Texte intégral
4ème Chambre
N° RG 25/05791
N° Portalis DBVL-V-B7J-WFN7
(Réf 1ère instance : 23/00218)
M. [T] [M]
Mme [S] [M]
S.C.I. [Y]
C/
S.A.S. LES MARBRERIES DE LA SEINE
Copie exécutoire délivrée
le : 05.11.2026
à :
Me Pierre-yves MATEL
Me Etienne GALAUP
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
COUR D'APPEL DE RENNES
ARRÊT DU 05 NOVEMBRE 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :
Président : M. Alain DESALBRES, Président de chambre,
Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère,
Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère,
GREFFIER :
Madame Anne CHETIVEAUX, lors des débats et lors du prononcé
DÉBATS :
A l'audience publique du 17 Septembre 2026
ARRÊT :
Contradictoire, prononcé publiquement le 05 Novembre 2026 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats
****
APPELANTS :
Monsieur [T] [M]
né le 28 Janvier 1962 à [Localité 1]
[Adresse 1]
[Localité 2] (Suisse)
Représenté par Me Pierre-yves MATEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES
Madame [S] [M]
née le 28 Avril 1962 à [Localité 3]
[Adresse 1]
[Localité 2] (Suisse)
Représentée par Me Pierre-yves MATEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES
S.C.I. [Y] La S.C.I. [Y] est spécialisée dans les supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
[Adresse 2]
[Localité 4] (Luxembourg)
Représentée par Me Pierre-yves MATEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES
INTIMÉE :
S.A.S. LES MARBRERIES DE LA SEINE Société par actions simplifiée au capital de 457 500 €, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 451 654 263, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
[Adresse 3]
[Localité 6]
Représentée par Me Etienne GALAUP de la SELARL MAEKER AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT
EXPOSÉ DU LITIGE
Aux termes d'un devis en date du 26 mai 2021, la société [Y] a confié à la société Les Marbreries de la Seine des travaux de rénovation d'un château sis [Adresse 4], pour un montant total de 326.640 euros TTC comprenant notamment la création de cinq salles de bain au premier et deuxième étages comprenant outre la pose des sols et des bacs à douche, la pose des revêtements muraux constitués par un marbre blanc de [Localité 7].
Au sein de ce prix de marché, une somme de 16.332 euros a été comptabilisée au titre de la retenue de garantie, exigible au 15 avril 2023.
Par courrier en date du 25 novembre 2021, la société Les Marbreries de la Seine a été informée que Mme [S] [M] paierait désormais les factures en lieu et place de la société [Y].
Le 19 avril 2022, une commande de travaux supplémentaires pour un montant de 11.319,73 euros a été confirmée, portant le montant total du chantier à la somme de 337.959,73 euros.
En fonction de l'avancement du chantier, la société les Marbreries de la Seine a émis des situations et perçu certains règlements.
Le 1er juin 2022, la société Les Marbreries de la Seine a fait dresser un constat d'huissier actant l'avancement des travaux.
Par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 7 juin 2022, elle réclamait aux époux [M] le paiement de la somme de 125.887,37 euros au titre du solde restant dû.
Par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 1er juillet 2022, le cabinet de recouvrement Safir, mandaté par la société les Marbreries de la Seine, a mis en demeure les époux [M] de régler la somme de 125.887,37 euros.
Par acte d'huissier du 25 janvier 2023, la société Les Marbreries de la Seine a fait assigner Mme [S] [M], M. [T] [M] et la société [Y] devant le tribunal judiciaire de Lorient aux fins de les voir condamner au paiement des sommes dues.
Par jugement en date du 3 septembre 2025, le tribunal judiciaire de Lorient a :
- condamné solidairement la société [Y], M. [T] [M] et Mme [S] [M] à payer à la société Les Marbreries de la Seine la somme de 142.219,37 euros ;
- débouté la société Les Marbreries de la Seine de sa demande tendant à assortir cette somme des intérêts équivalents à trois fois le taux d'intérêt légal à compter du 25 janvier 2022, du 22 avril 2022 et du 26 avril 2022, pour chacune des trois factures non acquittées, ainsi qu'à sa demande au titre de l'indemnité légale pour frais de recouvrement ;
- condamné solidairement la société [Y], M. [T] [M] et Mme [S] [M] à payer à la société Les Marbreries de la Seine la somme 4.000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ;
- débouté la société [Y], M. [T] [M] et Mme [S] [M] de leur demande au titre des frais irrépétibles ;
- condamné solidairement la société [Y], M. [T] [M] et Mme [S] [M] aux dépens ;
- rappelé que la présente décision est assortie de droit de l'exécution provisioire.
M. [T] [M], Mme [S] [M] et la société [Y] ont relevé appel de cette décision le 22 octobre 2025. Leur appel porte uniquement sur les condamnations prononcées à leur encontre tant s'agissant du principal que des frais irrépétibles et des dépens.
Aux termes de leurs dernières écritures en date du 3 septembre 2026, les appelants demandent à la cour de dire et juger que le tribunal judiciaire de Lorient a commis une erreur manifeste d'appréciation en estimant que la société Les Marbreries de la Seine n'avait pas manqué à son obligation de résultat à l'égard de la société [Y] et de M. et Mme [M] et en omettant de constater que le constructeur n'avait pas fourni des Blancs de Carrare à veines filantes sur les murs des salles de bains.
Ils concluent en conséquence à titre principal à l'infirmation du jugement en son intégralité.
A titre subsidiaire, ils demandent qu'il soit fait application de l'article 1223 du code civil, en procédant à une réduction de la somme réclamée par la Sarl Les Marberies de la Seine, à hauteur d'un montant de 33.000 euros HT ;
Ils sollicitent la condamnation de la société Les Marberies de la Seine à leur payer une somme de 5.000 euros au titre des frais irrépétibles, en application de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens.
Aux termes de ses dernières écritures en date du 21 avril 2026, la société Les Marbreries de la Seine conclut à la confirmation du jugement sauf en ce qu'il l'a déboutée de sa demande tendant à assortir cette somme des intérêts équivalents à trois fois le taux d'intérêt légal à compter du 25 janvier 2022, du 22 avril 2022 et du 26 avril 2022, pour chacune des trois factures non acquittées, ainsi qu'à sa demande au titre de l'indemnité légale pour frais de recouvrement.
Elle demande à la cour de :
- dire que la condamnation principale et solidaire de la société [Y], de M. [T] [M] et de Mme [S] [M] à lui verser la somme de 142.219,37 euros, sera assortie des intérêts équivalents à trois fois le taux d'intérêt légal à compter de la date des factures du 25 janvier 2022, du 22 avril 2022 et du 26 avril 2022, pour chacune des trois factures non acquittées ;
- condamner solidairement la société [Y], M. [T] [M] et Mme [S] [M] à lui verser la somme de 40 euros au titre de l'indemnité légale pour frais de recouvrement ;
- Subsidiairement,
- dire que la condamnation principale et solidaire de la société [Y], de M. [T] [M] et de Mme [S] [M] à lui verser la somme de 142.219,37 euros, sera assortie des intérêts au taux légal à compter de la date de la mise en demeure du 1er juillet 2022 ;
- En tout état de cause,
- débouter la société [Y], M. [T] [M] et Mme [S] [M] de l'intégralité de leurs demandes, fins et conclusions, plus amples ou contraires ;
- condamner solidairement la société [Y], M. [T] [M] et Mme [S] [M] au paiement de la somme de 5.000 euros au titre des frais irrépétibles en cause d'appel, en application de l'article 700 du code de procédure civile ;
- condamner les mêmes aux entiers dépens d'appel.
Pour l'exposé complet des prétentions et de l'argumentaire des parties, il est expressément renvoyé à leurs dernières écritures susvisées conformément à l'article 455 du code de procédure civile.
L'ordonnance de clôture est intervenue le 17 septembre 2026 à 9 H 00.
MOTIFS DE LA DÉCISION
Sur la demande en paiement de la société Les Marbreries de la Seine
Le tribunal a fait droit à la demande en paiement de la société Les Marbreries de la Seine au motif qu'il n'était pas démontré qu'elle avait manqué à son obligation de résultat relative à la prestation de pose des revêtements muraux des salles de bains.
Les appelants qui concluent à l'infirmation du jugement sur ce point, soutiennent qu'il avait été convenu entre les parties, la mise en place sur les parois des salles de bains de Blanc de Carrare avec veines filantes ainsi que cela résulte de l'échange de mails du 7 avril 2021 entre leur architecte, Monsieur [O] [D] et la société Les Marbreries de la Seine, ainsi que des carnets de calepinage retrouvés sur place.
Ils ajoutent que le choix du format standard des carreaux n'empêchait pas la pose d'une veine filante.
A titre subsidiaire, ils sollicitent la réfaction du prix d'un montant de 33.000,00 €.
La société Les Marbreries de la Seine soutient que Monsieur [M] a lui-même sélectionné le bloc de marbre, que le fait de stipuler que le dallage est en 'format standard veinage continu' signifie que toutes les veines ne peuvent se suivre partout en raison précisément de ce format standard, que le calepinage réalisé permettait un suivi du veinage dans la limite des tranches disponibles, que compte tenu des dimensions fixes et non extensibles des blocs sciés en tranches, ceux-ci ne peuvent pas se suivre sur la totalité du mur si celui-ci est plus grand que la tranche.
Elle s'oppose à la demande de réfaction formée à titre subsidiaire par les appelants, et conclut à la confirmation du jugement sur le montant qui lui a été alloué.
Aux termes de l'article 1103 du code civil, les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits.
Avant réception, ce qui est le cas en l'espèce, l'entreprise peut être condamnée à des dommages-intérêts sur le fondement de l'article 1231-1 du code civil en cas de manquement à son obligation de résultat, qui suppose que soit d'abord déterminé quelles étaient les prestations prévues entre les parties.
Il résulte des devis signés par la SCI [Y] que les prestations concernant les sols des salles de bains étaient indiquées avec veine non filante, alors que celles relatives aux revêtements muraux de ces pièces étaient décrites comme suit : 'dalles en module fixe, blanc de Carrare finition à confirmer 1 face/ tranche marbre'.
Il n'est donc pas fait mention de veines filantes alors que cette précision figure dans le devis 19050657 pour le revêtement mural du WC et du vestiaire du rez-de-chaussée.
Les appelants se prévalent d'un courriel de la société Les Marbreries de la Seine du 7 avril 2021 relatif à son offre v2 qui indique 'Passage de toutes les salles de bains (compris Master) en Blanc de Carrare, en format standard (dimensions à définir), veinage continu' pour affirmer qu'il était bien convenu entre les parties des veines filantes, ce que confirmerait selon eux, les carnets de calepinage qu'ils ont retrouvés.
La cour relève que non seulement ce courriel qui vise le Blanc de Carrare de manière très générale, ne précise pas que cela concernerait bien les revêtements muraux, alors que le sol était également prévu dans ce matériau, mais surtout que cette offre est antérieure au devis accepté par la SCI [Y] N°19050657 qui comporte la référence offre v4, et est daté du 26 mai 2021.
Comme le conclut la société Les Marbreries de la Seine sans être contredite sur un plan technique, le 'format standard veinage continu' signifie que toutes les veines ne peuvent se suivre partout en raison du format standard du dallage, contrairement à l'appareillage 'à livre ouvert' sur mesure qui permet d'avoir une symétrie des veines entre deux tranches, ce qui coûte plus cher.
Les carnets de calepinage ne peuvent être considérés comme modifiant ce qui était prévu au devis, leur but étant ainsi que l'indique l'intimée, de permettre un suivi du veinage à l'intérieur de chaque tranche, selon un principe de semi-mesure, notamment lorsque la veine du matériau est oblique et que la largeur du mur excède celle de la tranche disponible. Les mesures de chaque plaque de dallage figurent bien sur ces carnets contrairement à ce prétendent les appelants.
Quant au courriel du 21 mai 2021 émanant d'[X] [L] dont ils font état, il est sans lien avec la question du suivi de veine des revêtements muraux dont il ne parle pas.
La cour relève enfin, que ne sont produits aucun des comptes-rendu de chantier mentionnant des difficultés quant à une non-conformité des revêtements muraux qui n'a été invoquée qu'après l'envoi par la société Les Marbreries de la Seine de sa demande en paiement.
Il résulte de l'ensemble de ces éléments, que n'est pas rapportée la preuve d'un manquement de la société Les Marbreries de la Seine à son obligation de résultat.
Il n'y a donc pas lieu de procéder à une réfaction du prix en application de l'article 1223 du code civil qui suppose une exécution imparfaite de la prestation.
C'est donc à juste titre que le tribunal a fait droit à sa demande en paiement qui correspond outre à la retenue de garantie de 16.332,00 €, aux travaux effectivement réalisés pour un montant de 125.887,37 €, qui ne comprennent donc pas le coût de la cheminée et de la cuisine qui ont été annulés.
Le jugement sera confirmé en ce qu'il a condamné solidairement la SCI [Y], Monsieur [T] [M] et Madame [S] [M] à payer à la société Les Marbreries de la Seine, la somme de 142.219,37 €, les appelants ne contestant pas cette solidarité.
Le tribunal a débouté la société Les Marbreries de la Seine de sa demande tendant à voir appliquer à cette condamnation les dispositions de l'article L.441-10 du code de commerce au motif que ce texte n'était pas applicable aux sociétés civiles immobilières et aux particuliers, ce que celle-ci conteste.
Les appelants n'ont pas conclu sur ce point.
Il est jugé que l'article L.441-10 du code de commerce s'applique non seulement dans les transactions entre commerçants, mais également lorsque le débiteur est une société civile immobilière (Cf. Cass.com., 21 octobre 2020, N°18-25.749).
Il ne s'applique toutefois pas aux particuliers que sont Monsieur et Madame [M].
Le jugement sera donc infirmé en ce qu'il a débouté la SAS Les Marbreries de la Seine de sa demande de ce chef à l'encontre de la SCI [Y].
La condamnation au paiement de la somme de 142.219,37 € sera assortie des intérêts équivalents à trois fois le taux d'intérêt légal à compter du 25 janvier 2022, du 22 avril 2022 et du 26 avril 2022, pour chacune des trois factures non acquittées, pour la SCI [Y], conformément aux dispositions de l'article L.441-10 du code de commerce, et des intérêts au taux légal à compter du jugement pour Monsieur et Madame [M].
La SCI [Y] sera seule condamnée à payer à la SAS Les Marbreries de la Seine, la somme de 40 € au titre de l'indemnité légale de recouvrement.
Sur les frais irrépétibles et les dépens
L'équité commande de confirmer le jugement en ce qu'il a condamné solidairement les appelants à payer à la société Les Marbreries de la Seine une indemnité de 4.000,00 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, de les condamner solidairement à lui payer une somme de 5.000,00 € au titre des frais irrépétibles d'appel et de débouter les appelants de leur demande de ce chef.
Succombant, les appelants seront condamnés solidairement aux dépens d'appel, le jugement étant confirmé en ce qu'il les a condamnés aux dépens de première instance.
PAR CES MOTIFS
La cour, statuant publiquement, par arrêt contradictoire rendu en dernier ressort, mis à disposition au greffe,
CONFIRME le jugement du tribunal judiciaire de Lorient du 3 septembre 2025, sauf en ce qu'il a débouté la SAS Les Marbreries de la Seine de sa demande tendant à assortir la somme de 142.219,37 € des intérêts équivalents à trois fois le taux d'intérêt légal à compter du 25 janvier 2022, du 22 avril 2022 et du 26 avril 2022, pour chacune des trois factures non acquittées, ainsi que de sa demande de l'indemnité légale pour frais de recouvrement,
L'INFIRME de ce chef,
Statuant à nouveau et y ajoutant,
DIT que la condamnation au paiement de la somme de 142.219,37 € sera assortie des intérêts équivalents à trois fois le taux d'intérêt légal à compter du 25 janvier 2022, du 22 avril 2022 et du 26 avril 2022, pour chacune des trois factures non acquittées, pour la SCI [Y], conformément aux dispositions de l'article L.441-10 du code d commerce,
CONDAMNE la SCI [Y] à verser à la SAS Les Marbreries de La Seine la somme de 40 € au titre de l'indemnité légale de recouvrement,
DIT que la condamnation au paiement de la somme de 142.219,37 € sera assortie des intérêts au taux légal à compter du 25 janvier 2022, du 22 avril 2022 et du 26 avril 2022, pour chacune des trois factures non acquittées pour Monsieur [T] [M] et Madame [S] [M], à compter du jugement,
CONDAMNE solidairement la SCI [Y], Monsieur [T] [M] et Madame [S] [M] à payer à la SAS Les Marbreries de la Seine, une somme de 5.000,00 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile,
DÉBOUTE la SCI [Y], Monsieur [T] [M] et Madame [S] [M] de leur demande d'indemnité sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile,
CONDAMNE solidairement la SCI [Y], Monsieur [T] [M] et Madame [S] [M] aux dépens d'appel.
La Greffière Le Président
En conséquence,
La République Française,
Mande et ordonne, conformément au décret n° 47-1047 du 12 juin 1947 art. 1 modifié, à tous huissiers de justice, sur ce requis, de mettre ladite décision à exécution, aux procureurs généraux et aux procureurs de la République près les tribunaux judiciaires d'y tenir la main, à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main-forte lorsqu'ils en seront légalement requis.
En foi de quoi, la présente décision a été signée par le président et le greffier.'
Pour copie certifiée conforme à l'original, revêtue de la formule exécutoire délivrée par Nous, directeur des services de greffe judiciaires de la cour d'appel de Rennes.