Texte intégral
N° RG 25/05233 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NUR7
TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE HAGUENAU
[Adresse 1]
[Adresse 1]
HAGUENAU Civil
N° RG 25/05233 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NUR7
Minute n°
Expédition exécutoire et annexes
à Maître FAURE;
Mme [J]; M. [H];
le
Le Greffier
Me Grégoire FAURE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
JUGEMENT DU
12 JANVIER 2026
DEMANDERESSE :
S.A. DOMOFINANCE
dont le siège est sis1 [Adresse 2]
[Adresse 2]
représentée par Me Grégoire FAURE, avocat au barreau de STRASBOURG
DÉFENDEURS :
Madame [K] [J] épouse [H]
demeurant [Adresse 3]
[Adresse 3]
Comparante en personne
Monsieur [L] [H]
demeurant [Adresse 3]
[Adresse 3]
Comparant en personne
COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Olivier PRANIC, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection
Lila BOCKLER, Greffier
DÉBATS :
A l'audience publique du 13 Novembre 2025
JUGEMENT
Contradictoire en premier ressort,
Rendu par mise à disposition au greffe,
Signé par Olivier PRANIC, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection et par Lila BOCKLER, Greffier
EXPOSE DU LITIGE
Selon offre préalable acceptée et signée le 29 septembre 2021, la société DOMOFINANCE a consenti à Monsieur [L] [H] et Madame [K] [J] épouse [H] un crédit affecté n°27213971 destiné au financement d’une pompe à chaleur, d'un montant en capital de 17800 euros, remboursable en 60 mensualités de 297,67 euros, hors assurance facultative.
Plusieurs échéances de prêt n'ayant pas été honorées, la société DOMOFINANCE a, par courrier recommandé avec accusé de réception du 12 mars 2024, mis en demeure les époux [H] de régler sous dizaine la somme impayée de 1705,46 euros, à défaut de quoi la déchéance du terme serait prononcée, rendant la totalité de la créance exigible.
Considérant que les co-emprunteurs ne s’étaient pas exécutés dans le délai imparti, la société DOMOFINANCE leur a ensuite adressé, par lettre recommandée avec avis de réception en date du 13 juin 2024, une mise en demeure prononçant la déchéance du terme et les enjoignant en conséquence à leur verser le montant de 14766,32 euros au titre de l’intégralité des sommes dues.
Faute de règlement amiable, elle a, par acte de commissaire de justice du 4 juin 2025, fait assigner les époux [H] devant le juge des contentieux de la protection afin d’obtenir leur condamnation solidaire au paiement de la somme en principal, frais et intérêts de 14766,32 €, outre leur condamnation au paiement des dépens et de la somme de 1500 € au titre de l’article 700 du code de procédure civile.
L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 13 novembre 2025, à laquelle la société DOMOFINANCE, représentée par son conseil, a maintenu l’intégralité de ses demandes en reprenant oralement le bénéfice de son acte introductif d’instance.
Aux termes de ses écritures, elle demande ainsi au tribunal de :
-CONSTATER, subsidiairement PRONONCER la résiliation du contrat de prêt avec effet au 13 juin 2024 ;
-CONDAMNER solidairement les époux [H] à lui verser la somme de 13959,38 euros, outre les intérêts au taux légal à compter du 13 juin 2024 ;
-CONDAMNER solidairement les époux [H] à lui verser la somme de 806,94 euros au titre de l’indemnité contractuelle ;
-CONDAMNER solidairement les époux [H] aux frais et dépens de l’instance ;
-CONDAMNER solidairement les époux [H] à lui verser la somme de 1500 euros par application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile ;
Au soutien de ses demandes, la société DOMOFINANCE fait valoir que la déchéance du terme du contrat de prêt est valablement acquise à la date du 13 juin 2024, à défaut de régularisation par les défendeurs des sommes impayées dans le délai qui leur était imparti par la mise en demeure qui leur a été adressée le 12 mars 2024.
Elle soutient également que son action est recevable au regard de la forclusion biennale, dès lors qu’elle a été engagée dans le délai de deux ans à compter du premier incident de paiement non régularisé.
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Elle s’estime en conséquence fondée à solliciter la résolution du contrat en application de la clause résolutoire stipulée au contrat, ainsi que la condamnation des défendeurs au paiement de l’intégralité des sommes dues, sur le fondement de l’article L.312-39 du code de la consommation.
Pour un plus ample exposé de ses moyens et prétentions, il sera renvoyé, en application de l’article 455 du code de procédure civile, aux termes de son assignation.
En outre, la société DOMOFINANCE indique à l’audience ne pas s’opposer, sur le principe, à l’octroi de délais de paiement au bénéfice des défendeurs, sous réserve que le non-respect de l’une des échéances entraîne la caducité des délais de paiement accordés.
Monsieur [L] [H], comparant en personne, indique pour sa part ne pas contester le montant des sommes réclamées, mais sollicite du tribunal l’octroi de délais de paiement afin de pouvoir échelonner le règlement de cette dette.
Il expose, à l’appui de sa demande, que son couple a rencontré des difficultés financières, liées notamment à une perte d’emploi le concernant et à un congé de longue maladie pour son épouse, ayant entraîné une baisse de leurs revenus, mais que leur situation, bien que demeurant fragile, s’est depuis lors stabilisée, ce qui leur permettrait désormais d’assumer un remboursement à hauteur d’environ 500 euros par mois.
A l’issue des débats, l’affaire a été mise en délibéré au 12 janvier 2026.
MOTIFS
I. Sur la demande principale en paiement
Sur la recevabilité de la demande en paiement
En application de l'article R.312-35 du code de la consommation, les actions en paiement engagées devant le tribunal judiciaire à l’occasion de la défaillance de l’emprunteur doivent être formées dans les deux ans de l’événement qui leur a donné naissance à peine de forclusion.
Dans le cadre d’un crédit amortissable, cet événement est caractérisé par le premier incident de paiement non régularisé.
En l’espèce, les pièces versées aux débats établissent que le premier incident de paiement non régularisé, point de départ du délai biennal de forclusion, s’est produit à l’échéance du 10 juillet 2023.
L’assignation ayant été délivrée aux époux [H] le 4 juin 2025, soit avant l’expiration de ce délai, aucune forclusion n’est encourue.
L’action de la société DOMOFINANCE est donc recevable.
Sur le bien-fondé de la demande en paiement
Sur l’exigibilité de la créanceAux termes de l’article 1224 du code civil, « la résolution résulte soit de l’application d’une clause résolutoire soit, en cas d’inexécution suffisamment grave, d’une notification du créancier au débiteur ou d’une décision de justice ».
L’article 1225 du même code précise que « la clause résolutoire précise les engagements dont l’inexécution entraînera la résolution du contrat » et que « la résolution est subordonnée à une mise en demeure infructueuse, sauf s’il a été convenu qu’elle résulterait du seul fait de l’inexécution », la mise en demeure ne produisant effet que si elle mentionne expressément la clause résolutoire.
Il en résulte que la résolution d’un contrat peut résulter de l’application d’une clause résolutoire, à la condition que celle-ci définisse précisément les obligations dont l’inexécution est invoquée et que les formalités préalables prévues par la loi aient été respectées.
Ainsi, si le contrat de prêt peut prévoir que la défaillance de l’emprunteur entraînera la déchéance du terme, celle-ci ne peut, en l’absence de stipulation expresse et non équivoque, être déclarée acquise au prêteur sans l’envoi préalable d’une mise en demeure restée infructueuse, précisant le délai laissé au débiteur pour s’exécuter.
Par ailleurs, l’article L312-39 du code de la consommation dispose qu’en cas de défaillance de l’emprunteur, le prêteur peut exiger le remboursement immédiat du capital restant dû majoré des intérêts échus mais non payés.
En l'espèce, il ressort d’une part des pièces produites que le contrat de crédit stipule, en son article dénommé « exécution du contrat », que « le prêteur pourra résilier le présent contrat après envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée en cas de non-paiement à la bonne date de toute somme due au titre du présent contrat. En cas de résiliation du contrat par le prêteur, l’emprunteur sera tenu de rembourser immédiatement toutes les sommes restant dues en vertu du présent contrat. (…) En cas de défaillance de la part de l’emprunteur dans les remboursements, le prêteur pourra exiger le remboursement immédiat du capital restant dû, majoré des intérêts échus mais non payés. Jusqu’à la date du règlement effectif, les sommes restant dues produisent les intérêts de retard à un taux égal à celui du prêt. En outre, le prêteur pourra demander à l’emprunteur une indemnité égale à 8% du capital restant dû à la date de la défaillance. »
Il est d’autre part établi, au regard du décompte de créance versé aux débats, que les époux [H] ont cessé de régler leurs mensualités du prêt à compter de l’échéance du 10 juillet 2023, constituant un arriéré de 1705,46 euros.
La demanderesse justifie alors leur avoir adressé, par lettre recommandée du 12 mars 2024, une mise en demeure de régler le solde impayé dans un délai de dix jours.
Ce courrier les informait également expressément des conséquences attachées à la mise en œuvre de la clause résolutoire prévue au contrat en cas de défaut de régularisation.
Néanmoins, malgré cet avertissement, il ressort de l’historique de paiement produit qu’aucun règlement n’est intervenu dans le délai imparti, de sorte que les conditions de la déchéance du terme se sont trouvés réunies.
Par conséquent, il y a lieu de constater l’acquisition de la déchéance du terme du contrat.
Il en résulte que la société DOMOFINANCE était fondée, conformément à son courrier du 13 juin 2024 adressé aux défendeurs, à se prévaloir de la déchéance du terme afin de solliciter le remboursement immédiat de la totalité des sommes dues, cette déchéance entraînant la résiliation de plein droit du contrat de crédit.
Sur le montant de la créance Aux termes de l’article L. 312-39 du code de la consommation, « lorsque l’emprunteur est défaillant, le prêteur peut exiger le remboursement immédiat du capital restant dû, majoré des intérêts échus mais non payés. Jusqu’à la date du règlement effectif, les sommes restants dues produisent les intérêts de retard à un taux égal à celui du prêt ».
A titre de clause pénale et en vertu du deuxième alinéa de ce même texte, le prêteur peut en outre réclamer une indemnité qui, dépendant de la durée restant à courir du contrat et sans préjudice de l’application de l’article 1231-5 du code civil, ne peut excéder 8 % du capital restant dû.
L’article L312-38 du même code ajoute qu’aucune indemnité ni aucuns frais autres que ceux mentionnés aux articles L. 312-39 et L. 312-40 ne peuvent être mis à la charge de l'emprunteur dans les cas de défaillance prévus par ces articles.
Enfin, conformément aux dispositions de l’article 1353 du code civil, il appartient à celui qui réclame l’exécution d’une obligation d’en rapporter la preuve. Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui produit l’extinction de son obligation.
Le prêteur doit ainsi produire un décompte précis de sa créance et démontrer l’existence du contrat, la mise à disposition des fonds et la défaillance de l’emprunteur.
Pour sa part, l’emprunteur ne peut se prétendre libéré qu’en justifiant d’un paiement, d’une régularisation ou de toute circonstance propre à éteindre ou réduire la dette.
En l’espèce, la société DOMOFINANCE produit le contrat de crédit conclu le 29 septembre 2021, le tableau d’amortissement, l’historique du compte ainsi qu’un décompte de créance arrêté au 22 mai 2025, établissant que les époux [H] demeurent redevables, au titre du contrat de prêt, de sommes impayées.
Ces pièces démontrent l’existence du prêt, la mise à disposition des fonds et la défaillance persistante des emprunteurs, lesquels n’apportent aucun élément de nature à établir un paiement partiel ou une cause d’extinction de leur obligation.
Le solde de la créance principale se décompose comme suit :
3 872,61 euros au titre des mensualités échues impayées,10 086,78 euros au titre du capital non échu dû.
La créance de la société DOMOFINANCE, en ce qu’elle porte sur le capital restant dû et les échéances impayées, est dès lors certaine, liquide et exigible, et la demanderesse est fondée à en solliciter le paiement conformément aux stipulations contractuelles et aux dispositions du code de la consommation.
Par ailleurs, dans la limite fixée par l’article L.312-39 du code de la consommation précité et conformément aux stipulations contractuelles, la société DOMOFINANCE sollicite, au titre de la clause pénale, une indemnité égale à 8 % du capital restant dû, correspondant au plafond légal, soit la somme de 806,94 euros.
Toutefois, conformément à l’article 1231-5 du code civil, le juge peut modérer une clause pénale lorsqu’elle apparaît manifestement excessive.
Au cas d’espèce, le préjudice de la société DOMOFINANCE résulte du seul défaut de paiement, sans élément démontrant une perte spécifique ou un dommage distinct des intérêts déjà dus.
Il convient dès lors de réduire l’indemnité de résiliation à la somme de 200 €, montant plus conforme à l’équité et à la fonction réparatrice de la clause pénale.
Il s’ensuit que la demande en paiement présentée par la société DOMOFINANCE doit être accueillie pour un montant total de 14 159,39 euros, correspondant à la somme du capital restant dû, des échéances impayées et de l’indemnité de résiliation ainsi modérée, les sommes dues portant intérêts au taux légal à compter de la déchéance du terme acquise le 13 juin 2024.
Le contrat ayant expressément prévu la solidarité entre les co-emprunteurs, les époux [H] seront en conséquence condamnés solidairement à verser à la société DOMOFINANCE la somme de 14159,39 euros, avec intérêts au taux légal à compter du 13 juin 2024, date de la déchéance du terme.
II. Sur les délais de paiement
Aux termes de l’article 1343-5 du code civil, « Le juge peut, compte tenu de la situation du débiteur et en considération des besoins du créancier, reporter ou échelonner, dans la limite de deux années, le paiement des sommes dues ».
En l’espèce, les époux [H] sollicite des délais de paiement sur le fondement des dispositions précitées.
Compte tenu de leur situation financière dégradée telle qu’exposée à l’audience et de la situation économique du créancier, il apparaît équitable d’accorder un délai d’exécution de la condamnation dans la limite légale de 24 mois.
Monsieur [L] [H] et Madame [K] [J] épouse [H] bénéficieront ainsi de délais de paiement sur une durée de vingt-quatre mois, à raison de vingt-trois mensualités égales et d’une vingt-quatrième échéance destinée à solder la dette à due concurrence des sommes dues en principal et intérêts.
La première mensualité devra intervenir le 5 du mois suivant la signification du présent jugement.
Il est précisé qu’en cas de non-paiement d’une seule échéance à son terme, le bénéfice des délais sera de plein droit révoqué, et l’intégralité du solde de la dette deviendra immédiatement exigible, sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable.
III. Sur les demandes accessoires
A. Sur les dépens
Aux termes de l’article 696 du code de procédure civile, la partie perdante est condamnée aux dépens, sauf décision contraire spécialement motivée.
En l’espèce, les époux [H], en tant que partie succombante, seront condamnés in solidum aux entiers dépens de l’instance.
B. Sur la demande au titre de l’article 700 du code de procédure civile
Aux termes de l’article 700 du code de procédure civile, « le juge condamne la partie tenue aux dépens ou, à défaut, la partie perdante, à payer à l’autre la somme qu’il détermine au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
Dans tous les cas, le juge tient compte de l'équité ou de la situation économique de la partie condamnée. Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à ces condamnations ».
En l’espèce, au regard de l’issue du litige, il serait inéquitable de laisser à la charge de la société DOMOFINANCE l’intégralité des frais irrépétibles qu’elle a dû engager pour faire valoir ses droits.
Il sera en conséquence alloué à cette dernière la somme de 400 € au titre de l’article 700 du code de procédure civile.
C. Sur l’exécution provisoire
Conformément à l’article 514 du code de procédure civile, il est rappelé que le présent jugement est assorti de l’exécution provisoire de droit.
PAR CES MOTIFS
Le juge des contentieux de la protection, statuant publiquement, par jugement contradictoire rendu en premier ressort,
CONSTATE la déchéance du terme, en date du 13 juin 2024, du contrat de prêt affecté conclu le 29 septembre 2021 entre la société DOMOFINANCE d’une part et Monsieur [L] [H] et Madame [K] [J] épouse [H] d’autre part, d’un montant initial de 17800 euros ;
DIT que, par l’effet de la déchéance du terme intervenue, ledit contrat de prêt se trouve résilié de plein droit à la date du 13 juin 2024 ;
CONDAMNE solidairement Monsieur [L] [H] et Madame [K] [J] épouse [H] à payer à la société DOMOFINANCE la somme de 14 159,39 euros au titre des sommes restant dues après déchéance du terme, avec intérêts au taux légal sur cette somme à compter du 13 juin 2024 ;
ACCORDE à Monsieur [L] [H] et Madame [K] [J] épouse [H] des délais de paiement sur vingt-quatre mois pour le règlement de leur condamnation, par 23 mensualités égales de 589 euros, outre une dernière mensualité qui soldera la dette en principal et intérêts ;
DIT que la première échéance interviendra le 5 du mois suivant la signification du présent jugement et, pour les échéances suivantes, au plus tard le 5 de chaque mois ;
DIT qu’à défaut de paiement d’une seule échéance à son terme, les délais de paiement accordés seront caducs et le solde de la condamnation redeviendra immédiatement exigible, sans autres formalités ;
CONDAMNE in solidum Monsieur [L] [H] et Madame [K] [J] épouse [H] aux entiers dépens de l’instance ;
CONDAMNE in solidum Monsieur [L] [H] et Madame [K] [J] épouse [H] à verser à la société DOMOFINANCE la somme de 400 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ;
REJETTE toutes autres demandes plus amples ou contraires ;
RAPPELLE que le présent jugement est de droit exécutoire à titre provisoire ;
Ainsi jugé et prononcé par mise à disposition au greffe, au jour mois et an susdits, et signé par le juge et le greffier.
LE GREFFIER LE JUGE