Texte intégral
TRIBUNAL JUDICIAIRE
DE [Localité 1]
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ
54G
Minute
N° RG 26/01221 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3XSF
3 copies
EXPERTISE
Décision nativement numérique délivrée
le 05/10/2026
à la SELARL DGD AVOCATS
Me Kathleen GENTY
la SCP MAATEIS
la SELARL ROSSIGNOL
2 copies au service expertise
Rendue le CINQ OCTOBRE DEUX MIL VINGT SIX
Après débats à l’audience publique du 7 Septembre 2026
Par mise à disposition au greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile.
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Isabelle LEBOUL, Greffière.
RG 26/1221 :
DEMANDEURS
Madame [I] [S]
née le 08 Octobre 1956 à [Localité 2]
[Adresse 1]
[Localité 3]
Monsieur [E] [D]
né le 15 Février 1960 à [Localité 2]
[Adresse 1]
[Localité 3]
Tous les deux représentés par Maître Marie ROSSIGNOL de la SELARL ROSSIGNOL, avocats au barreau de BORDEAUX
DÉFENDEURS
Monsieur [U] [H]
né le 10 Février 1962 à [Localité 4] PORTUGAL
[Adresse 2]
[Localité 5]
Représenté par Maître Kathleen GENTY, avocat au barreau de BORDEAUX
S.A. MAAF ASSURANCES
ès qualité d’assureur décennal et responsabilité civile professionnelle de l’entreprise individuelle [U] [Q] selon police n°133349884 F MCE 001
Dont le siège social est :
[Adresse 3]
[Localité 6]
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Représentée par Maître Stéphan DARRACQ de la SCP MAATEIS, avocats au barreau de BORDEAUX
SARL ESPACES CONCEPTIONS ET AMENAGEMENTS
prise en la personne de son liquidateur judiciaire, Maître [F] [L], mandataire judiciaire, domicilié [Adresse 4] à Bordeaux (33000), ès qualité de mandataire judiciaire de la société ESPACES CONCEPTIONS ET AMENAGEMENTS SARL, nommé à cette fonction par jugement d’ouverture de liquidation judiciaire du Tribunal de commerce de Bordeaux en date du 31 mars 2026
Dont le siège social est :
[Adresse 5]
[Localité 7]
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Défaillante
S.A. AXA FRANCE IARD
ès-qualité d’assureur de la SARL ESPACES CONCEPTIONS ET AMENAGEMENTS, anciennement dénommée la SARL ACADDE, titulaire d’un contrat d’assurance n°10230843004)
Dont le siège social est :
[Adresse 6]
[Localité 8]
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Représentée par Maître Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX
RG 26/1629 :
DEMANDEUR
Monsieur [U] [H]
né le 10 Février 1962 à [Localité 4] PORTUGAL
[Adresse 2]
[Localité 5]
Représenté par Maître Kathleen GENTY, avocat au barreau de BORDEAUX
DÉFENDERESSE
S.A. MAAF ASSURANCES
ès qualité d’assureur décennal et responsabilité civile professionnelle de l’entreprise individuelle [U] [Q] selon police n°133349884 F MCE 001
Dont le siège social est :
[Adresse 3]
[Localité 6]
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Représentée par Maître Stéphan DARRACQ de la SCP MAATEIS, avocats au barreau de BORDEAUX
EXPOSÉ DU LITIGE
Par actes de commissaire de justice délivrés les 13, 26, 27 mai 2026, en l’instance enrôlée sous le RG n°26/1221, Madame [I] [S] et Monsieur [E] [D] ont fait assigner Maître [F] [L] en qualité de liquidateur judiciaire de la société ESPACES CONCEPTIONS ET AMENAGEMENTS, la société [H] et la SA AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de la SARL ESPACES CONCEPTIONS ET AMENAGEMENTS devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux afin de voir désigner un expert au visa de l’article 145 du Code de procédure civile.
Aux termes de ses dernières conclusions, Madame [I] [S] et Monsieur [E] [D] ont maintenu leurs demandes, sollicité la jonction des procédures et se sont en outre opposés aux demandes formées par la société [H].
Ils exposent au soutien de leurs prétentions avoir conclu le 21 novembre 2022, avec la société MICA, un contrat de mission d’architecte pour l’établissement des plans de l’extension et la préparation dossier de déclaration préalable de travaux de leur maison d’habitation située [Adresse 7] [Localité 9] [Adresse 8], à [Localité 10]. Ils indiquent que la décision de non-opposition à cette déclaration a été délivrée le 8 août 2023 et qu’un contrat de maîtrise d’oeuvre a ensuite été régularisé avec la société ACADDE, devenue ESPACES CONCEPTIONS ET AMENAGEMENTS, laquelle a également établi un devis des travaux portant sur la charpente, menuiserie, plâtrerie et divers lots. Ils expliquent avoir confié à la société [H] les lots maçonnerie et carrelage selon devis accepté le 23 décembre 2023. Ils indiquent avoir rapidement constaté des dysfonctionnements, retards et malfaçons dans la conduite du chantier, consistant notamment en des retards répétés dans la fourniture et la pose des menuiseries, des erreurs, des défauts de pose de certains mobiliers, un état de chantier non achevés, et des finitions manquantes, et soutiennent qu’en dépit de diverses relances, la société ACADDE n’a pas repris le chantier et n’a pas organisé la réception des travaux. Ils sollicitent en conséquence l’organisation d’une expertise judiciaire. En réponse aux conclusions de la société [H], ils rappellent que la radiation d’une entreprise individuelle des registres professionnels n’a qu’une portée purement administrative et n’entraîne aucune disparition de la personne physique qui demeure débitrice des obligations contractuelles et légales. Ils relèvent en outre le lien entre les désordres constatés et le lot confié à Monsieur [H] et contestent l’existence d’une réception tacite.
La SA AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de la société ESPACES CONCEPTIONS ET AMENAGEMENTS a indiqué ne pas s’opposer à la mesure d’expertise sollicitée, sous toutes protestations et réserves d’usage.
Monsieur [H] a conclu à titre principal au rejet de la demande d'expertise le concernant, et, à titre subsidiaire, et sollicité à titre subsidiaire qu’il lui soit donné acte de sa non-opposition à la désignation d'un expert sous réserve de ses droits et à la condition que les frais soient intégralement avancés par les demandeurs. Il a en outre conclu à la jonction de la présente instance avec celle enrôlée sous le n° RG 26/01629, ainsi qu’à la condamnation des demandeurs aux dépens.
Il fait valoir au soutien de ses prétentions que les désordres invoqués ne relèvent pas du lot dont il avait la charge et ajoute qu’ils ne peuvent en tout état de cause lui être reprochés postérieurement à la réception de l’ouvrage matérialisée par la prise de possession de l’immeuble et le paiement du solde. Il en conclut que faute d’exposer le fondement de responsabilité sur lequel une action judiciaire serait susceptible d’être intentée à l’avenir à son encontre, la demande d’expertise doit être rejetée.
Par acte de commissaire de justice délivré le 13 août 2026, en l’instance enrôlée sous le RG n°26/1629, Monsieur [U] [H] a fait assigner son assureur, la SA MAAF ASSURANCES devant la présente juridiction, afin de voir ordonner la jonction des procédures et de lui rendre les opérations d’expertise à venir communes et opposables.
La SA MAAF ASSURANCES en qualité d’assureur de Monsieur [H] a indiqué oralement ne pas s’opposer à la mesure d’expertise sollicitée, sous toutes protestations et réserves d’usage.
Bien que régulièrement assigné, Maître [F] [L] en qualité de liquidateur judiciaire de la société ESPACES CONCEPTIONS ET AMENAGEMENTS n'a pas constitué avocat.
Il y a dès lors lieu de statuer par décision réputée contradictoire.
L’affaire, évoquée à l’audience du 07 septembre 2026, a été mise en délibéré au 05 octobre 2026.
MOTIFS DE LA DÉCISION
Il y a lieu à titre liminaire, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, de joindre les deux instances (RG n° 26/1221 et RG n°26/1629), l'instance se poursuivant sous la plus ancienne de ces références.
Selon l’article 145 du Code de procédure civile, s’il existe un motif légitime de conserver et d’établir avant tout procès la preuve des faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige, des mesures d’instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, notamment en référé.
La mise en oeuvre de cette disposition suppose l’existence d’un litige dont l’objet et le fondement sont suffisamment caractérisés.
En l’espèce, il résulte des pièces produites aux débats par Madame [I] [S] et Monsieur [E] [D], et notamment du procès-verbal de constat dressé le 24 avril 2026, que la demande d’expertise est fondée sur un motif légitime puisque le litige revêt des aspects techniques qui nécessitent le recours à une telle mesure.
En effet, la mesure d’instruction apparaît nécessaire, notamment pour connaître l’origine des désordres constatés.
Dans ces conditions, et sans que la présente décision ne comporte de préjugement quant aux responsabilités et garanties encourues, il sera fait droit à l’expertise sollicitée, la mission de l’expert étant celle précisée au dispositif de la présente décision.
Etant rappelé qu’il n’appartient pas au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article 145 du Code de procédure civile, de trancher la question de l’étendue des désordres allégués et de leur imputabilité, ou encore de celle d’une réception tacite, mais seulement de vérifier l’existence d’un motif légitime, cette expertise fonctionnera au contradictoire de l’ensemble des parties assignées, en ce compris la société [H], dont la demande de mise hors de cause, prématurée à ce stade, doit être rejetée.
À ce stade de la procédure, et alors que la question du fond reste entière, tant les frais de consignation que les dépens seront laissés à la charge de Madame [I] [S] et Monsieur [E] [D], sauf à les inclure dans leur éventuel préjudice global, et il n’y a pas lieu de faire application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile.
PAR CES MOTIFS
Le juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux, statuant publiquement, par ordonnance mise à disposition au greffe, réputée contradictoire, en premier ressort,
ORDONNE la jonction des deux instances (RG n° 26/1221 et RG n°26/1629) sous le seul numéro RG n° 26/1221 ;
Vu l'article 145 du Code de procédure civile,
ORDONNE une mesure d'expertise, tous droits et moyens des parties réservés, au contradictoire des parties assignées,
COMMET pour y procéder Monsieur [G] [J],
[Adresse 9]
[Courriel 1]
0627775935 ;
DIT que l’expert répondra à la mission suivante :
– se rendre sur les lieux en présence des parties et de leurs conseils ou après les avoir dûment convoquées ; se faire communiquer, dans le délai qu'il estimera utile de fixer, tous documents et pièces qu'il jugera nécessaires à l'exercice de sa mission, et notamment l'assignation, ainsi que tous documents contractuels, techniques et administratifs se rapportant aux travaux de construction litigieux; visiter les lieux et les décrire ;
– déterminer la mission et le rôle effectif de chacun des intervenants à la construction ;
– préciser le cas échéant, la date de début effectif des travaux, si un procès-verbal de réception a été établi, et dans la négative fournir à la juridiction les éléments propres à caractériser une réception tacite ou à déterminer à quelle date l'ouvrage était réceptionnable;
– Identifier, de manière détaillée, les lots de travaux pouvant, du point de vue technique, faire l’objet d’une réception (totale ou partielle, par lots ou par éléments d’ouvrage), et pour chacun de ces lots :
• lister les réserves qui devraient être formulées,
• chiffrer le coût des travaux nécessaires pour lever ces réserves ;
– vérifier si les désordres allégués dans la liste visée dans l’assignation, les conclusions ultérieures, les constats ou expertises amiables auxquelles elles se réfèrent, existent et dans ce cas, les décrire en indiquant leur nature et la date de leur apparition ; préciser l'importance de ces désordres, en indiquant ce qui relève respectivement des malfaçons ou des travaux inachevés, indiquer les parties de l'ouvrage qu'ils affectent, en spécifiant tous éléments techniques permettant d'apprécier s'il s'agit d'éléments constitutifs ou d'éléments d'équipement faisant corps ou non, de manière indissociable avec des ouvrages de viabilité, de fondations, d'ossature, de clos ou de couvert ;
– dire si les désordres étaient apparents ou non, lors de la réception ou de la prise de possession, pour un profane, dans le cas où ces désordres auraient été cachés, rechercher leur date d'apparition ;
– dire si ces désordres apparents ont fait l'objet de réserves, si des reprises ont été effectuées, leur nature, leur date et leur utilité ou leur inefficacité pour remédier aux réserves et indiquer si les réserves ont été levées ;
– pour chaque désordre, dire s’il affecte un élément du gros oeuvre ou un élément d’équipement indissociablement lié au gros oeuvre ; préciser si le désordre est de nature à rendre l’immeuble, actuellement ou à terme certain, impropre à son usage ou à compromettre sa solidité, et préciser en quoi ;
– rechercher la cause des désordres en précisant, pour chacun des désordres, malfaçons ou non conformité, s'il y a eu vice du matériau, malfaçons dans l'exécution, vice de conception, défaut ou insuffisance dans la direction ou le contrôle ou la surveillance du chantier, défaut d'entretien ou de tout autre cause, ou préciser en quoi les travaux réalisés ne sont pas conformes aux prescriptions contractuelles ou aux termes du marché ;
– donner tous éléments techniques et de fait permettant au juge de déterminer les responsabilités éventuelles encourues par les différents intervenants et, le cas échéant, déterminer, en précisant les motifs techniques présidant à son appréciation, qui a eu un rôle prépondérant, secondaire ou mineur;
– donner son avis sur les travaux propres à remédier aux désordres constatés, en évaluer le coût hors-taxes et TTC, et la durée, désordre par désordre, à partir des devis que les parties seront invitées à produire, chiffrer le coût des travaux nécessaires pour remédier aux désordres, en préciser la durée, et préciser leur incidence sur la jouissance de l'immeuble;
– donner son avis, en cas d’urgence pour la sécurité des personnes ou la préservation des biens, sur les mesures nécessaires pour remédier au péril ; cet avis sera donné dans une note préalable au rapport d’expertise et communiqué immédiatement et par tous moyens aux parties ;
– proposer un apurement des comptes entre les parties en distinguant le cas échéant les moins-values résultant de travaux entrant dans le devis et non exécutés, le montant des travaux effectués mais non inclus dans le devis en précisant sur ce point s'ils étaient nécessaires ou non, et plus généralement en distinguant les coûts de reprise nécessaires en fonction de chacune des entreprises intervenantes;
– plus précisément, décrire, à partir des devis communiqués et des documents comptables, les travaux prévus qui ont été effectivement réalisés et réglés par Madame [S] et Monsieur [D], et établir, pour chaque intervenant (ACADDE/ECA, [H], autres entreprises identifiées), un état récapitulatif :
• des travaux payés,
• des travaux exécutés,
• des travaux non exécutés,
afin de faire le compte entre les parties et de mettre en évidence les travaux payés mais non réalisés, ou réalisés non conformément ;
– donner au juge tous éléments techniques et de fait de nature à lui permettre de déterminer la nature et l'importance des préjudices subis par Madame [I] [S] et Monsieur [E] [D] et proposer une base d'évaluation;
– constater l'éventuelle conciliation des parties sans manquer dans ce cas d'en aviser le Magistrat chargé du Contrôle des Expertises;
– Établir une note de synthèse et la communiquer aux parties en les invitant à formuler leurs dires et observations récapitulatifs dans le délai d’un mois suivant cette communication, et répondre aux observations et dires qui auraient été formulées dans ce délai ;
RAPPELLE QUE, en application de l'article 276 du code de procédure civile, les observations et dires précédents dont les termes ne seraient pas sommairement repris dans les dires récapitulatifs, seront réputés abandonnés par les parties,
INVITE l'expert à signaler aux parties dans le délai de deux mois à compter de la première réunion d'expertise, les intervenants à la construction dont la présence aux opérations lui semblerait utile,
DIT que l'expert ne pourra recueillir l'avis d'un autre technicien que dans une spécialité distincte de la sienne, et qu'il pourra recueillir des informations orales ou écrites de toutes personnes, sauf à ce que soient précisés leur nom, prénom, adresse, et profession ainsi que, s'il y a lieu, leur lien de parenté ou d'alliance avec les parties, de subordination à leur égard, de collaboration ou de communauté d'intérêt avec elles,
FIXE à la somme de 4.000 € la provision que Madame [I] [S] et Monsieur [E] [D] devront consigner par virement sur le compte de la Régie du Tribunal Judiciaire de Bordeaux avec la mention du numéro PORTALIS située en haut à gauche sur la première page de l’ordonnance de référé dans le délai de 2 mois, faute de quoi l’expertise pourra être déclarée caduque,
DIT que l'expert doit établir un devis prévisionnel, l’ajuster en tant que de besoin en fonction de l’évolution de l’expertise, et veiller à ce que la somme consignée corresponde toujours aux coûts prévisibles de l’expertise, au besoin en demandant des consignations complémentaires,
DIT que l'expert devra déposer son rapport en un seul exemplaire au greffe du tribunal judiciaire, dans le délai de 10 mois suivant la date de la consignation,
REJETTE toutes autres demandes,
DIT que Madame [I] [S] et Monsieur [E] [D] conserveront provisoirement les frais de la présente procédure, sauf à les inclure dans leur éventuel préjudice global.
La présente décision a été signée par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente, et par Isabelle LEBOUL, Greffière.
Le Greffier, Le Président,
En conséquence, la République française mande et ordonne à tous commissaires de justice, sur ce requis, de mettre ladite ordonnance à exécution, aux procureurs généraux et aux procureurs de la République près les tribunaux judiciaires d’y tenir la main, à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main-forte lorsqu’ils en seront légalement requis.
En foi de quoi, la présente ordonnance a été signée par le greffier.