NANTERRE, le 08 janvier 2026.
LE GREFFIER
Philippe GOUTON, Greffier
LE PRÉSIDENT
Marie-Pierre BONNET, Vice-présidente