Texte intégral
BUL/LZ
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
N° RG 26/00055 - N° Portalis DBVG-V-B7K-E7ZV
COUR D'APPEL DE BESANÇON
1ère chambre civile et commerciale
ARRÊT DU 17 SEPTEMBRE 2026
Décision déférée à la Cour : jugement du 06 janvier 2026 - RG N°25/00593 - PRESIDENT DU TJ DE [Localité 1]
Code affaire : 56C - Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution
COMPOSITION DE LA COUR :
Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre.
Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER et Monsieur Philippe MAUREL, Conseillers.
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
DEBATS :
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 juin 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, président, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour.
L'affaire oppose :
PARTIES EN CAUSE :
APPELANTE
Madame [R] [H], demeurant [Adresse 1]
Représentée par Me Isabelle TOURNIER de la SELARL SELARL EQUILIBRES, avocat au barreau de BESANCON
ET :
INTIMÉES
S.A.R.L. CG AUTOMOBILES
Sise [Adresse 2]
Représentée par Me Corinne BUGNET-LEVY de la SCP LEVY - BUGNET LEVY, avocat au barreau de BESANCON
Entreprise [S] [J]
Sise [Adresse 3]
Représentée par Me Patricia VERNIER, avocat au barreau de BESANCON
ARRÊT :
- CONTRADICTOIRE
- Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant préalablement été avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile.
- signé par Monsieur Michel WACHTER, président de chambre et par Mme Leila ZAIT, greffier lors du prononcé.
*************
Expose du litige, de la procédure et des prétentions
Mme [R] [H] est propriétaire d'un véhicule [F] C4 acheté d'occasion en janvier 2020.
Le 10 août 2023, elle a confié son véhicule à M. [B] [J], entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne [S] [J] [F] pour le remplacement des plaquettes de frein avant et arrière.
Le 3 décembre 2024, la SARL CG Automobiles a émis une facture à hauteur de 102,61 euros pour un diagnostic en lien avec l'allumage du voyant de frein à main et a émis, le 16 décembre 2024, un devis de réparation pour la somme de 1 666,32 euros, lequel n'a pas été signé par Mme [H].
Le 23 juin 2025, l'assureur de Mme [H] a fait réaliser une expertise privée du véhicule puis, par exploit en date du 3 octobre 2025, Mme [H] a fait assigner M. [J] et la sociéé CG Automobiles devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Besançon aux fins d'expertise.
Suivant ordonnance rendue le 6 janvier 2026, le juge des référés a :
- rejeté la demande d'expertise,
- condamné Mme [H] aux dépens,
- condamné Mme [H] à verser la somme de 800 euros à la société CG Automobiles au titre des frais irrépétibles.
Pour se déterminer ainsi, le juge des référés a considéré que Mme [H] échouait à démontrer l'existence d'un motif légitime justifiant une expertise.
Par déclaration du 13 janvier 2026, Mme [H] a relevé appel de l'entière ordonnance et aux termes de ses conclusions transmises le 17 mars 2026, elle demande à la cour de :
- juger son appel recevable et bien-fondé,
En conséquence, y faisant droit et statuant à nouveau,
- infirmer le "jugement" dont appel en toutes ses dispositions, notamment en ce qu'il rejette sa demande de voir ordonner une expertise et la condamne à payer à la société CG Automobiles une somme de 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile,
- ordonner une expertise judiciaire et à cette fin, confier à tel expert qu'il plaira à la présente juridiction avec la mission suivante :
- Convoquer les parties et leurs conseils en les invitant à lui adresser à l'avance tous les documents utiles relatifs aux interventions et réparations pratiquées sur le véhicule [F] C4 immatriculé [Immatriculation 1] de Mme [R] [H] ;
- Examiner le véhicule [F] C4 immatriculé [Immatriculation 1],
- Fournir tout élément quant à l'état et l'entretien du véhicule ;
- Dire si ce véhicule est affecté de défauts, de vices ou de désordres et, dans l'affirmative, les décrire, en indiquer l'origine et la cause ;
- Décrire l'état du véhicule [F] C4 immatriculé [Immatriculation 1] et le cas échéant, ses conditions d'entreposage depuis son immobilisation ;
- Examiner les anomalies et griefs allégués dans l'assignation,
- Si oui déterminer leurs causes et leurs origines,
- Rechercher si les dysfonctionnements existaient au moment de l'intervention réalisée en décembre 2024 par le garage CG Automobiles et si cette société les connaissait ou pouvait les connaître, dire si cette société a agi dans les règles de l'art.
- Indiquer si le véhicule est réparable,
- Décrire et indiquer les moyens propres à supprimer les désordres afin de procéder à la remise en état définitive du véhicule et de le rendre conforme à son usage,
- Préciser les modalités de reprise nécessaires, le coût de leur remise en état sur la base de devis préalablement communiqués aux parties 15 jours au moins avant l'envoi d'une note de synthèse ou d'une réunion de clôture,
- Fournir tous les éléments techniques et de fait de nature à permettre à la juridiction éventuellement saisie au fond de se prononcer sur les responsabilités,
- Chiffrer le préjudice subi par Mme [H],
- Faire toutes constatations utiles,
- dire que l'expert devra déposer son rapport dans un délai de trois mois.
- réserver les dépens.
Aux termes de ses dernières conclusions transmises le 15 avril 2026, M. [B] [J] exerçant sous le nom commercial garage [J] [F] demande à la cour de :
A titre principal,
- Confirmer purement et simplement l'ordonnance de référé en toutes ses dispositions,
- Condamner Mme [H] à lui payer la somme de 1 000 euros au titre des frais irrépétibles,
Subsidiairement,
- Constater qu'il ne s'oppose pas à la demande d'expertise judiciaire,
- Dire et juger qu'il formule les plus expresses réserves sur le bien-fondé de sa mise en cause en l'absence de tout lien de causalité établi entre son intervention et les désordres apparus fin 2024,
- Constater qu'il s'en remet à justice sur la mission d'expertise,
- Sursoir à statuer sur les dépens et les demandes au titre de l'article 700 du code de procédure civile dans l'attente du dépôt du rapport d'expertise.
Selon dernières conclusions transmises le 14 avril 2026, la société CG Automobiles demande à la cour de :
- dire et juger mal fondé l'appel interjeté par Mme [R] [H],
- confirmer en toutes ses dispositions l'ordonnance de référé rendue le 6 janvier 2026 par le juge des référés du tribunal judiciaire de Besançon,
Y ajoutant,
- condamner Mme [R] [H] à lui payer une somme de 3 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens d'instance et d'appel,
- débouter Mme [R] [H] de toutes ses demandes, fins, moyens et conclusions
notamment contraires aux présentes,
En tant que de besoin,
- Débouter Mme [H] de sa demande d'instauration d'une expertise judiciaire qui est dépourvue de motif légitime, toute action ultérieure de sa part contre elle étant vouée à échec car elle n'a pas validé le devis de 1 666,32 euros au titre des diligences à réaliser pour déterminer les causes de la panne,
- La mettre hors de cause, dans l'hypothèse où une expertise judiciaire serait instaurée,
- Condamner Mme [H] à lui payer une somme de 3 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens,
- Débouter Mme [H] de toutes ses demandes, fins, moyens et conclusions notamment contraires aux présentes,
À titre subsidiaire, dans l'hypothèse où une expertise judiciaire serait instaurée à son contradictoire :
- Lui donner acte, si une expertise judiciaire est instaurée à son contradictoire, de ce qu'elle y participera mais sous les plus expresses réserves, notamment de contestation de sa responsabilité.
- Compléter la mission de l'expert judiciaire,
- Dire et juger que l'expertise judiciaire qui serait instaurée s'exécutera aux frais avancés de Mme [H], qui en fait la demande,
- Réserver, en ce cas, les demandes des parties sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile,
- Condamner Mme [H] aux entiers dépens.
L'ordonnance de clôture a été rendue le 28 mai 2026.
En application de l'article 455 du code de procédure civile, il convient de se référer pour l'exposé des moyens des parties à leurs conclusions récapitulatives visées ci-dessus.
SUR CE, LA COUR
I. Sur la demande d'expertise judiciaire
Mme [H] fait grief à l'ordonnance déférée d'avoir rejeté sa demande d'expertise judiciaire et réitère sa demande à hauteur de cour.
Au soutien de sa voie de recours, elle explique avoir confié son véhicule au garage CG Automobiles après avoir constaté l'allumage d'un voyant relatif au système de freinage de stationnement électronique, que son véhicule n'est toujours pas réparé malgré les différentes interventions de cette société et qu'il a été immobilisé cinq mois sans qu'aucune explication sur l'origine des désordres ou la nature des réparations nécessaires ne soit apportée.
L'appelante prétend que la société CG Automobiles refuse de lui indiquer les diligences effectuées sur son véhicule durant la période où il lui a été confié et affirme rester dans l'ignorance de leur impact sur l'état du véhicule. Elle relève que le devis de réparation proposé par la société CG Automobiles ne correspond pas à celui proposé par l'expert mandaté par sa protection juridique.
Elle fait enfin observer que son véhicule a non seulement été immobilisé vainement mais encore été dégradé et considère qu'elle justifie d'un motif légitime pour voir ordonner une expertise afin de déterminer l'état du véhicule.
La société CG Automobiles conteste l'existence d'un motif légitime au sens de l'article 145 du code civil et rappelle à cet égard que l'expertise amiable commandée par Mme [H] ne l'incrimine pas et que le véhicule peut rouler dès lors que l'alerte lumineuse est sans conséquence technique.
Elle soutient que lors de son intervention en novembre 2024 elle est parvenue à faire disparaître le voyant de défaillance, et indique être à nouveau intervenue alors que le voyant s'était rallumé en décembre 2024 et avoir remplacé les actionneurs de freins fissurés et les plaquettes de freins.
Si elle concède que ces diligences n'ont pas résolu le problème du voyant relatif au frein à main électronique, elle affirme avoir proposé à Mme [H] de réaliser des investigations plus poussées pour lesquelles elle a émis un devis de 1 666,32 euros, qui n'a pas été avalisé ce qui justifie que les travaux n'aient pas été réalisés.
Elle conteste enfin avoir immobilisé le véhicule alors que l'appelante l'aurait plutôt abandonné chez elle et relève que l'état antérieur du véhicule n'est pas démontré et qu'on ne saurait donc lui imputer les goutelettes de peinture ou une rayure d'autant que ces désordres n'existaient pas quand a elle restitué le véhicule à sa propriétaire.
Le garage [J] [F] pris en la personne de M. [B] [J] exprime sa surprise vis-à-vis de l'action dirigée à son encontre alors qu'il se serait borné à procéder à une opération de maintenance simple et courante.
Il relève que le litige et les demandes de l'appelante sont centrés sur la société CG Automobiles et rappelle que le dysfonctionnement du frein est apparu 16 mois et 21 000 km après son intervention.
Subsidiairement, il entend formuler des réserves sur sa propre responsabilité dénonçant l'absence d'élément probant liant son intervention aux dysfonctionnement retenus.
* * *
Conformément aux dispositions de l'article 145 du code de procédure civile, s'il existe un motif légitime de conserver ou d'établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d'un litige, les mesures d'instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé.
En vertu de 9 du même code, il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention.
La cour rappelle à titre liminaire que l'expertise judiciaire n'a pas vocation à être ordonnée pour pallier la carence probatoire des parties.
Il est également rappelé d'une part que le juge ne peut refuser d'examiner un rapport d'expertise amiable, dès lors que celui-ci a été régulièrement versé aux débats et soumis à la discussion contradictoire des parties, et d'autre part qu'une expertise non judiciaire suffit pour établir le bien fondé d'une prétention, si elle est corroborée par d'autres éléments de preuve extrinsèques.
En l'espèce, il est versé aux débats une expertise privée sollicitée par Mme [H].
Il ressort de l'analyse de ce sachant, que la société CG Automobiles, en dépit de plusieurs interventions, n'est pas parvenue à régler le problème dénoncé par Mme [H], ce qu'elle ne conteste pas.
Après avoir retracé les interventions de la société CG Automobiles, l'expert privé conclut que celles-ci, bien qu'inefficaces, n'ont entraîné aucune conséquence technique et aucun autre élément n'est versé au débat pour justifier d'un désordre autonome qui aurait été causé par la société CG Automobiles. En d'autres termes les désordres présents sur le véhicule sont, selon cet expert, les mêmes que ceux qu'il présentait avant intervention de la société CG Automobiles à laquelle on pourrait uniquement reprocher de ne pas les avoir résolus.
Dans la perspective d'une résolution des désordres constatés, l'expert préconise de : démonter les étriers de frein, déposer les actionneurs de freins, contrôler et graisser les pièces et précise qu'il appartient à Mme [H] de faire effectuer ces travaux.
Or un devis été proposé en juillet 2025 en ce sens, d'un montant cohérent avec celui du devis de décembre 2024 émis par la société CG Automobiles à hauteur de 1 666,32 euros et pour des prestations similaires, puisqu'il portait sur le remplacement des actionneurs des étriers de frein arrières et du boîtier ABS.
Si Mme [H] déclare que d'autres interventions auraient pu avoir lieu et avoir impacté le véhicule, elle ne procède toutefois que par affirmation sur ce point et le constat de l'expert privé selon lequel le véhicule est uniquement encore affecté de la panne préexistante est au contraire de nature à contredire l'affirmation selon laquelle d'éventuelles diligences non démontrées de la société CG Automobiles auraient pu causer d'autres désordres dont l'existence demeure également hypothétique. Ainsi, s'il est établi que le véhicule a pu être confié à un spécialiste ABS, aucun changement de boitier ABS n'a été relevé.
S'agissant du garage [J] [F], intervenu pour le changement des plaquettes de frein en août 2023, il n'est pas contesté qu'entre cette intervention et la survenance de l'apparition du voyant de freinage justifiant l'intervention de la société CG Automobiles en novembre 2024, plus de 20 000 km ont été parcourus et aucun élément n'accrédite la thèse selon laquelle le garage [J] aurait été à l'origine du 'désordre' ultérieurement constaté.
Contre toute attente, Mme [H] n'allègue d'ailleurs pas même que le garage [J] puisse être impliqué dans l'apparition des désordres et n'explique pas sa mise en cause.
Dans ces circonstances, l'appelante qui sollicite une expertise pour identifier l'origine des désordres et la responsabilité d'intervenants ne parvient pas, à la lumière des faits de la cause et des éléments objectifs dont elle dispose déjà, à rendre vraisemblable l'hypothèse d'un désordre causé par un tiers qui ne soit pas inhérent au fonctionnement et à l'usure normale d'un véhicule présentant un tel kilométrage. Les éléments communiqués permettent uniquement d'établir que la société CG Automobiles a échoué à réparer une panne mais qu'elle a proposé un devis d'intervention pour y parvenir, auquel Mme [H] a fait le choix de ne pas donner suite, ce dont elle ne disconvient pas.
L'existence d'un motif légitime d'ordonner une expertise n'est donc pas établi.
S'agissant des dégradations esthétiques (rayure de la lunette arrière et gouttes de peinture), si Mme [H] affirmait à l'expert amiable en s'appuyant sur une photographie non produite aux débats, qu'elles n'existaient pas le 19 mai 2025, elle procède en la cause par affirmation lorsqu'elle allègue que ces traces sont survenues sous la garde du véhicule par la société CG Automobiles.
Outre que le véhicule n'a été déposé que le 22 mai 2025 auprès de cette société, l'appelante ne produit aucun élément rendant vraisemblable l'imputation de ces dégradations à quiconque et justifiant une mesure d'instruction judiciaire.
L'ordonnance querellée sera par conséquent confirmée en ce qu'elle a rejeté la demande d'expertise.
II. Sur les dépens et sur l'article 700 du code de procédure civile
L'ordonnance entreprise sera confirmée en ce qu'elle a condamné Mme [H] aux dépens et à verser à la société CG la somme de 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
L'issue du litige à hauteur de cour justifie que Mme [H] soit condamnée aux dépens d'appel et à verser au titre des frais irrépétibles une somme de 1 000 euros en faveur du garage [J] [F] et celle de 1 500 euros en faveur de ma société CG Automobiles.
PAR CES MOTIFS
La cour, statuant par arrêt contradictoire, dans les limites de l'appel et après débats en audience publique,
CONFIRME l'ordonnance de référé rendue le 6 janvier 2026 par le tribunal judiciaire de Besançon en toutes ses dispositions,
Y ajoutant,
CONDAMNE Mme [R] [H] à verser à la SARL CG Automobiles la somme de 1 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ;
CONDAMNE Mme [R] [H] à verser à M. [B] [J], exerçant sous le nom commercial [S] [J] [F], la somme de 1 000 euros euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ;
CONDAMNE Mme [R] [H] aux dépens d'appel.
Le greffier, Le président,
En conséquence,
La République française mande et ordonne à tous commissaires de justice sur ce requis de mettre ladite décision à exécution.
Aux procureurs généraux et aux procureurs de la République près les tribunaux judiciaires d'y tenir la main.
A tous commandants et officiers de la force publique de prêter main-forte lorsqu'ils en seront légalement requis.
En foi de quoi, la présente décision a été signée à la minute par le président et le greffier.