Texte intégral
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
12/12/2025 JUGEMENT DU DOUZE DÉCEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ
Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 23/07/2024
La cause a été entendue à l'audience du vingt-six septembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient :
* Monsieur Rémy BOUTHORS Président de la 4 ème Chambre,
* Monsieur Didier GOY, Monsieur Benoît HERBET, Juges,
assistés de Madame Sylvanie HENICQUE, commis-greffier;
Sur rapport, les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour le présent jugement, les parties étant avisées que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile :
ENTRE : LE DEMANDEUR :
La SARL M&SI ayant son siège social [Adresse 1] représentée par le cabinet L.E.A Avocats agissant par maître Philippe MISSEREY, plaidant et par la SCP MONTIGNY DOYEN agissant par maître Marcel DOYEN, postulant,
ET : LE DEFENDEUR :
La SAS MY ayant son siège social [Adresse 2] représentée par maître Jean Alain JONVEL, plaidant et maître Aurélie GUYOT, postulant,
APRES EN AVOIR DELIBERE:
La société M&SI, dont le dirigeant est M. [C], exerce l'activité d'agent commercial pour laquelle elle est immatriculée au registre spécial des agents commerciaux du Tribunal de commerce de Lyon sous le n°509 276 309. La société M&SI est devenue l'agent commercial, d'abord de la société VISOREX le 10 juin 2014 (contrat d'agent commercial initial), puis après la procédure collective de celle-ci, de la société MY (groupe DECAYEUX), qui a repris l'activité de VISOREX, par contrat du 10 janvier 2022.
M&SI a ainsi reçu le mandat à durée indéterminée de promouvoir et de négocier de manière permanente, au nom et pour le compte du mandant (article 1.1 du contrat) la vente des produits de celui-ci (boîtes aux lettres, accessoires et trappes de Visites avec bénéfice d'exclusivité pour M&SI) sur le secteur géographique constitué d'une douzaine de départements du Centre-Est de la France. Ce mandat est expressément soumis au statut légal des agents commerciaux constitué par les articles L. 134-1 et suivants du code de commerce.
A compter de la reprise de VISOREX par MY (groupe DECAYEUX), la société M&SI impute à son mandant des atteintes croissantes et répétées au mandat d'agent commercial de M&SI à travers des atteintes à l'exclusivité, une pratique de prix hors marché destiné à favoriser l'activité des produits DECAYEUX au détriment de ce distribué par VISOREX, des délais de réponse et de livraisons inacceptables et des retards dans les commissions.
Par acte extrajudiciaire du 23 juillet 2024 la SARL M&SI représentée le cabinet L.E.A Avocats, plaidant et la SCP MONTIGNY DOYEN agissant par maître Marcel DOYEN, postulant a assigné la société MY aux fins de :
«A. Constater la rupture du contrat d'agent commercial de la société M&SI du fait de la société MY (VISOREX).
«B. Condamner la société MY (VISOREX) à communiquer à la société M&SI les justificatifs comptables du droit à commissions de celle-ci sur l'ensemble des opérations visées au tableau annexé à la lettre du 26 janvier 2024 et sur les opérations ultérieures,
«C. Condamner la société MY (VISOREX) à verser à M&SI :
* La somme de 74.544,05 € à titre d'indemnité légale de cessation de contrat en application de l'article L. 134.12 du code de commerce,
* La somme de 9.318 € HT, soit 11.181,61 € TTC à titre d'indemnité compensatrice du préavis non respecté en application de l'article L. 134-11 du Code de commerce,
* Toutes commissions qui apparaîtraient dues au vu de la communication sollicitée au B. ci-dessus,
* La somme de 5.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
«D. Condamner la société MY (VISOREX) aux entiers dépens de la présente procédure. »
Selon conclusions n°2 la société MY représentée par maître Jean Alain JONVEL, plaidant et maître Aurélie GUYOT, postulant sollicite du Tribunal de :
« Juger que la société MY VISOREX n'a commis aucune faute dans l'exécution du contrat d'agent commercial la liant à la société M&SI
« Rejeter l'ensemble des demandes fins et conclusions de la société M&SI
« Condamner la société M&SI au paiement de la somme de 75.000 euros en réparation du préjudice subi par la société MY VISOREX du fait des manquements et du comportement de la société M&SI à l'occasion de l'exécution du contrat d'agent commercial,
« Condamner la société M&SI au paiement de la somme de 11.181,61 euros TTC euros en réparation du préjudice subi par la société MY VISOREX du fait de l'absence de préavis exécuté par la société M&SI après avoir rompu le contrat d'agent commercial,
« Condamner la société M&SI au paiement de la somme de 5.000 euros à la société MY VISOREX au titre de l'article 700 du Code de procédure civile,
« Condamner la société M&SI aux entiers dépens de l'instance. »
Selon conclusions en réplique la société SARL M&SI représentée par LEA Avocats, plaidant et par la SCP MONTIGNY DOYEN agissant par maître Marcel DOYEN, postulant sollicite du Tribunal de :
« A.Débouter la société MY (VISOREX) de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.
« B. Constater la rupture du contrat d'agent commercial de la société M&SI du fait de la société MY (VISOREX).
«C. Condamner la société MY (VISOREX) à communiquer à la société M&SI les justificatifs comptables du droit à commissions de celle-ci sur l'ensemble des opérations visées au tableau annexé à la lettre du 26 janvier 2024 et sur les opérations ultérieures,
«D. Condamner la société MY (VISOREX) à verser à M&Sl :
* La somme de 74.544,05 € à titre d'indemnité légale de cessation de contrat en application de l'article L. 134.12 du code de commerce,
* La somme de 9.318 € HT, soit 11.181,61 € TTC à titre d'indemnité compensatrice du préavis non respecté en application de l'article L. 134-11 du Code de commerce,
* Toutes commissions qui apparaîtraient dues au vu de la communication sollicitée au B. ci-dessus,
* La somme de 5.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
«E. Condamner la société MY (VISOREX) aux entiers dépens de la présente procédure. »
L'affaire a été mise en délibéré lors de l'audience du 26 septembre 2025 les parties ayant été avisées que la décision serait prononcée par voie de mise à disposition au greffe conformément aux dispositions de l'article 450 alinéa du code de procédure civile.
MOTIFS DE LA DECISION:
Le Tribunal rappelle que les dispositions de l'article L134-1 du code de commerce énonce que « L'agent commercial est un mandataire qui, à titre de profession indépendante, sans être lié par un contrat de louage de services, est chargé, de façon permanente, de négocier et, éventuellement, de conclure des contrats de vente, d'achat, de location ou de prestation de services, au nom et pour le compte de producteurs, d'industriels, de commerçants ou d'autres agents commerciaux. Il peut être une personne physique ou une personne morale et s'immatricule, sur sa déclaration, au registre spécial des agents commerciaux. Ne relèvent pas des dispositions
du présent chapitre les agents dont la mission de représentation s'exerce dans le cadre d'activités économiques qui font l'objet, en ce qui concerne cette mission, de dispositions législatives particulières »;
En l'espèce, la société M&SI soutient que son mandant a porté atteinte au contrat d'agent commercial en affectant son exclusivité, en pratiquant des prix hors marché, en ne répondant pas aux sollicitations, en pratiquant des délais de livraison décourageant les clients et en payant les commissions avec retard ; griefs qu'il convient d'examiner successivement afin de déterminer si la rupture peut être qualifiée aux torts du mandant ;
Sur l'atteinte à l'exclusivité :
Si la société M&SI argue d'une atteinte à son exclusivité en exposant que des informations stratégiques ont été sollicitées (pièce n°4 et 6), qu'un courriel est adressé à ses clients annoncant l'arrivée d'un nouveau directeur commercial en la personne de monsieur [M] [B] qu'elle qualifie de « court-circuitage » lorsque cette personne est aussi le directeur du pôle Distribution du groupe DECAYEUX dont il est rappelé qu'il est un concurrent direct ; que des démarchages ont été initiés par un commercial de DECAYEUX et que des demandes persistantes des coordonnées clients MY (VISOREX) traités par M&SI ont été adressées pour capter ceux-ci ; elle omet singulièrement de préciser qu'il ne peut être fait grief au mandant d'annoncer aux clients MY (VISOREX) l'arrivée d'un nouveau directeur commercial en la personne de monsieur [M] [B] qui ne fait pas obstacle à la structuration d'un réseau de distribution constitué d'agent commerciaux dont l'existence ne contraint pas la société MY (VISOREX) au silence, au surplus, lorsqu'il est justement rappelé que cette annonce s'est faite dans un contexte de reprise d'activité suite à une liquidation judiciaire ; qu'à aucun moment le dirigeant de la société M&SI n'a contesté la démarche de ce nouveau directeur commercial sauf à rappeler qu'il souhaitait être présent lors des rencontres avec ses clients, ce qui ne lui a pas été contesté ; qu'enfin la société M&SI manque manifestement de justifier d'un démarchage effectif de ses clients tant par la production de courriels, d'attestations de ceux-ci, que des effets de ces prétendus démarchages par une baisse significative de ses commissions ; qu'il convient dès lors de constater l'absence d'atteinte à l'exclusivité de la société M&SI pour au contraire relever l'existence du caractère diligent d'un mandat préoccupé par les travaux nécessaires au succès d'une reprise d'activité dans le cadre d'une liquidation judiciaire ;
Sur l'existence de prix pratiqués par la société MY (VISOREX) hors marché :
La société M&SI expose au soutien de difficultés liées à la politique tarifaire menée par la société MY (VISOREX) avec ses clients (pièces n°17-3, 21-1, 21-2, 24-3, 24-4) que celle-ci est de nature à entraver l'activité par un décalage manifeste des prix par rapport au marché pour lequel elle n'a pas manqué de mettre en garde son mandant (pièces n°18, 19, 19bis, 20, 25) sans pour autant justifier que les écarts de prix qu'elle invoque sont de nature à affecter volontairement une activité désignée au profit d'une autre (DECAYEUX) alors qu'au contraire la société MY (VISOREX) rappelle à juste titre s'être impliquée dans une reprise d'activité dans le contexte de liquidation judiciaire ; qu'elle a mis en place une politique commerciale animée par son nouveau directeur dont les résultats des exercices produits en pièce n°5 et 6 sont à eux seuls de nature à démontrer que cette politique commerciale ne peut raisonnablement être qualifiée de hors marché alors qu'elle tire de celui-ci les résultats produits ; qu'en tant que de besoin, le Tribunal relève que la société MY (VISOREX) rappelle à juste titre que la société demanderesse était consciente de l'enjeu d'un retour à la rentabilité désormais démontré par les comptes de résultats produits qui sont les effets de ce que la société M&SI évoquait par courriel du 23/08/23 en écrivant : « Bien évidemment, je ne conteste nullement vos choix stratégiques de chef et cadre commercial d'entreprise pour rendre My Visorex rentable et j'applique à la lettre toutes vos décisions. Mon rôle est simplement de vous remonter les informations réelles du terrain pour être certain que vous ayez toutes les éléments nécessaires afin de prendre les meilleures décisions pour nous tous »; qu'au vu de tous ce qui précède le Tribunal relève l'absence de faute et de comportement constituant un acte de concurrence déloyale, la société M&SI ne s'étant heureusement pas hasardée à invoquer que le retour à la rentabilité de la société MY (VISROEX) était constitutif d'acte de concurrence déloyale ;
Sur l'absence de réponses de la société MY (VISOREX) aux demandes de la société M&SI :
Si la société M&SI verse de nombreuses demandes (pièce n°19, 19bis, 28, 29, 30, 32-4) adressées à la société MY (VISOREX), le Tribunal relève que la lecture des échanges complétés par les pièces versées par la société MY (VISOREX) révèlent des échanges tendus entre les parties sans que ceux-ci soient de nature à établir que la société M&SI manquait d'informations nécessaires à son activité, aucune rétention volontaire d'information nécessaire à l'activité n'a pu être démontrée sauf à constater qu'à l'occasion d'une demande (pièce n°33-2) faite le 18 décembre 2023, la société MY (VISOREX) confessait ne pas avoir de réponse, ce qui a été gratifié de « remerciements pour la franchise de celle-ci » par la société demanderesse, de sorte qu'il ne peut être constaté de manquements répétés alors qu'au contraire ces échanges établissent que si chaque email de M. [C] ne recevait pas de réponse immédiate, la société MY (VISOREX) s'est efforcée d'apporter les réponses qu'elle estimait utile à l'intérêt commun des parties (Réponse de monsieur [B] pièce n°7) de son mandant de
ne pas mettre copie tous les services, poursuit cette pratique, refuse de se rendre à un rendez-vous faute d'assurance d'être dédommagé des frais, refuse conformément aux instructions de son mandant de transmettre des rapports mensuels mais décide unilatéralement de la forme en exposant transmettre les informations qu'il estime « nécessaires à la compréhension de son secteur », sans omettre de relever les nombreux commentaires et appréciations sur la gestion de l'activité reprise dans un contexte de liquidation judiciaire alors que la société M&SI aurait dû s'astreindre à la stricte application de son contrat qui stipule que l'agent commercial a pour mission de « Conclure des commandes pour le compte du Mandant à condition que les dites commandes correspondant au prix de cession et aux barèmes de remises du Mandant et à ses conditions générales de distribution et de Vente » et que la sagacité dont se prévaut monsieur [C] lorsqu'il écrit que « Vous êtes le manager n°1 de votre entreprise et il me semblait important de vous notifier, en toute transparence et honnêteté, de nombreux faits avères fortement déstabilisants. Il est bien dommage que vous ne preniez pas le recul nécessaire pour analyser mes remarques du côté positif et nous aurions alors pu échanger de manière plus constructive ensemble… » n'est pas de nature à l'exonérer du simple constat qu'un contrat d'agent commerciale implique un mandant et un mandataire avec leurs droits et obligations respectives et qu'il n'entrait pas dans ses attributions d'émettre des appréciations sur les choix stratégiques et commerciaux de son mandant mais bien de mettre en œuvre ceux-ci ;
Sur les délais de livraison :
Si la société M&SI expose avoir subi des délais de livraison problématiques au titre desquels elle verse les pièces (n°37-2, 37-3, 38-2, 38-3, 38-4, 39-4, 39-5, 41-1, 40-3, 41, 42-2, 42-3, 42-4, 43-1, 45-3, 47-4, 48, 49, 50), elle manque manifestement de préciser que les retards évoqués ne sauraient avoir été initiés dans une perspectives de concurrence déloyale au profit des établissements DECAYEUX mais qu'il est au contraire établi par la société MY (VISOREX) qu'elle a dû faire face à des difficultés de production et des difficultés liées à la reprise d'une activité en faillite ce que la société M&SI ne pouvait raisonnablement ignorer alors que son cocontractant justifie lui avoir délivré un niveau d'information conforme sans que celui-ci ne puisse arguer du fait que des difficultés de production ne sont pas imprévisibles ;
Sur les retards de paiement des commissions :
Si la société M&SI expose avoir subi 10 retards de paiements de ses commissions (pièce 55-1 à 55-10), il convient de rappeler que seul le retard de paiement répété constitue une faute grave qui ne peut être caractérisée en l'espèce alors qu'il est rappelé que l'activité VISOREX a été cédée dans le cadre d'un plan de cession du 22 décembre 2021 de sorte que la société MY (VISOREX) pouvait raisonnablement arguer de retards liés aux conditions de reprises dans les six mois qui ont suivi la reprise de sorte que les 6 retards justifiés par les pièces 55-5 à 55-10 ne peuvent être qualifiés de répétés ; qu'au surplus, plus de la moitié des 10 retards exposés sont de quelques jours et que sur l'année 2023, seuls 3 retards dont deux sont de 8 jours, sont constatés ; que le caractère répétitif ne saurait être raisonnablement caractérisé, à fortiori dans le contexte précité ;
Au vu de tous ce qui précède, le Tribunal déboute la société M&SI de l'intégralité de ses demandes ;
Si la société MY (VISOREX) sollicite une somme de 75 000€ à titre de dommages et intérêts pour les manquements et le comportement de la société M&SI, le Tribunal relève qu'elle ne justifie pas du quantum de son préjudice ni des manquements de son cocontractant à l'encontre duquel elle n'a pas jugé opportun d'initier une résiliation aux torts de celui-ci mais au contraire s'est limitée à lui rappeler des résultats insuffisants et/ou devoir se limiter à l'exécution du contrat sans s'égarer à apprécier la politique commerciale et la stratégie de la société MY (VISOREX) ; que le Tribunal déboute en conséquence la société MY (VISOREX) de sa demande de dommages et intérêts à l'instar de sa demande au titre du non-respect du préavis pour laquelle il n'est justifié ni du quantum ni du calcul du délai ;
L'équité commande de ne pas laisser à la charge de la société MY (VISOREX) la charge des frais irrépétible non compris dans les dépens et condamne la société M&SI à payer à la société MY (VISOREX) la somme de 4.000€ au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ;
Le Tribunal déboute les parties de tous moyens fins et conclusions contraires et comme de droit, ordonne l'exécution provisoire sans omettre de condamner la société M&SI aux entiers dépens.
PAR CES MOTIFS:
Statuant par jugement contradictoire et en premier ressort;
DEBOUTE la société M&SI de l'intégralité de ses demandes. DEBOUTE la société MY (VISOREX) de sa demande dommages et intérêts. DEBOUTE la société MY (VISOREX) de sa demande au titre du non-respect du préavis.
CONDAMNE la société M&SI à payer à la société MY (VISOREX) la somme de 4.000€ au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile. DEBOUTE les parties de tous moyens fins et conclusions contraires. ORDONNE, comme de droit, l'exécution provisoire. CONDAMNE la société M&SI aux entiers dépens liquidés pour frais de Greffe à la somme de 66,13 euros dont 11,02 euros de TVA à 20%. Ainsi jugé et prononcé
Le Président Monsieur Rémy BOUTHORS
Le Greffier Madame Sylvanie HENICQUE
Signe electroniquement par Remy BOUTHORS
Signe electroniquement par Sylvanie HENICQUE, commis-greffier.