Texte intégral
TJ TOULOUSE - rétentions administratives
RG N° RG 26/01783 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VNKE Page
COUR D’APPEL DE TOULOUSE
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
──────────
LE VICE-PRESIDENT
────
Cabinet de Madame STRICKER
Dossier n° N° RG 26/01783 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VNKE
ORDONNANCE STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D’UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE
Nous, Marion STRICKER, vice-présidente désignée par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Sophie DABLANC, greffière ;
Vu les dispositions des articles L731-1, L741-1, L741-10, L742-1 à L742-3, L743-1 à L743-17, R743-1 à R743-8 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA) ;
Vu l’arrêté de M. PREFET DU VAR en date du 27 août 2026 portant obligation de quitter le territoire pour M. [C] [F] né le 30 Août 1988 à [Localité 1] (ROYAUME UNI) de nationalité Anglaise ;
Vu la décision de placement en rétention de l’autorité administrative concernant M. [C] [F] né le 30 Août 1988 à [Localité 1] (ROYAUME UNI) de nationalité Anglaise prise le 28 août 2026 par M. PREFET DU VAR notifiée le 31 août 2026 à 09 heures 29 ;
Vu la requête de M. [C] [F] en contestation de la régularité de la décision de placement en rétention administrative en date du 01 Septembre 2026 réceptionnée par le greffe du vice-président le 01 Septembre 2026 à 13 heures 38 ;
Vu la requête de l’autorité administrative en date du 03 septembre 2026 reçue et enregistrée le 03 septembre 2026 à 11 heures 14 tendant à la prolongation de la rétention de M. [C] [F] dans les locaux ne relevant pas de l’administration pénitentiaire pour une durée de vingt-six jours ;
Vu l’extrait individualisé du registre prévu à l’article L744-2 du CESEDA émargé par l’intéressé ;
DÉROULEMENT DES DÉBATS
A l’audience publique, le vice-président a procédé au rappel de l’identité des parties ;
En présence de Madame [N] [U], interprète en langue anglaise, assermenté ;
Le Procureur de la République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ;
Le représentant du Préfet a été entendu ;
La personne retenue a été entendue en ses explications ;
Maître Amadou NJIMBAM, avocat au barreau de Toulouse, avocat de M. [C] [F], a été entendu en sa plaidoirie.
RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE :
TJ TOULOUSE - rétentions administratives
RG N° RG 26/01783 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VNKE Page
[C] [F], né le 30 août 1988 à [Localité 1] (Royaume-Uni), de nationalité britannique, non documenté mais titulaire d'une copie de passeport expiré depuis 2018, déclare être arrivé en France il y a 15 ans. Auparavant, il a vécu en Italie entre 2008 et 2011 où il n'a pas d'antécédent judiciaire (vérification opérée en procédure). Il justifie être marié et habiter dans l'Hérault avec sa femme. Il a une fille d'une précédente union qui vit également dans l'Hérault, à [Localité 2].
Il a fait l'objet d'une mesure d'éloignement sous la forme d'une obligation de quitter le territoire français (OQTF), sans délai, avec interdiction de retour pendant 5 ans, datée du 27 août 2026, prise par le préfet du Var, régulièrement notifiée le 31 août 2026 à 9 heures 27 (recours devant le tribunal administratif).
Alors qu'il était incarcéré à la maison d'arrêt de [Localité 3], [C] [F] a fait l'objet d'un placement en centre de rétention administrative par arrêté du préfet du Var daté du 28 août 2026, régulièrement notifié le 31 août 2026 à 9 heures 29, à sa levée d'écrou.
Par requête datée du 1er septembre 2026, reçue et enregistrée au greffe de la juridiction le même jour à 13h38, [C] [F] a contesté l'arrêté de placement en rétention administrative en soulevant les moyens suivants : incompétence du signataire de l'acte, défaut de motivation et d'examen personnel de sa situation et garanties de représentation. Par ailleurs, il est soulevé un avis tardif du parquet.
Par requête datée du 3 septembre 2026, reçue et enregistrée au greffe de la juridiction le même jour à 11 heures 14, le préfet du Var a demandé la prolongation de la rétention de [C] [F] pour une durée de 26 jours (première prolongation).
A l'audience du 4 septembre 2026, le conseil de [C] [F] soulève un moyen de nullité relatif à l'avis du parquet. Il n'est pas soulevé de fin de non-recevoir. Sur la contestation, les moyens de la requête écrite sont maintenus sauf celui relatif à l'incompétence des signataires. Le représentant de la préfecture conclut au rejet des nullités et moyens de contestation de l'arrêté de placement et soutient la demande de prolongation. L'étranger a eu la parole en dernier.
La décision a été mise en délibéré au jour même.
MOTIFS DE LA DÉCISION :
En application de l'article L743-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA), il convient de statuer par une ordonnance unique sur la requête en contestation du placement en rétention et sur la requête en prolongation de la rétention administrative.
Sur le contrôle de la régularité de la procédure du placement en rétention
Aux termes de l'article L741-8 du CESEDA : " Le procureur de la République est informé immédiatement de tout placement en rétention ". Il est constant que cette information est à la charge de l'autorité administrative dès l'intervention de l'arrêté préfectoral du placement en rétention.
En l'espèce, la défense soutient que le procureur de la République a été avisé tardivement de la rétention, puisque le mail est horodaté au 31 août 2026 à 15h18 donc avec près de 6 heures de retard après la notification de l'arrêté de placement en rétention à 9h29, et souligne qu'un seul procureur a été averti, celui de [Localité 4] et pas celui de [Localité 3].
Mais dès lors qu'à la lecture des pièces produites par la requérante, le procureur de la République de Toulouse comme celui de Draguignan ont été avisés dès le 30 août 2026 par mail, en précisant que la rétention allait débuter le lendemain à la levée d'écrou, en précisant bien le transfert au CRA de Cornebarrieu, un nouvel avis au procureur de la République de Toulouse étant en effet intervenu à l'initiative du CRA dès l'arrivée de l'intéressé (avis à 15h18, arrivée de [C] [F] à 15h10 selon la mention sur le registre) et dès lors qu'aucune disposition légale ou réglementaire ne s'oppose à ce que le procureur de la République soit avisé de la décision de placement en rétention avant que celle-ci ne soit notifiée à l'intéressé, dans une limite de temps raisonnable, afin qu'il soit à même de procéder au contrôle de la mesure lorsqu'elle devient effective, de ce fait il n'y a pas de grief et le moyen est inopérant.
La procédure sera déclarée régulière.
Sur la contestation de l'arrêté de placement en rétention administrative
L'article L741-6 du CESEDA prévoit que la décision de placement en rétention prise par l'autorité administrative est écrite et motivée, c'est-à-dire selon les précisions apportées par la jurisprudence qu'elle doit comporter l'énoncé des considérations de droit et de fait qui en constituent le fondement, ce qui doit s'entendre comme les éléments factuels qui justifient le recours à la mesure.
Précisément, aux termes de l'article L741-1 CESEDA " L'autorité administrative peut placer en rétention, pour une durée de quatre jours, l'étranger qui se trouve dans l'un des cas prévus à l'article L. 731-1 lorsqu'il ne présente pas de garanties de représentation effectives propres à prévenir un risque de soustraction à l'exécution de la décision d'éloignement et qu'aucune autre mesure n'apparaît suffisante à garantir efficacement l'exécution effective de cette décision.
Le risque mentionné au premier alinéa est apprécié selon les mêmes critères que ceux prévus à l'article L. 612-3 ou au regard de la menace pour l'ordre public que l'étranger représente ".
Ce dernier article prévoit que ledit risque peut être regardé comme établi, sauf circonstance particulière, dans les cas suivants :
1° L'étranger, qui ne peut justifier être entré régulièrement sur le territoire français, n'a pas sollicité la délivrance d'un titre de séjour ;
2° L'étranger s'est maintenu sur le territoire français au-delà de la durée de validité de son visa ou, s'il n'est pas soumis à l'obligation du visa, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de son entrée en France, sans avoir sollicité la délivrance d'un titre de séjour ;
3° L'étranger s'est maintenu sur le territoire français plus d'un mois après l'expiration de son titre de séjour, du document provisoire délivré à l'occasion d'une demande de titre de séjour ou de son autorisation provisoire de séjour, sans en avoir demandé le renouvellement ;
4° L'étranger a explicitement déclaré son intention de ne pas se conformer à son obligation de quitter le territoire français ;
5° L'étranger s'est soustrait à l'exécution d'une précédente mesure d'éloignement ;
6° L'étranger, entré irrégulièrement sur le territoire de l'un des États avec lesquels s'applique l'acquis de Schengen, fait l'objet d'une décision d'éloignement exécutoire prise par l'un des États ou s'est maintenu sur le territoire d'un de ces États sans justifier d'un droit de séjour ;
7° L'étranger a contrefait, falsifié ou établi sous un autre nom que le sien un titre de séjour ou un document d'identité ou de voyage ou a fait usage d'un tel titre ou document ;
8° L'étranger ne présente pas de garanties de représentation suffisantes, notamment parce qu'il ne peut présenter des documents d'identité ou de voyage en cours de validité, qu'il a refusé de communiquer les renseignements permettant d'établir son identité ou sa situation au regard du droit de circulation et de séjour ou a communiqué des renseignements inexacts, qu'il a refusé de se soumettre aux opérations de relevé d'empreintes digitales ou de prise de photographie prévues au 3° de l'article L. 142-1, qu'il ne justifie pas d'une résidence effective et permanente dans un local affecté à son habitation principale ou qu'il s'est précédemment soustrait aux obligations prévues aux articles L. 721-6 à L. 721-8, L. 731-1, L. 731-3, L. 733-1 à L. 733-4, L. 733-6, L. 743-13 à L. 743-15 et L. 751-5.
En l'espèce, la défense soutient une insuffisance de motivation de la situation personnelle de [C] [F] qui vit chez sa compagne depuis 3 ans (de nationalité française, tout comme les autres membres de sa famille), sa fille vit à [Localité 2] avec sa mère, il vit en France depuis 15 ans, et qui dispose d'une entreprise en France. Ses garanties de représentation sont estimées solides et la rétention serait donc disproportionnée.
D'une part, il convient de rappeler que l'atteinte à la vie privée et familiale ne résulte pas du placement en rétention administrative, mais de la décision d'éloignement, laquelle ne relève pas de la compétence du juge judiciaire, qui se limite à l'arrêté de placement, mais du juge administratif. Un recours a été effectué et l'audience devant le tribunal administratif a lieu ce jour. La requête de l'intéressé a été rejetée.
D'autre part, concernant le placement de l'intéressé au centre de rétention, il convient pour examiner la légalité de la décision critiquée, de se placer à la date à laquelle le préfet a pris cette décision et de prendre en considération les éléments dont il disposait alors, à charge pour l'étranger en application de l'article 9 du code de procédure civile de démontrer les éléments nouveaux qu'il allègue dans sa contestation. Il est constaté que l'intéressé a produit pour l'audience les pièces suivantes :
- attestation INPI concernant une entreprise dirigée par un certain [V] [H] dont le siège est situé au Pays de Galles
- une autre attestation INPI concernant une entreprise de mobile homes sans indication du nom du dirigeant et portant la mention " firme étrangère employeur sans établissement en France "
- décision PEP de la maison d'arrêt de [Localité 3] et ordonnance JAP d'octroi de RPS
- attestation de Madame [M] [J] du 27 août 2026
Or à la lecture attentive de cet arrêté de placement, il cite bien en droit les textes applicables à la situation de [C] [F] et énonce également les circonstances de fait qui justifient l'application de ces dispositions, en particulier les circonstances suivantes :
N'a pas de document d'identité ni de voyage valide
A été condamné à plusieurs reprises et a été écroué
N'envisage pas un retour dans son pays d'origine
Ne présente aucune situation de vulnérabilité ni handicap
Les éléments certes fort succincts listés ci-dessus qui ressortent de la lecture de l'arrêté de placement en rétention administrative du 28 août 2026 du préfet du Var permettent de dire que ladite décision est motivée en fait et en droit, suite à l'évaluation individuelle de la situation de [C] [F], étant rappelé d'une part que le contrôle du juge porte sur l'existence de la motivation et non sur sa pertinence, et d'autre part que le préfet n'est pas tenu à l'exhaustivité de ses arguments, du moment que ceux retenus lui apparaissent suffisamment pertinents et utiles.
Tel est le cas en espèce en ce que les pièces produites par le retenu ne sont absolument pas probantes sur le plan socio-professionnel (son nom n'apparaît nulle part, aucune source de revenu, pas d'avis d'imposition en France) ni familiale (aucune pièce concernant sa fille et leurs liens, seul l'acte de naissance figure en procédure), le seul fait de justifier d'un hébergement chez une compagne ne permet pas en soi de venir contrebalancer l'ensemble des autres arguments cités par la préfecture, notamment ses antécédents judiciaires, étant remarqué que les peines exécutées en détention avaient attrait à des révocations successives d'un sursis probatoire, ce qui tend à établir l'incapacité de l'intéressé à respecter des mesures de milieu ouvert.
Dans ces conditions, l'autorité administrative a suffisamment motivé sa décision et n'a pas commis d'erreur manifeste d'appréciation, ce qui fait que l'arrêté contesté est bien régulier.
Sur la prolongation de la rétention
Selon l'article L742-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA), le maintien en rétention au-delà de 96 heures à compter de la notification de la décision de placement initiale peut être autorisé, dans les conditions prévues au présent titre, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire saisi à cette fin par l'autorité administrative. L'article L742-3 dispose que si le juge ordonne la prolongation de la rétention, celle-ci court pour une période de 26 jours à compter de l'expiration du délai de 96 heures mentionné à l'article L. 741-1.
Aux termes de l'article L741-3 du CESEDA : " un étranger ne peut être placé ou maintenu en rétention que pour le temps strictement nécessaire à son départ. L'administration exerce toute diligence à cet effet ". Il est constant que les diligences de l'administration doivent présenter un caractère suffisant.
Dès lors que le maintien en rétention ne se conçoit que s'il existe des perspectives raisonnables d'éloignement, il convient de se demander non seulement si la préfecture a effectué les diligences nécessaires mais également si les diligences ont une chance d'aboutir dans un délai ne dépassant pas la durée légale de la rétention.
Il appartient au juge judiciaire d'apprécier concrètement au regard des données de chaque situation à la date où il statue, si la mesure de rétention et sa poursuite sont justifiées par des perspectives raisonnables de mise à exécution de la mesure d'éloignement, étant précisé que ces perspectives doivent s'entendre comme celles qui peuvent être réalisées dans le délai maximal de rétention applicable à l'intéressé, soit 90 jours. Les diligences de l'administration doivent présenter un caractère suffisant.
En l'espèce, il n'est pas contesté par la défense que les autorités consulaires compétentes ont été saisies rapidement dès le 28 août 2026, soit quelques jours avant la notification de l'arrêté de placement en rétention, et utilement, avec toutes les pièces jointes utiles à l'examen du dossier : audition, photographie, OQTF, empreintes au format NIST.
Dans ces conditions, au stade actuel de la mesure qui débute, la préfecture du Var justifie bien de la célérité et de l'utilité de ses diligences, dont la perspective d'aboutir à l'éloignement de [C] [F] dans le temps de la rétention maximale de celui-ci paraît sérieusement garantie à ce stade.
Dès lors, il convient d'ordonner la prolongation de la rétention de l'intéressé pour 26 jours.
PAR CES MOTIFS :
Statuant publiquement en premier ressort, par décision assortie de l'exécution provisoire,
STATUONS par ordonnance unique sur la requête en contestation du placement en rétention et la requête en prolongation de la rétention administrative.
DECLARONS recevable la requête du préfet du Var.
DECLARONS recevable la requête de [C] [F].
REJETONS le moyen de nullité soulevé par le conseil de [C] [F].
DECLARONS régulière la procédure.
DECLARONS régulier l'arrêté de placement en rétention administrative pris par le préfet du Var.
ORDONNONS LA PROLONGATION DE LA RÉTENTION de [C] [F] pour une durée de vingt-six jours.
Fait à TOULOUSE Le 04 Septembre 2026 à
LA GREFFIERE LA VICE-PRÉSIDENTE
La Préfecture avisée par mail
L’avocat avisé par RPVA (en cas d’appel, merci de bien vouloir privilégier PLEX)
NOTIFICATION DU DISPOSITIF
DU JUGE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE
PORTANT
SUR UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE
M. [C] [F]
Vous avez été placé au centre de rétention administrative de [Localité 5].
Vous avez été entendu à l'audience de ce jour.
Madame - Monsieur le Vice-Président, magistrat du siège du tribunal judiciaire de TOULOUSE a rendu ce jour, par ordonnnance, la décision suivante :
□ PROLONGATION DE LA MESURE DE RETENTION POUR UNE DUREE DE 26 JOURS (maintien en rétention) art. L.742-3 du CESEDA
□ PROLONGATION DE LA MESURE DE RETENTION POUR UNE DUREE DE 30 JOURS (maintien en rétention) art. L.742-4 du CESEDA
Vous avez la possibilité de faire appel de cette décision, dans le délai de 24 heures à compter de l'heure de votre signature de la décision, auprès de la CIMADE ou directement auprès de la COUR D'APPEL ( [Courriel 1] ). art. L.743-21 à L.743-23 du CESEDA
□ MAIN LEVEE DE LA MESURE DE RETENTION (sortie du centre de rétention)
Vous allez pouvoir quitter le centre de rétention dans le délai maximum de 6 heures sauf si le Procureur de la République ou la Préfecture fait appel de cette décision. Art. L.743-19 du CESEDA (QPC du 12 septembre 2025)
Vous avez l'obligation de quitter le territoire français. Art. L.611-1 du CESEDA
Pris connaissance le :
A heures
Signature :