Texte intégral
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Chambre 1-9
ARRÊT AU FOND
DU 08 OCTOBRE 2026
N° 2026/394
Rôle N° RG 26/04413 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPXYN
SA BDS INVESTMENT
C/
SA HSBC PRIVATE BANK (SUISSE)
Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE PALAIS BEAUSITE
Copie exécutoire délivrée
le :
à :
Me Agnès ERMENEUX
Me Sandra JUSTON
Décision déférée à la Cour :
Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal Judiciaire GRASSE en date du 12 Février 2026 enregistré au répertoire général sous le n° 19/00096.
APPELANTE
SA BDS INVESTMENT
Société Anonyme de droit luxembourgeois, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du LUXEMBOURG sous le numéro B 143513,
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sist [Adresse 1]
représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,
assistée de Me Céline ALINOT de la SELASU CABINET ALINOT, avocat au barreau de NICE
INTIMÉES
SA HSBC PRIVATE BANK (SUISSE)
Société anonyme de droit suisse, venant aux droits de la Société HSBC PROVATE BANK (MONACO) comme suite à une dissolution sans liquidation emportant transmission universelle de patrimoine en date du 3 Mai 2019, immatriculée au registre de commerce sous le numéro CHE 101 727 921,
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] SUISSE
assignée à jour fixe le 24/04/26 par acte de transmission d'une demande de signification dans un état membre
représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
plaidant par Me Franck GAMBINI de la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Emma HATRI, avocat au barreau de GRASSE
Syndicat des copropriétaires de l'Immeuble PALAIS BEAUSITE sis [Adresse 3] à 06400 CANNES,
représenté par son Syndic en exercice, la S.A.S. FONCIA CBC à l'enseigne CBC GESTION, immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 480 165 513, elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4]
assigné à jour fixe le 30/04/2026 à personne habilitée
défaillant
COMPOSITION DE LA COUR
En application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Agnès VAREILLES, Présidente de chambre, et Madame Pascale BOYER, Conseillère.
Madame Agnès VAREILLES, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Madame Agnès VAREILLES, Présidente de chambre
Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller
Madame Pascale BOYER, Conseillère
Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Octobre 2026.
ARRÊT
Réputé contradictoire,
Prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Octobre 2026,
Signé par Madame Agnès VAREILLES, Présidente de chambre et Mme Josiane BOMEA, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
***
Exposé du litige
Vu la déclaration d'appel en date du 9 avril 2026 formée par la société BDS Investment à l'encontre du jugement du juge de l'exécution de [Localité 2] du 12 février 2026 ayant fixé la date de la vente forcée dans le cadre d'une procédure de saisie immobilière,
Vu les assignations à jour fixe des 24 et 30 avril 2026 délivrées aux intimés,
Vu les conclusions d'appelante contenues dans l'assignation,
Vu les conclusions d'intimée de la société HSBC Suisse du 29 juin 2026,
Par acte notarié du 30 novembre 2011, la société HSBC Private Bank ([Localité 3]) a consenti à la société de droit luxembourgeois BDS Investment SA un prêt d'un montant de 1.500.000 euros remboursable in fine le 30 novembre 2013, avec possibilité de renouvellement une fois jusqu'au 30 novembre 2015 au plus, les intérêts étant payables trimestriellement à terme échu. Ce prêt était destiné à financer un besoin de trésorerie de la société BDS et permettait notamment le remboursement de toutes sommes dues à la banque.
La société BDS Investment a affecté en garantie un bien situé à [Localité 1] par une hypothèque conventionnelle pour 5 ans, renouvelée en 2016 pour 10 ans.
La société BDS Investment n'a pas réglé sa dette.
Un commandement du 15 avril 2016 délivré par la société HSBC Private Bank [Localité 3] a été déclaré caduc par le juge de l'exécution de [Localité 2] le 15 mars 2018 en raison de l'absence de réquisition de la vente à l'audience de vente forcée après échec de vente amiable.
La SA HSBC Private Bank [Localité 3] a fait délivrer à la société BDS Investment SA, par acte d'envoi à l'entité requise du Luxembourg du 1l février 2019, un commandement de payer la somme de 1.766.986,80 euros arrêtée au 25 janvier 2019, valant saisie des lots appartenant aux emprunteurs dans l'ensemble immobilier «Palais Beausite», à Cannes. Il a été remis à un employé de la société de domiciliation de la société BDS Investment le 14 février 2019. Il a été publié le 28 mars 2019.
Dans le cadre du recouvrement du prêt, la banque a aussi fait délivrer à l'emprunteur, le 11 février 2019, un commandement aux fins de saisie-vente signifié à personne habilitée par l'huissier de justice luxembourgeois.
La SA HSBC Private Bank Suisse, déclarant venir aux droits du prêteur par l'effet d'une dissolution sans liquidation emportant transmission universelle de patrimoine en date du 3 mai 2019, a fait assigner la débitrice et les créanciers inscrits à l'audience d'orientation du 26 septembre 2019. L'acte destiné à la débitrice domiciliée au Luxembourg a été délivré le 20 mai 2019.
La société BDS Investment a soulevé le non-respect du délai de comparution entre l'assignation et la date de l'audience d'orientation.
Selon jugement du 25 février 2021, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Grasse a fait droit à ce moyen, a déclaré caduc le commandement et a ordonné la radiation du commandement.
Sur appel diligenté par le créancier poursuivant, la cour d'appel de ce siège le 22 septembre 2022, a validé la saisie, fixé la créance de la banque HSBC Private Bank (Suisse) à la somme de 1.766.986,80 euros et ordonné la vente forcée en renvoyant les parties devant le juge de l'exécution de Grasse aux fins qu'il fixe la date et les modalités de la vente.
La société saisie a formé un pourvoi en cassation contre cette décision qui a été rejeté par arrêt du 2 octobre 2025.
Le 22 février 2024, les effets du commandement ont été prorogés pour une durée de 5 ans par le juge de l'exécution de [Localité 2].
Par conclusions du 19 novembre 2025, la société HSBC Private Bank Suisse a saisi le juge de l'exécution de [Localité 2] d'une demande de fixation d'une date de l'audience d'adjudication et des modalités de publicité.
La société saisie s'en est rapportée à justice. Le syndicat des copropriétaires a constitué avocat mais n'a pas conclu.
Par jugement du 12 février 2026, le juge de l'exécution de [Localité 2], au visa de l'arrêt du 22 septembre 2022, a dit qu'il sera procédé à la vente forcée le 4 juin 2026 et fixé les modalités de publicité et de visites.
Cette décision a fait l'objet d'un envoi du 24 février 2026 par le commissaire de justice à l'entité requise.
La SA BDS Investment a formé appel par déclaration par voie électronique du 9 avril 2026, visant et reproduisant les chefs du jugement contestés.
Elle a aussi saisi le premier président de la cour d'une demande de sursis à exécution. L'audience de plaidoiries est fixée au 10 septembre 2026.
Selon acte du 24 avril 2026 envoyé à l'autorité requise de Suisse, l'appelante a fait assigner à jour fixe la société HSBC Private Bank Suisse devant la cour d'appel chambre 1-9 après y avoir été autorisée à cette fin.
Cet acte contenait la copie de la déclaration d'appel, de la requête et de l'ordonnance d'autorisation d'assigner à jour fixe, les conclusions d'appel et le bordereau de pièces de l'appelante.
L'assignation a été délivrée à personne habilitée au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Palais Beau site le 30 avril 2026.
L'appelante demande à la cour de :
- Infirmer le jugement rendu par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Grasse le 12 février 2026, en toutes ses dispositions qu'elle énumère
- Prononcer la péremption de l'instance pour défaut de saisine du juge de l'exécution de Grasse dans le délai de deux ans de l'arrêt de la cour d'appel d'Aix en Provence du 22 septembre 2022,
En tout état de cause,
- Déclarer prescrite la créance de la HSBC Private Bank tant à la date du commandement de payer du 11 février 2019, qu' en suite de la péremption de la présente instance,
En conséquence,
- Prononcer l'irrecevabilité de l'ensemble des demandes de la société HSBC Private Bank Suisse, la nullité de la procédure de saisie-immobilière et la caducité consécutive du commandement de payer valant saisie du 1 1 février 2019 ;
- Débouter la société HSBC Private Bank, de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.
- Ordonner la radiation du commandement de payer valant saisie signifié le 11 février 2019 par la société HSBC Private Bank [Localité 3] SA à la société BDS Investment SA publié au 1 Bureau du Service de la Publicité Foncière de [Localité 2] le 28 mars 2019 volume 2019 S no 18 et la radiation de la mention de l'assignation en marge dudit commandement.
- Condamner la société HSBC Private Bank Suisse à payer à la société BDS Investment SA la somme de 5.000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens de l'instance et de la procédure de saisie-immobilière avec distraction au profit de Maître Agnès Ermeneux, Avocat, sur sa due affirmation.
Elle rappelle que le pourvoi contre l'arrêt du 22 septembre 2022 n'était pas suspensif.
Elle soutient que l'appel diligenté par la société HSBC contre le jugement ayant déclaré le commandement caduc a fait naître une instance indépendante de la procédure d'exécution de saisie immobilière. Elle en déduit que la péremption prévue par le code de procédure civile est applicable en l'espèce et que le créancier poursuivant devait ressaisir le juge de l'exécution immobilier dans les deux ans de l'arrêt d'appel aux fins de poursuite de l'instance.
Elle ajoute que le délai de prescription de la créance a commencé à courir à compter de la date du terme initial du prêt, en l'absence d'avenant fixant une durée plus longue, soit le 30 novembre 2013 et que le délai quinquennal de prescription était expiré à la date du commandement de 2019. Elle réplique que le premier commandement devenu caduc ne produit aucun effet interruptif.
Par conclusions communiquées le 29 juin 2026 et signifiées le 2 juillet 2026 au syndicat des copropriétaires, la société HSBC Private Bank Suisse demande à la cour de :
- Juger que l'instance n'est pas périmée ;
- Juger irrecevable au regard des dispositions de l'article R. 311-5 du CPCE le moyen tiré de
la prescription.
- A défaut, Juger que la créance de la société HSBC Private Bank (Suisse) n'est pas prescrite ; - Débouter la société BDS Investment SA de l'intégralité de ses prétentions, fins et conclusions. - Confirmer le jugement rendu par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Grasse le 12 février 2026 (Minute n°26/39) en toutes ses dispositions et renvoyer les parties devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Grasse pour poursuite de la procédure de saisie immobilière dont s'agit.
- Condamner la Société BDS Investment SA à payer à la société HSBC Private Bank la somme de 4000 euros au titre des frais de l'article 700 du Code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens.
Elle soutient que la saisie immobilière est une voie d'exécution et non une instance au sens de l'article 386 du code de procédure civile, de sorte que la péremption prévue par ce code n'est pas applicable. Elle fait valoir que l'appel d'un jugement du juge de l'exécution ne transforme pas la procédure de saisie immobilière en une instance soumise à la péremption de droit commun.
Elle ajoute, en tout état de cause, que le délai de péremption a été interrompu par la communication de conclusions le 19 décembre 2023 sollicitant la prorogation du commandement, puis par l'ordonnance de prorogation du 22 février 2024.
Elle soutient que la prescription de la créance n'a pas été soulevée à l'audience d'orientation et que le débiteur saisi est irrecevable à en faire état à l'occasion d'un incident de fixation de la date de la vente forcée après arrêt infirmatif.
En tout état de cause, elle soutient que le délai de prescription a commencé à courir au terme prorogé du prêt du 30 novembre 2014 jusqu'au 30 novembre 2019 et a été interrompu par la délivrance du commandement le 11 février 2019.
Elle ajoute que la société saisie émet des contestations dilatoires et souhaite uniquement retarder la vente du bien et revenir sur l'arrêt définitif de 2022.
MOTIFS DE LA DÉCISION
En application des dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, il est expressément renvoyé pour plus de précisions sur les faits, prétentions et arguments des parties aux conclusions récapitulatives régulièrement déposées.
Sur la qualification de la décision
Le créancier inscrit non représenté a reçu assignation à personne. En application des dispositions de l'article 474 du code de procédure civile, auquel renvoie l'article 749 du même code, la décision sera donc réputée contradictoire bien qu'elle soit rendue en dernier ressort.
Sur la question de la péremption de l'instance
Il résulte de l'article L. 311-1 du code des procédures civiles d'exécution que la saisie immobilière est une procédure d'exécution qui tend à la vente forcée de l'immeuble du débiteur ou, le cas échéant, du tiers acquéreur en vue de la distribution de son prix. La procédure de saisie et celle de distribution constituent deux phases d'une même procédure (Avis de la Cour de cassation, 16 mai 2008, n° 08-00.002, Bull. 2008).
Les articles R. 321-20 et R. 321-21 du code des procédures civiles d'exécution prévoient un dispositif propre à la saisie immobilière portant sur la péremption du commandement à défaut de publication d'un titre de vente dans le délai prescrit à compter de la publication du commandement sans prorogation avant le terme de ce délai. La durée de deux ans instaurée par la loi de 2006 a été allongée à cinq ans à compter du 1er janvier 2021 par l'article 2 du décret n° 2020-1452 du 27 novembre 2020.
Les appels des décisions du juge de l'exécution font partie de la procédure de saisie immobilière et les textes relatifs à cette procédure prévoient les modalités de l'appel et le délai laissé à la cour pour statuer.
Il convient d'en déduire, ainsi que l'a jugé la deuxième chambre civile le 2 octobre 2025, que les dispositions de l'article 386 du code de procédure civile ne sont pas applicables à la procédure de saisie immobilière, seule étant encourue la péremption du commandement de payer valant saisie.
En l'espèce, la première demande de prorogation des effets du commandement valant saisie communiquée le 27 novembre 2020 a été déclarée sans objet par le juge de l'exécution de [Localité 2] le 18 mars 2021 en l'état du jugement d'orientation ayant déclaré le commandement caduc, jugement exécutoire malgré appel.
Par conclusions du 19 décembre 2023, le créancier poursuivant a sollicité de nouveau la prorogation des effets du commandement de 2019. La société BDS Investment s'en est rapportée à justice et le syndicat des copropriétaires n'a pas conclu. Le juge de l'exécution de [Localité 2], par décision du 22 février 2024 mentionnée en marge du commandement le 26 février 2024, a prorogé les effets de commandement pour une durée de 5 ans.
La durée de validité du commandement ayant introduit la procédure de saisie immobilière s'étend donc jusqu'au 26 février 2029, il n'est pas périmé.
Il convient en conséquence de rejeter la demande de péremption de l'instance.
Sur la demande de radiation commandement pour prescription de la créance
L'article R. 311-5 du code des procédures civiles d'exécution prévoit que sont irrecevables les contestations et demandes incidentes formées après l'audience d'orientation à moins qu'elles ne portent sur des actes de procédure postérieurs.
La question de la prescription de la créance à la date de la délivrance du commandement n'a pas été soulevée par la partie saisie à l'audience d'orientation du 11 mars 2021. En effet, devant le juge de l'exécution, la société BDS demandait la caducité du commandement pour défaut de délivrance de l'assignation dans le délai prévu, à titre principal, et, à titre subsidiaire, la nullité de la saisie pour absence de titre exécutoire en raison d'une irrégularité de sa transmission et de l'absence d'information du débiteur et pour défaut de qualité de la société HSBC Suisse à agir.
En conséquence, la société BDS Investment est irrecevable à se prévaloir de la prescription de la créance pour la première fois devant la cour statuant sur appel d'un jugement incident fixant la date de la vente forcée.
Il convient en conséquence de confirmer le jugement dont appel en ce qu'il a fixé la date de la vente forcée et statué sur les modalités de visite et les actes préparatoires de vente forcée.
Sur les frais irrépétibles et les dépens
L'appelante succombant en appel, elle devra supporter les entiers dépens de première instance et d'appel.
Il est inéquitable de laisser à la charge de la société HSBC Private Bank (Suisse) l'intégralité des frais de procédure exposés en appel et non compris dans les dépens. Il lui sera alloué la somme de 3000 euros à la charge de l'appelante.
Il n'est pas inéquitable de laisser supporter à la société BDS Investment les frais irrépétibles de procédure.
PAR CES MOTIFS
La cour statuant après débats publics par mise à disposition au greffe, réputée contradictoire et en dernier ressort :
Confirme le jugement en ses dispositions soumises à la cour ;
Y ajoutant,
Condamne la SA BDS Investment aux dépens d'appel ;
Condamne la SA BDS Investment à régler à la SA HSBC Private Bank la somme de 3000 euros au titre des frais irrépétibles de procédure ;
Rejette la demande de la SA BDS Investment à ce titre.
LA GREFFIÈRE LA PRÉSIDENTE
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