Texte intégral
Copie exécutoire : GODARD Frédéric Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS
CHAMBRE 1-4
JUGEMENT PRONONCE LE 17/09/2025 par sa mise à disposition au Greffe
RG 2024053531
ENTRE :
SAS L2A-ELEC, dont le siège social est [Adresse 1] – RCS de Versailles B 887 763 589
Partie demanderesse : assistée de Me Meral ARABACI Avocat (RPJ107987) et comparant par Me Frédéric GODARD Avocat (RPJ087963)
ET :
SAS HELIN ELEC, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS d'Evry B 445 064 645
Partie défenderesse : assistée de Me Jean DE ROUX Avocat et comparant par Me Pascal RENARD Avocat (E1578)
APRES EN AVOIR DELIBERE
LES FAITS
La Société L2A ELEC (ci-après « L2A ») est spécialisée dans le secteur d'activité des travaux d'installation électrique dans tous locaux.
Par contrat du 27 avril 2022, la Société HELIN ELEC (ci-après « HELIN ELEC ») lui a soustraité l'exécution des travaux d'électricité dans le cadre de 3 chantiers de construction : [Localité 1], [Localité 2] et [Localité 3]
L2A a effectué des travaux et a émis plusieurs factures entre le 30 août 2022 et le 21 novembre 2022 pour un montant total de 145 190,23 Euros HT lesquelles ont été payées par HELIN ELEC à hauteur de 97 528,25 Euros HT.
L2A a ainsi sollicité HELIN ELEC pour être réglée de la somme résiduelle de 47 661,98 Euros HT.
HELIN ELEC a considéré que cette somme n'était pas due et que, après compensations, L2A était débitrice de 29 166,58 Euros HT :
* HELIN ELEC se réfère aux devis initiaux et ne reconnaît pas avoir validé des devis complémentaires ;
* [Localité 1] et [Localité 2] : HELIN ELEC a résilié ces chantiers avant leur clôture, au motif de non présentation d'attestations URSAFF de la part de L2A, réduisant le montant dû par rapport au devis initial au regard de l'avancement des travaux au jour de la résiliation ; d'autre part, HELIN ELEC met en avant des désordres sur le chantier de [Localité 2] qui l'aurait obligé à faire appel à une autre entreprise de bâtiment ainsi qu'à ses propres équipes ;
* [Localité 3] : une somme résiduelle n'a pas été réglée, en raison, selon HELIN ELEC, du non achèvement des travaux ; par ailleurs, HELIN ELEC considère que des malfaçons l'ont obligé à faire appel à d'autres entreprises pour les réparer.
C'est dans ces conditions qu'est née la présente instance.
LA PROCEDURE
La société L2A ELEC assigne la société HELIN ELEC devant le Tribunal de Commerce de Paris par acte extrajudiciaire du 28 août 2024 signifié par huissier de justice, remis en main propre à personne habilitée au siège social de la société HELIN ELEC.
Par cet acte, elle donne assignation à comparaître devant le Tribunal de Commerce de Paris le 26 septembre 2024.
La société L2A ELEC demande au tribunal, dans le dernier état de ses prétentions (conclusions en réponse du 4 mars 2025) de :
Vu l'article 1101 du Code civil, Vu l'article 1103 du Code civil, Vu l'article 1104 du Code civil, Vu les articles 1217, 1231-1,1231-6 du Code civil,
* DECLARER la Société L2A ELEC recevable et bien fondée en ses prétentions,
En conséquence,
* CONDAMNER la Société HELIN ELEC à verser à la Société L2A ELEC la somme de 47 661,98 Euros en règlement du solde des factures impayées, avec intérêts au taux légal à compter du 5 décembre 2022, date de la mise en demeure faite par avocat ;
* CONDAMNER la Société HELIN ELEC à verser à la Société L2A ELEC la somme de 3000 Euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ;
* CONDAMNER la Société HELIN ELEC à verser à la Société L2A ELEC 2000 Euros au titre de dommages-intérêts pour opposition abusive ;
* CONDAMNER aux entiers dépens ;
* DÉCLARER n'y avoir lieu à écarter l'exécution provisoire de la décision à intervenir.
La société HELIN ELEC demande au tribunal, dans le dernier état de ses prétentions (conclusions n°2 du 13 mai 2025) de :
* DEBOUTER la société L2A ELEC de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.
* CONDAMNER la société L2A ELEC à payer à la société HELIN ELEC une somme de 29 166,58 Euros avec intérêts au taux légal à compter du jugement à intervenir ;
* CONDAMNER la société L2A ELEC à payer à la société HELIN ELEC la somme de 3 000 Euros au titre de l'article 700 du CPC, ainsi qu'aux entiers dépens ;
* La CONDAMNER aux entiers dépens.
L'ensemble des demandes formées au cours de ces audiences fait l'objet du dépôt de conclusions, échangées en présence d'un greffier qui en prend acte sur la cote de procédure.
Lors de l'audience du 13 mai 2025, l'affaire est confiée à l'examen d'un juge chargé d'instruire l'affaire et les parties sont convoquées à son audience du 3 juin 2025, à laquelle toutes les parties se présentent. L'affaire est renvoyée pour une nouvelle audience le 17 juin 2025.
Après avoir entendu les parties en leurs explications et observations, le juge chargé d'instruire l'affaire clôt les débats, met l'affaire en délibéré et dit que le jugement sera prononcé le 17 septembre 2025 par sa mise à disposition au greffe du tribunal, conformément au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile.
LES MOYENS DES PARTIES :
Après avoir pris connaissance de tous les moyens et arguments développés par les parties, appliquant les dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, le tribunal les résumera succinctement de la manière suivante ;
Moyens développés par L2A
[Localité 1] : le litige porte sur le non-paiement d'une facture de 1 500 Euros HT, correspondant au montant restant dû avant résiliation du contrat par HELIN ELEC
* L2A considère que la résiliation est abusive et que les travaux ont été effectués, rendant la créance exigible
[Localité 2] : le litige porte sur le non-paiement de 2 factures, de 2 639 Euros HT et 12 023,58 Euros HT
* Ces montants correspondent respectivement aux états d'avancement des travaux au 31/10/2022 pour la 1ere facture et du 18/11/2022 pour la deuxième facture, celle-ci incluant des travaux additionnels objet d'un devis complémentaire de 10 000 Euros HT;
* L2A considère par ailleurs que les allégations de désordres sur le chantier et leurs prétendues conséquences financières ne sont pas justifiées.
[Localité 3] : le litige porte sur le non-paiement de 2 factures pour 31 769,40 Euros HT
* Ce montant correspond à la somme restant due à la fin des travaux réalisés par L2A, incluant des montants liés à des travaux supplémentaires ;
* L2A conteste sa responsabilité sur les malfaçons et leurs conséquences financières, évoquant une désorganisation du chantier du fait de HELIN ELEC.
L2A estime donc le montant restant dû par HELIN ELEC à 47 661,98 Euros HT et rejette les demandes reconventionnelles de HELIN ELEC, prétendument dues à des malfaçons ou des désordres sur les chantiers.
Par ailleurs L2A estime le refus de paiement des factures par HELIN ELEC comme abusif et réclame en conséquence des dommages et intérêts.
Moyens développés par HELIN ELEC
[Localité 1] : HELIN ELEC considère aujourd'hui être redevable des 1500 Euros HT
[Localité 2] : après compensations, L2A est débiteur de 3.701,51 Euros HT
* HELIN ELEC considère que sur les 25 000 Euros du devis initial, 22 201,51 Euros avaient été réglés au jour de la résiliation du contrat, soit un montant restant dû de 2 798,49 Euros et non pas 12 023,58 Euros comme le demande L2A (le devis complémentaire de 10 000 Euros n'ayant jamais été validé par HELIN ELEC) ;
* HELIN ELEC a engagé des travaux complémentaires, pour pallier aux désordres créés par L2A, pour un montant de 6 500 Euros TTC.
[Localité 3] : après compensations, L2A est débiteur de 26 965,07 € HT
* Le montant du chantier était de 63 260 Euros HT : devis initial de 87 010 Euros et 23 750 Euros de moins-values ;
* Une partie des travaux n'a pas été effectuée par L2A : cage 1000 pour 4 300 Euros HT et Cage 2000 pour 18 200 Euros HT ;
* Après les paiements s'élevant à 35 447,65 Euros HT, le montant restant dû était donc de 5 312,35 Euros HT ;
* Les montants des 2 factures évoqués par L2A ne peuvent pas être pris en compte : une première facture de 2 369 Euros HT datée du 30 août 2022 ne correspond à rien, la dernière facture de 31 769,40 Euros HT correspond pour partie, et à hauteur de 15 570 Euros HT à des devis complémentaires non validés ;
* De nombreuses malfaçons de L2A ont contraint HELIN ELEC à engager d'autres entreprises pour y remédier : 7 943 Euros HT pour des désordres sur la « cage 1000 » constatés par huissier de justice le 24 octobre 2022, 7 750 Euros HT pour des reprises de peinture et 16.584,42 Euros HT non réglés par HELIN ELEC au maître d'ouvrage, ce dernier ayant participé à ces reprises.
HELIN ELEC estime donc que L2A, après compensations, est débiteur de 29 166,58 Euros HT.
SUR CE :
Il sera rappelé à titre liminaire qu'il n'y a pas lieu de statuer sur les demandes de DIRE et JUGER qui ne constituent pas des prétentions susceptibles d'entraîner des conséquences juridiques au sens de l'article 4 du Code de procédure civile mais uniquement la reprise des moyens développés dans le corps des conclusions et qui ne doivent pas à ce titre figurer dans le dispositif des écritures des parties.
Paiement des factures et demandes reconventionnelles
Selon l'article 1103 Code Civil « Les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits ».
Selon l'article 1217 du Code Civil : « La partie envers laquelle l'engagement n'a pas été exécuté, ou l'a été imparfaitement, peut :
* refuser d'exécuter ou suspendre l'exécution de sa propre obligation ;
* poursuivre l'exécution forcée en nature de l'obligation ;
* obtenir une réduction du prix ;
* provoquer la résolution du contrat ;
* demander réparation des conséquences de l'inexécution »
Selon l'article 1353 Code Civil : « Celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver. Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de son obligation ».
En l'espèce :
Chantier de [Localité 1] :
Le tribunal constate que les deux parties s'accordent sur le montant de la créance résiduelle de 1 500 Euros HT.
* Chantier de [Localité 2] :
Le tribunal constate que :
* Le devis initial était de 25 000 Euros HT ;
* Les deux parties s'accordent sur le montant payé par HELIN ELEC : 22 201,50 Euros HT ;
* Aucun relevé contradictoire de l'état d'avancement des travaux n'a été effectué suite à la résiliation par HELIN ELEC du contrat ;
* L2A chiffre dans sa facture datée du 31 octobre 2022 (pièce n°2) un cumul des travaux réalisé sur le devis initial à 24 225,08 Euros HT, soit une créance résiduelle de 2 023,58 Euros HT par rapport aux paiements effectués ; dans ses conclusions, HELIN ELEC considère qu'à la date de résiliation le montant résiduel était de 2.798,49 Euros HT ;
* Par ailleurs L2A facture 10 000 Euros HT liés à un devis pour travaux supplémentaires (pièce 12 HELIN ELEC); HELIN ELEC conteste ce devis et L2A n'apporte pas la preuve de la validation de ce devis ni de l'exécution des travaux correspondants.
Concernant les demandes reconventionnelles de HELIN ELEC qui seraient dues à des travaux de reprise, chiffrés à 6500 Euros TTC (5 416,66 Euros HT), le tribunal considère que :
* HELIN ELEC n'apporte pas d'éléments justifiant le montant lié au déploiement de son personnel (chiffré à 4 340 Euros TTC) et n'apporte pas la preuve que ce déploiement de personnel est lié à des reprises de travaux de L2A ;
* HELIN ELEC n'apporte pas la preuve que l'intervention de la société ENTREPRISE BATIMENT ET TRAVAUX (chiffrée à 2 160 Euros TTC) est liée à la reprise de travaux chiffrés dans le devis initial de L2A et qui n'auraient pas été effectués.
En conséquence, le tribunal jugera que la créance de 2 023,58 Euros HT sur le chantier de Saint Ouen est certaine, liquide et exigible, déboutant L2A du surplus et déboutant HELIN ELEC de ses demandes reconventionnelles.
* Chantier de [Localité 3] :
Le tribunal constate que les parties s'accordent sur le montant du devis initial, soit après prise en compte de moins-values, un montant de 40 760 Euros HT et le règlement par HELIN ELEC de 35 447,65 Euros HT
Marché initial : 87 010 Euros HT (devis de 42 630 Euros HT + 44 380 Euros HT signés le 12 avril 2021)
Moins-values : 23 750 Euros HT sur les cages 3000 et 4000, 18 200 Euros HT sur la cage 2000 et 4 800 Euros HT sur la cage 1000
Par ailleurs, le tribunal constate que :
Concernant le montant réclamé par L2A :
* L2A intègre dans la facture du 18 novembre 2022 (pièce n°3) 24 900 Euros HT de facturation liée à des travaux supplémentaires (« TS + TS Temps de travail »);
* HELIN ELEC conteste ces travaux supplémentaires ;
* L2A n'apporte pas d'éléments justifiant ces travaux supplémentaires (pas de devis), n'apporte pas la preuve de la validation par HELIN ELEC de ces travaux supplémentaires ni de l'exécution de ces travaux ;
* Enfin, L2A n'apporte pas d'éléments de nature à chiffrer l'état d'avancement des travaux à la date de la résiliation du contrat, au-delà du montant payé par HELIN ELEC.
Concernant les demandes reconventionnelles de HELIN ELEC, chiffrées à 16 584,42 Euros HT, qui seraient liées à des travaux de reprise et des malfaçons :
* Aucun relevé contradictoire chiffré n'a été réalisé suite à la résiliation du contrat par HELIN ELEC ;
* Le procès-verbal de constat du 24 octobre 2024 (pièce n°31 HELIN ELEC) produit des photos illustrant des travaux non achevés ; néanmoins, il n'est pas produit par HELIN ELEC de tableau de correspondance entre ces illustrations et le devis initial ; le tribunal n'est donc pas en mesure du juger, à partir de ces éléments, si ces illustrations correspondent à des travaux qui auraient dus être réalisés par L2A dans son devis initial, ni en mesure d'évaluer le montant des travaux non réalisés ;
* HELIN ELEC n'apporte pas la preuve que l'intervention des sociétés FBA et LSE (pour 7 943 Euros HT) correspond à des travaux que L2A aurait dû effectuer ou aurait mal effectués ; les pièces produites et l'absence de relevé contradictoire chiffré ne permettent pas au tribunal d'établir une concordance entre les lignes du devis de L2A et celles des factures de FBA et LSE ;
* De même le tribunal n'est pas en mesure de juger si les reprises de peinture par la société DUARTE (pour 7 750 Euros HT) et le renoncement par HELIN ELEC au règlement de plusieurs de ses devis (pour 16 594,42 Euros HT) sont liées aux travaux réalisés par L2A, en l'absence de relevé contradictoire.
En conséquence, le tribunal considèrera les demandes de L2A et HELIN ELEC comme non justifiées.
Le tribunal jugera donc qu'une créance de 3 523,58 Euros HT (1500 Euros HT sur le chantier de Gennevilliers et 2 023,58 Euros HT sur le chantier de Saint Ouen) est certaine, liquide et exigible et condamnera HELIN ELEC au paiement de cette créance avec intérêts au taux légal à compter du 5 décembre 2022, déboutant L2A pour le surplus et HELIN ELEC pour ses demandes reconventionnelles.
Dommages et intérêts pour opposition abusive
Attendu que l'appréciation inexacte qu'une partie fait de l'étendue de ses droits n'est pas, en soi, constitutive d'une faute, et qu'aucun élément versé au débat ne permet au tribunal de
considérer que la faute reprochée à HELIN ELEC a été de nature à faire dégénérer son droit de résister en justice en abus, le tribunal rejettera la demande de dommages et intérêts de L2A.
Sur les dépens
Les dépens seront mis à la charge de HELIN ELEC qui succombe.
Sur la demande d'application de l'article 700 du code de procédure civile
L2A a du engager des frais non compris dans les dépens, qu'il serait inéquitable de lui faire supporter en intégralité ; ainsi, le tribunal condamnera HELIN ELEC à lui payer 1 000 Euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, déboutant pour le surplus.
PAR CES MOTIFS :
Le tribunal statuant publiquement en premier ressort par jugement contradictoire.
* CONDAMNE la Société HELIN ELEC à verser à la Société L2A ELEC la somme de 3 523,58 Euros HT en règlement du solde des factures impayées, avec intérêts au taux légal à compter du 5 décembre 2022 ;
* CONDAMNE la Société HELIN ELEC à verser à la Société L2A ELEC la somme de 1 000 Euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ;
* CONDAMNE la Société HELIN ELEC aux entiers dépens dont ceux à recouvrer par le greffe, liquidés à la somme de 67,40 € dont 11,02 € de TVA ;
* DÉCLARE n'y avoir lieu à écarter l'exécution provisoire de la décision à intervenir.
* DEBOUTE les parties de toute autre demande ;
En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 juin 2025, en audience publique, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés, devant M. Eric Balansard, juge chargé d'instruire l'affaire.
Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M. Nicolas Rousse Lacordaire, Mme Véronique Hoog, M. Eric Balansard.
Dit que le présent jugement est prononcé par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées lors des débats dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile.
La minute du jugement est signée par M. Nicolas Rousse Lacordaire, président du délibéré et par Mme Sylvie Vandenberghe greffier.
Le greffier,
Le président,
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