Texte intégral
I LD
JUGEMENT DU 14 OCTOBRE 2025
Composition du Tribunal lors des débats :
M. Thierry DEFFRENNES, Président de Chambre,
MM. Hugues DE LABROUHE DE LABORDERIE et Robert TERRAS, Juges, Mme Laurence DUBOIS, Commis Greffier
Jugement contradictoire mis à disposition au Greffe le 14 octobre 2025 par M. Thierry DEFFRENNES Président de Chambre, qui a signé la minute avec Mme Laurence DUBOIS Commis Greffier
2024007792 – ENTRE - La SAS VICTORIA FRANCE dont le siège social est [Adresse 1] demanderesse comparant par Maître Frédéric COULON Avocat [Adresse 2], ayant pour postulant Maître Benoit ANTOINE Avocat à LILLE
* ET –
Madame [X] [E], Entrepreneur individuel, dont le siège social est [Adresse 3] défenderesse représentée par Maître Marine BOULARAND Avocat [Adresse 4], substituée à l'audience par Maître Louise MARTEL Avocat à LILLE.
LES FAITS
La SAS VICTORIA FRANCE a pour activité la vente de bijoux à domicile, par l'intermédiaire de vendeuses indépendantes, organisant les modalités de présentation et de commercialisation sous la marque « VICTORIA » selon le système dit « TUPPERWARE ».
Madame [X] [E] exerce une activité d'animation des forces de vente sous le statut d'entrepreneur individuel.
L'organisation du réseau est le suivant :
* Responsable de secteur (dont Madame [X] [E]) qui anime, gère et développe un groupe d'Animatrices d'équipe
* Animatrices d'équipe qui gèrent une équipe de conseillères de vente à domicile.
Madame [X] [E] est devenue conseillère en septembre 2016, puis animatrice d'équipe le 1 er mars 2017.
Le 1 er janvier 2020, elle devient Responsable de secteur sans avoir signé de contrat.
Le 1 er avril 2022, la société VICTORIA FRANCE et Madame [X] [E] formalisent une « convention d'animatrice d'équipe » . Ce contrat de prestations de services est accompagné d'un Plan de Carrière qui définit les conditions des prestations dans lesquelles Madame [X] [E] peut effectuer en France, sur commande, diverses prestations.
Parmi les conditions du Contrat figure une clause de non-concurrence (article 5), par laquelle Madame [X] [E] s'engage : «pendant une durée d'un an à compter de la cessation du contrat à ne pas exercer « une activité d'animatrice d'équipe ou de responsable d'équipes pour une société ayant une activité concurrente», c'est-à-dire «toute activité principale de commercialisation de bijoux ».
En outre, « en cas de manquement à cette obligation, [Madame [X] [E]] s'engage à payer à Victoria, à titre d'indemnité, un montant équivalent aux commissions reçues pendant les 6 derniers mois d'activité et ce, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts auxquels Victoria pourrait prétendre en réparation du préjudice subi ».
L'activité de Responsable de Secteur relève également de prestations de services rendues à la société VICTORIA FRANCE par Madame [X] [E], en sa qualité d'entrepreneur individuel.
Le 7 mars 2023 par courriel, Madame [X] [E] demande une avance sur commission de 3.500,00 € s'engageant à la rembourser sur ses commissions à venir.
Le 14 juin 2023 par courriel, Madame [X] [E] « fait part à la société VICTORIA FRANCE de son souhait de cesser son activité à compter du 1 er août 2023 ».
A la suite de ce courriel, la société VICTORIA FRANCE est informée du fait que Madame [X] [E] aurait exercer une activité de vente à domicile au bénéfice de la société CTC DISTRIBUTION opérant sous le nom commercial « ALIA NATURE » qui a pour objet entre autres, la vente de bijoux de fantaisie.
Madame [X] [E] aurait aussi manœuvré afin de convaincre d'autres partenaires contractuelles liées à la société VICTORIA FRANCE de la suivre.
Le 24 juillet 2023, la société « [Etablissement 1] » adresse à la société VICTORIA France une facture de 1.288,50 € que Madame [X] [E] n'a pas réglée, à la suite d'un diner de 57 personnes ayant eu lieu le 7 janvier 2023, malgré les nombreuses relances téléphoniques faites auprès de Madame [X] [E].
Le 27 juillet 2023 par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, la société VICTORIA FRANCE met en demeure Madame [X] [E] de respecter les termes de ses engagements contractuels et de ne pas solliciter les conseillères de vente et animatrices de l'équipe VICTORIA à rejoindre une société concurrente.
Le 20 septembre 2023, la société VICTORIA FRANCE écrit à Madame [X] [E] : « A la suite de l'avance sur commissions que nous t'avons versée le 07/03/2023 de 3.500 €, il te reste à ce jour un montant de 1.291,53 € à rembourser à la société VICTORIA FRANCE. ».
Ce courrier reste lettre morte.
Le 3 novembre 2023, Madame [X] [E] saisit le Conseil des Prud'hommes de VALENCE aux fins de voir requalifier son contrat en contrat de travail à durée indéterminée et condamner la société VICTORIA FRANCE à lui verser les indemnités correspondantes.
Le 21 mars 2024, la société VICTORIA FRANCE assigne Madame [X] [E] devant le Tribunal de céans.
Le 29 janvier 2025, le Conseil des Prud'hommes de VALENCE déboute Madame [X] [E] de ses demandes : « il n'y a pas lieu à une telle requalification en contrat de travail et déboute Madame [X] [E] de l'ensemble de ses demandes ».
Madame [X] [E], à la suite de la décision rendue le 29 janvier 2025 par le Conseil des Prud'hommes de VALENCE, fait appel devant la Cour d'Appel de GRENOBLE.
C'est dans cet état que le litige est porté devant le tribunal.
LA PROCEDURE
Par exploit d'huissier en date du 21 mars 2024, la SAS VICTORIA FRANCE assigne Madame [X] [E] devant le tribunal de commerce de Lille Métropole.
Par voie de conclusions n° 2, la SAS VICTORIA FRANCE demande au Tribunal de :
Vu l'article L 721-3 du Code de commerce
Vu les articles 1302 et suivants, et 1240 du Code civil,
Vu les articles 101, 202 et 700 du Code de procédure civile,
* SE DECLARER COMPETENT pour juger du présent litige
* DEBOUTER Madame [X] [E] de sa demande subsidiaire de sursis à statuer en l'attente d'une décision du Conseil de Prud'hommes de Valence
* ECARTER DES DEBATS la pièce n° 30 produite par Madame [X] [E]
* DEBOUTER Madame [X] [E] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions
* CONDAMNER Madame [X] [E] à verser à la société Victoria France la somme de 10 348.61 euros en application du dernier alinéa de l'article 5 de la convention d'animatrice d'équipe du 2 avril 2022
* CONDAMNER Madame [X] [E] à verser à la société Victoria France la somme de 15 000 euros à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice subi par Victoria France du fait de la concurrence déloyale
* CONDAMNER Madame [X] [E] à verser à la société Victoria France la somme de 1 291,53 euros en remboursement du solde de l'avance sur commissions CONDAMNER Madame [X] [E] à verser à la société Victoria France la somme de 5 000 euros en réparation de son préjudice d'image
* CONDAMNER Madame [X] [E] à garantir la société Victoria France contre tout recours de la société [Etablissement 1] au titre de sa facture n 0 23.01.01
* CONDAMNER Madame [X] [E] à verser à la société Victoria France la somme de 5 000 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile;
* CONDAMNER Madame [X] [E] aux entiers dépens.
Par voie de conclusions en réplique n° 1, Madame [X] [E] demande au Tribunal de :
A titre principal :
* DIRE recevable l'exception d'incompétence soulevée par Madame [X] [E]
* DECLARER que la juridiction de céans est incompétente au profit du Conseil de Prud'hommes de VALENCE et renvoyer la présente affaire devant le Conseil de Prud'hommes de VALENCE
A titre subsidiaire
* SURSOIR A STATUER dans l'attente du jugement à intervenir du Conseil de Prud'hommes de VALENCE
A titre extrêmement subsidiaire
* DIRE ET JUGER que Madame [X] [E] n'a pas violé la clause de nonconcurrence contenue dans le contrat
En tout état de cause
* DEBOUTER la société VICTORIA France de toutes ses demandes, fins et conclusions
* CONDAMNER la société VICTORIA France à 1000 euros à titre de procédure abusive
* CONDAMNER la société VICTORIA France à verser à Madame [X] [E] la somme de 2.400 euros en application des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile
* CONDAMNER la société VICTORIA France aux entiers dépens.
L'affaire a été enrôlée à l'audience du 9 avril 2024. A la demande des parties, elle a fait l'objet de 8 remises. Elle a été plaidée à l'audience du 2 septembre 2025 et mise en délibéré pour le 14 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.
MOYENS DES PARTIES :
* Pour la société VICTORIA France,
In limine litis, sur la demande de sursis à statuer du Tribunal de Commerce de céans :
Le Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE est compétent puisque le Conseil des Prud'hommes de Valence a débouté Madame [X] [E] le 29 janvier 2025 au motif qu'elle n'avait pas un statut de salariée.
D'autre part, il n'y a pas de connexité entre la demande exprimée par Madame [X] [E] (requalification du contrat d'animatrice en contrat de travail) devant le juridiction Prud'hommale de Valence et la demande de la société VICTORIA FRANCE sur l'application de la clause de nonconcurrence.
Sur la violation par Madame [X] [E] de la clause de non-concurrence,
La clause de non-concurrence (article 5 de la convention d'animatrice d'équipe du 01/04/2022) est valable dans sa temporalité et sa géographie, Madame [X] [E] n'étant pas salariée.
Madame [X] [E] intervient pour le compte de la société CTC distribution (ALIA NATURE) dont l'activité est expressément la vente de bijoux (conformément aux statuts). Bien que Madame [X] [E] produise un courriel qui lui est adressé par ALIA NATURE qui prétend que cette activité ne représente que 37 % du chiffre d'affaires en 2023 de celle-ci et 5 % du chiffre d'affaires du Groupe.
La pièce n° 30 n'apporte rien aux débats et doit être écartée et les chiffres avancés ne sont pas étayés par aucun élément comptable.
Madame [E] n'a pas respecté la clause de non-concurrence.
Sur les agissements déloyaux de Madame [X] [E],
Madame [X] [E] participe à la désorganisation et au détournement de la clientèle de la société VICTORIA FRANCE. Elle a, de plus, détourné des conseillères et animatrices de vente au profit de « ALIA NATURE ». En conséquence, le Tribunal condamnera Madame [X] [E] à verser à la société VICTORIA FRANCE une indemnité de 15.000,00 € à titre de dommage -intérêts en réparation du préjudice causé.
Sur l'avance de commission,
Madame [X] [E] est débitrice vis-à-vis de VICTORIA de 1.291.53 € solde de l'avance sur commission qui lui a été consentie le 7 mars 2023.
Sur la facture de la société [Etablissement 1],
La « [Etablissement 1] » a une créance au titre de la facture n° 23.01.01 d'un montant de 1.288,50 € à la suite de la commande de Madame [X] [E] d'un diner de 57 couverts le 7 janvier 2023. La société VICTORIA FRANCE demeure dans l'incertitude que la « [Etablissement 1] » mette
à exécution sa menace de procédure contentieuse », la société VICTORIA FRANCE subit un préjudice d'image et en demande réparation à hauteur de 5.000,00 €.
Sur la demande reconventionnelle de Madame [X] [E],
Madame [X] [E] sollicite la condamnation de la société VICTORIA FRANCE à la somme de 1.000 € à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive mais n'en apporte pas la preuve. Le Tribunal doit la débouter de sa demande.
* Pour Madame [X] [E],
In limine litis sur la compétence du Tribunal de Commerce de céans,
Madame [X] [E] est salariée de la société VICTORIA FRANCE, la juridiction de céans doit se déclarer incompétente au profit du Conseil de Prud'hommes de Valence. En effet, elle attend faire valoir la requalification de son contrat en contrat de travail à durée indéterminée avec toutes les conséquences que la loi attache à l'existence d'un contrat de travail.
A titre subsidiaire, sur le sursis à statuer dans l'attente de la décision du Conseil de PRUD'HOMME de VALENCE,
Madame [X] [E] a saisi le Conseil de Prud'hommes afin de voir requalifier son contrat d'animatrice en une relation de salariée. Le Tribunal doit prononcer un sursis à statuer dans l'attente du jugement du Conseil de Prud'homme de Valence.
A titre extrêmement subsidiaire sur le respect de la clause de non-concurrence,
La clause de concurrence est nulle en l'absence de contrepartie financière. De plus, la société VICTORIA FRANCE n'apporte pas de preuve que Madame [X] [E] ait violé la clause de non-concurrence. La société VICTORIA FRANCE doit être déboutée.
Sur la créance de la société VICTORIA France,
La société VICTORIA FRANCE n'apporte aucun détail sur la prétendue avance de commission et puisqu'il s'agit d'un contrat de travail c'est devant le conseil de Prud'hommes que cette demande doit être statuée.
La « [Etablissement 1] » a une créance au titre de la facture n° 23.01.01. d'un montant de 1.288,50 € à la suite de la commande de Madame [X] [E].
Contrairement à l'affirmation de la société VICTORIA FRANCE, elle n'a subi aucun dommage. C'est un litige personnel avec Madame [X] [E].
Sur la procédure abusive de la société VICTORIA France,
La société VICTORIA FRANCE intente cette procédure uniquement dans le but de nuire à Madame [X] [E], elle doit être condamner à 1.000,00 € à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive.
MOTIFS DE LA DECISION
Le Tribunal après avoir entendu les plaidoiries et vu les pièces en les dossiers,
* In limine litis sur l'exception d'incompétence et la demande de sursis à statuer,
Sur l'exception d'incompétence,
In limine litis, Madame [X] [E] soulève une exception d'incompétence du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE au profit du Conseil de Prud'hommes de VALENCE.
Le tribunal dira cette exception recevable pour avoir été soulevée avant toute défense au fond.
La convention d'animatrice conclue entre la société VICTORIA France et Madame [X] [E] en date du 1 er avril 2022 lie la SARL VICTORIA France et Madame [X] [E], entrepreneuse individuelle.
L'article L721-3 du Code de Commerce dispose :
« Les tribunaux de commerce connaissent :
1° Des contestations relatives aux engagements entre commerçants, entre artisans, entre établissements de crédit, entre sociétés de financement ou entre eux ;
2° De celles relatives aux sociétés commerciales ;
3° De celles relatives aux actes de commerce entre toutes personnes.
Toutefois, les parties peuvent, au moment où elles contractent, convenir de soumettre à l'arbitrage les contestations ci-dessus énumérées. Par exception, lorsque le cautionnement d'une dette commerciale n'a pas été souscrit dans le cadre de l'activité professionnelle de la caution, la clause compromissoire ne peut être opposée à celle-ci. »
Par jugement du 29 janvier 2025, le Conseil des Prud'hommes de Valence a débouté Madame [X] [E] de ses demandes au motif qu'il : « n'y a pas lieu à une telle requalification en contrat de travail et déboute Madame [X] [E] de l'ensemble de ses demandes ».
Le Tribunal se déclare compétent pour trancher ce litige.
Sur la demande de sursis à statuer,
Madame [X] [E], à la suite de la décision rendue le 29 janvier 2025 par le Tribunal des Prud'hommes de Valence, a fait appel de la décision devant la Cour d'appel de Grenoble.
Ainsi, la décision ayant trait au statut de salarié ou d'indépendant n'étant pas définitive, le Tribunal prononcera sur les points ayant trait à la clause de non-concurrence dont la lecture pourra être différente selon la qualification de salarié ou d'indépendant, et, par suite, à l'avance sur commission, un sursis à statuer dans l'attente d'un jugement définitif sur le statut de Madame [X] [E].
* Sur la facture de la société [Etablissement 1],
Le 24 juillet 2023, la société « [Etablissement 1] » adresse à la société VICTORIA FRANCE une facture de 1.288,50 € que Madame [X] [E] n'a pas réglée, à la suite d'un diner de 57 personnes le 7 janvier 2023, malgré les nombreuses relances téléphoniques faites auprès de Madame [X] [E].
Dans ses conclusions, Madame [X] [E] reconnait que ce litige est personnel et qu'il n'a pas de lien avec la société VICTORIA FRANCE.
Le Tribunal constate que la créance de la Brasserie « FLORE » est strictement personnelle à Madame [X] [E].
Madame [X] [E] se doit de régler cette facture auprès de la [Etablissement 1] et de garantir la société VICTORIA FRANCE contre tout recours de la [Etablissement 1] au titre de la facture n° 230101.
* Sur les autres demandes,
Le Tribunal, ne statuant pas sur le fond sur les demandes principales, réserve l'application de l'article 700 du Code de procédure civile.
Il condamne les parties à la prise en charge des dépens de l'instance à parts égales.
Le Tribunal rappelle que l'exécution provisoire du présent jugement est de droit.
PAR CES MOTIFS
Le Tribunal, vidant son délibéré, statuant par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire, en premier ressort,
DIT recevable mais mal fondée l'exception d'incompétence soulevée par Madame [X] [E]
SE DECLARE COMPETENT pour trancher ce litige
SURSEOIT à statuer sur les demandes ayant trait à la violation de la clause de non-concurrence et aux agissements déloyaux de Madame [X] [E] dans l'attente du dénouement de la procédure portée devant la Cour d'appel de Grenoble et concernant le remboursement du solde de l'avance sur commission perçue par Madame [E] d'un montant de 1.921,53 €, cette demande étant connexe à la demande principale
CONDAMNE Madame [X] [E] à garantir la société VICTORIA FRANCE contre tout recours formé par la [Etablissement 1] au titre de la facture n° 230101
RAPPELLE que l'exécution provisoire du présent jugement est de droit
DEBOUTE les parties de toutes leurs autres demandes
RESERVE les frais irrépétibles au visa de l'article 700 du CPC au principal
CONDAMNE les parties à la prise en charge des dépens de l'instance à parts égales, liquidés à la somme de 69.59 € (en ce qui concerne les frais de greffe).
Signé électroniquement par M. Thierry DEFFRENNES.
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