Texte intégral
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Chambre 3-2
ARRÊT AU FOND
DU 05 NOVEMBRE 2026
N° RG 23/05969 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLGNZ
S.P.A. MESSERSI
C/
S.A.R.L. SAMEX
S.C.P. B.T.S.G.²
Copie exécutoire délivrée
à :
Me Charles TOLLINCHI
Me Renaud ESSNER
Décision déférée à la Cour :
Ordonnance du Juge commissaire d'ANTIBES en date du 19 Avril 2023 enregistrée au répertoire général sous le n° 22/03687.
APPELANTE
S.P.A. MESSERSI
, demeurant [Adresse 1] (ITALIE)
représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Patrick RIZZO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sophiko SAKASHVILI, avocat au barreau de NICE
INTIMÉES
S.A.R.L. SAMEX
demeurant [Adresse 2]
défaillante
S.C.P. B.T.S.G.²
représentée par Me [A] [L], mandataire judiciaire, agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société SAMEX
, demeurant [Adresse 3]
représentée par Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Benoît CITEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
*-*-*-*-*
COMPOSITION DE LA COUR
L'affaire a été débattue le 17 Juin 2026 en audience publique. Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
La cour était composée de :
Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre, rapporteur
Madame Muriel VASSAIL, Conseillère
Mme Isabelle MIQUEL, Conseillère, rapporteur
qui en ont délibéré.
Greffier lors des débats : Mme Ségolène PROST.
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu, après prorogation, par mise à disposition au greffe le 05 Novembre 2026.
ARRÊT
Contradictoire,
Prononcé par mise à disposition au greffe le 05 Novembre 2026
Signé par Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre et Monsieur Achille TAMPREAU, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
***
EXPOSE DU LITIGE
La société Samex SARL (ci-après Samex) et la société Messersi SPA (ci-après Messersi) ont conclu un protocole d'accord transactionnel le 30 septembre 2014 aux termes duquel la société Samex et son gérant, M. [I] [W] à titre personnel, ont convenu d'indemniser la société Messersi SPA à hauteur de 327 585,65 euros, M. [W] devant se porter caution de cet engagement. Ce protocole a été rendu exécutoire par ordonnance du président du tribunal judiciaire de Grasse en date du 6 novembre 2014.
Suivant ordonnance du 5 février 2015, le juge de l'exécution a autorisé la société Messersi à prendre une hypothèque provisoire destinée à garantir l'exécution de ce protocole d'accord transactionnel rendu exécutoire par ordonnance du 6 novembre 2014 et la créance de la société Messersi à concurrence de 100 000 euros, sur l'immeuble appartenant à la société Samex, sis sur la commune de [Localité 2], [Adresse 4] et [Adresse 5] dans un ensemble immobilier dénommé [Adresse 6] (lot n°76).
L'hypothèque provisoire a été inscrite le 23 février 2015 et le dépôt d'inscription a été signifié à la société Samex suivant exploit du 24 février 2015. Cette hypothèque provisoire a fait l'objet de renouvellements successifs pour trois ans les 20 février 2018, 25 janvier 2021 et le 25 janvier 2024.
Par exploit du 18 mars 2015, la société Messersi a fait assigner la société Samex et son gérant, M. [I] [W] devant le tribunal de grande instance (tribunal judiciaire) de Grasse aux fins, notamment, de condamnation de la société Samex à lui verser la somme de 327 585,65 euros au titre du protocole d'accord transactionnel du 30 septembre 2014, avec condamnation solidaire de M. [W] à hauteur de 133 188,52 euros résultant d'un relevé de factures annexé au protocole et de voir prononcer la validation définitive des hypothèques prises en application du protocole, de deux ordonnances du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Grasse pour garantie de la créance de 327 585,65 euros.
Par la suite, en cours d'instance, un second protocole d'accord transactionnel modificatif a été conclu le 2 mars 2016 entre la société Messersi d'une part, la société Samex,'M. [I] [W] et Mme [C] [F] épouse [W] d'autre part, ramenant le montant de la dette de la société Samex à la somme de 260 632,48 euros, remboursable suivant 80 échéances mensuelles de 3 258 euros, sans intérêts.
Par jugement en date du 29 novembre 2016, le tribunal de commerce d'Antibes a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société Samex et désigné la SCP BTSG² en qualité de liquidateur judiciaire.
La société Messersi a déclaré sa créance pour un montant de 260 632,48 euros à titre privilégié (hypothèque).
Cette créance a donné lieu à une contestation par la société Samex, la contestation portant sur «'le caractère hypothécaire de la créance qui n'est pas justifié dans la déclaration de créance'».
En réponse à cette contestation, le conseil de la société Messersi SPA, par courrier du 16 novembre 2022, s'est prévalu de l'ordonnance du juge de l'exécution autorisant l'inscription d'une hypothèque judiciaire provisoire en en justifiant, et a maintenu la déclaration de créance.
Par ordonnance en date du 19 avril 2023 (n°1059/22) le juge commissaire du tribunal de commerce d'Antibes a admis la créance de la S.P.A. Messersi déclarée pour un montant de 260 632,48 euros à titre définitif et chirographaire au passif de la société SAMEX et rejeté toutes les autres demandes.
La S.P.A. Messersi a interjeté appel le 26 avril 2023 de cette décision.
Dans le cadre du litige opposant les sociétés Messersi, Samex et les époux [W], le tribunal judiciaire de Grasse, a rendu un jugement le 21 janvier 2020 aux termes duquel il a, notamment':
-déclaré irrecevables les demandes en paiement dirigées contre la société Samex SARL pour des dettes nées antérieurement à l'ouverture de la liquidation judiciaire, à savoir la demande principale en paiement et la demande en dommages et intérêts';
-dit n'y avoir lieu à nullité du protocole d'accord transactionnel signé le 2 mars 2016 entre la société Messersi SPA d'une part et la société Samex SARL et M. [I] [W] et Mme [C] [F] épouse [W] d'autre part,
-condamné solidairement M. [I] [W] et Mme [C] [F] épouse [W] à payer à la société Messersi SPA la somme de 260 632,48 euros en leur qualité de caution, en exécution du protocole d'accord du 2 mars 2016';
-dit n'y avoir lieu à intérêts légaux';
-condamné solidairement M. [I] [W] et Mme [C] [F] épouse [W] à payer à la société Messersi SPA la somme de 3 000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice financier subi du fait de l'inexécution du protocole du 2 mars 2016';
Ce jugement a été frappé d'appel devant cette cour qui a statué par arrêt en date du 13 février 2024, et confirmé le jugement, notamment en ce qu'il a déclaré irrecevables les demandes principales de la société Messersi SPA, arrêt devenu à ce jour définitif.
Enfin, par ordonnance rendue le 19 avril 2023, le juge commissaire a autorisé le liquidateur judiciaire à poursuivre par devant le tribunal judiciaire de Grasse la vente aux enchères du bien immobilier appartenant à la société Samex. Une vente sur adjudication est intervenue et par jugement en date du 05 février 2026, le juge de l'exécution a sursis à statuer dans l'attente de la décision de la cour d'appel statuant sur l'appel interjeté à l'encontre de l'ordonnance du juge commissaire d'Antibes du 19 avril 2023.
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Par conclusions d'appelante déposées et notifiées par RPVA le 11 mai 2026, la société Messersi demande à la cour':
-de la recevoir en ses conclusions et de réformer l'ordonnance entreprise en ce qu'elle a ordonné l'admission de la créance de la société Messersi SPA à titre chirographaire définitif pour la somme de 260 632,48 euros et rejeté toutes les autres demandes,
Statuant à nouveau,
-de constater le caractère privilégié de la créance de la société Messersi SPA';
-de prononcer son admission à titre privilégié au passif de la liquidation judiciaire de la société Samex';
-de condamner la société Samex SARL à payer à la société Messersi SPA la somme de 2 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens.
La S.P.A. Messersi soutient que l'hypothèque provisoire, régulièrement renouvelée, est toujours valable, que sa créance est par conséquent hypothécaire et qu'elle est légitime à s'en prévaloir dans le cadre de la vente du bien immobilier ordonnée par le juge commissaire.
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Les conclusions d'intimée déposées et notifiées par RPVA le 20 Mai 2025 dans l'intérêt de la SCP BTSG² ès qualités de liquidateur judiciaire de la société SAMEX ont été déclarées irrecevables par ordonnance du magistrat chargé de la mise en état en date du 29 janvier 2026.
Par soit transmis adressé aux conseils des parties, la cour a demandé que soit communiqué aux débats par l'appelante l'arrêt rendu par la cour d'appel d'Aix-en-Provence en date du 13 février 2024 et qu'il lui soit transmis toute précision sur l'état actuel de cette procédure de même que sur celle pendante devant le juge de l'exécution, le délibéré étant reporté au 5 novembre 2026.
Suivant note en délibéré déposée et notifiée au RPVA le 15 septembre 2026, accompagnée des pièces numérotées 1 à 4, ont été communiqués aux débats'
-l'arrêt rendu le 13 février 2024,
-la signification de l'arrêt à M. [W],
-la signification de l'arrêt à la SCP BTSG²,
-le jugement rendu par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Grasse en date du 5 février 2026,
Il sera renvoyé, conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile aux écritures de l'appelante pour un plus ample exposé de ses moyens.
MOTIFS DE LA DECISION
Il résulte des dispositions de l'article L624-2 du code de commerce «'qu'au vu des propositions du mandataire judiciaire, le juge commissaire, si la demande d'admission est recevable, décide de l'admission ou du rejet des créances ou constate soit qu'une instance est en cours, soit que la contestation ne relève pas de sa compétence. En l'absence de contestation sérieuse, le juge commissaire a également compétence, dans les limites de la compétence matérielle de la juridiction qui l'a désigné, pour statuer sur tout moyen opposé à la demande d'admission'»
Il résulte de la combinaison des articles R. 511-7, alinéa 1er, R. 532-7, alinéa 1er et R. 533-4, 1° du code des procédures civiles d'exécution, que le créancier qui a obtenu l'autorisation de prendre une'inscription'd''hypothèque'judiciaire'provisoire'peut la renouveler tant qu'il n'a pas été statué par une décision passée en force de chose jugée sur l'action qu'il a engagée en application de l'article R. 511-7 du code précité. Le nombre de renouvellements n'est pas limité et ces renouvellements n'ont pas à être dénoncés au débiteur (Cass. 2e civ., 2 févr. 2023, n° 21-16.440').
L''inscription'provisoire'conserve la sûreté pendant trois ans à la condition d'être confirmée par une publicité définitive faite dans les délais prévus par l'article R.533-4 du code des procédures civiles d'exécution lequel prescrit, dans sa version applicable depuis le 1er juin 2012, applicable au cas d'espèce, que la publicité définitive est effectuée dans un délai de deux mois courant selon le cas :
1° du jour où le titre constatant les droits du créancier est passé en force de chose jugée ;
2° si la procédure a été mise en 'uvre avec un titre exécutoire, du jour de l'expiration du délai d'un mois mentionné à l'article'R.532-6 'ou, si une demande de mainlevée a été formée, du jour de la décision rejetant cette contestation ; toutefois, si le titre n'était exécutoire qu'à titre provisoire, le délai court comme il est dit au 1° ;
3° si le caractère exécutoire du titre est subordonné à une procédure d'exequatur, du jour où la décision qui l'accorde est passée en force de chose jugée.
Le créancier présente tout document attestant que les conditions prévues ci-dessus sont remplies.
Par ailleurs, l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire ne prive pas d'effet une hypothèque judiciaire provisoire régulièrement inscrite sur un immeuble du débiteur avant le jugement d'ouverture et n'interdit pas au créancier de procéder, après l'obtention d'une décision d'admission ou de fixation de sa créance, à l'inscription définitive. A cet égard, la jurisprudence considère que si l'ordonnance du juge commissaire visant à la constatation d'une créance et à la fixation de son montant dans le cadre d'une procédure collective n'est pas un titre exécutoire pouvant servir de fondement à une voie d'exécution forcée, elle peut néanmoins constituer, au sens de l'article R533-4 du code des procédures civiles d'exécution, un titre constatant les droits du créancier (Cass., Com., 3 mai 2016, pourvoi n° 14-21.556).
Au cas d'espèce, il ressort des pièces versées aux débats par l'appelante que la société Messersi SPA justifie de l'inscription d'une hypothèque judiciaire provisoire inscrite le 23 février 2015 en vertu d'une ordonnance rendue le 5 février 2025 par le juge de l'exécution, sur le bien immobilier appartenant à la société Samex situé à [Localité 2]. Cette hypothèque provisoire a fait l'objet de renouvellements triennaux périodiques les 20 février 2018, 25 janvier 2021 et 25 janvier 2024.
La société Messersi SPA a assigné par exploit du 18 mars 2015, la société Samex et son gérant, M.[I] [W] aux fins de condamnation de la société Samex à lui verser la somme de 327 585,65 euros au titre du protocole d'accord transactionnel du 30 septembre 2014, somme qui sera ramenée ensuite à 260 632,48 euros aux termes du second protocole transactionnel modificatif signé entre les parties le 2 mars 2016, soit dans le délai d'un mois à compter de l'inscription de l'hypothèque provisoire, conformément aux dispositions de l'article R511-7 du code des procédures civiles d'exécution.
La cour relève à la lecture du jugement rendu le 21 janvier 2020, confirmé sur ce point en appel par arrêt en date du 13 février 2024, que le tribunal judiciaire a déclaré irrecevables les demandes de la société Messersi aux fins de condamnation de la société Samex et les époux [W], et que faute d'avoir formulé une demande aux fins de voir fixer la créance de la société Messersi au passif de la société Samex, à titre hypothécaire, la créancière se trouve dans l'impossibilité de prendre une hypothèque définitive.
Il revient dès lors à la cour statuant sur appel de l'ordonnance du juge commissaire, de se prononcer sur le caractère hypothécaire de cette créance.
La créance de la société Messersi n'est pas contestée ni dans son principe ni dans son montant fixé par les parties à hauteur de 260 632,48 euros en principal.
La société MESSERSI SPA, à qui incombe la charge de justifier du caractère privilégié de sa créance comme de l'accomplissement des formalités relatives à l'inscription d'une hypothèque sur les biens du débiteur et à son renouvellement, a produit aux débats':
-l'inscription provisoire prise consécutivement à l'ordonnance du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Grasse en date du 5 février 2015 ainsi que les renouvellements successifs effectués les 20 février 2018, 25 janvier 2021 et le 25 janvier 2024 (pièces n°3, 4, 7, 8, 9, 15 et 16)
-le jugement du tribunal judiciaire de Grasse en date du 21 janvier 2020 et l'arrêt d'appel rendu par cette cour en date du 13 février 2024, signifié à M. [W] et à la SCP BTSG² ès qualités, devenu définitif.
Au vu de ces éléments, l'ordonnance entreprise sera infirmée en ce qu'elle a prononcé l'admission de la créance de la société MESSERSI SPA au passif de la société SAMEX SARL pour un montant de 260.632,48 euros à titre chirographaire et a rejeté les autres demandes.
Il sera, en conséquence, prononcé l'admission au passif de la société Samex de la créance déclarée par la société Messersi pour un montant de 260 632,48 euros à titre privilégié à concurrence de 100 000 euros et à titre chirographaire pour le surplus.
Sur les demandes accessoires
La SCP BTSG² prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Samex sera tenue de verser à l'appelante la somme de 1 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.
Les dépens de première instance et d'appel, mis à la charge de l'intimée, seront traités en frais privilégiés de la procédure collective de la société Samex.
PAR CES MOTIFS
La cour, statuant après débats publics, par arrêt rendu contradictoirement et par mise à disposition au greffe,
Infirme l'ordonnance rendue le 19 avril 2023 (minute n° 1059/22) par le juge commissaire du tribunal de commerce d'Antibes en ce qu'elle a prononcé l'admission de la créance de la société Messersi SPA au passif de la société Samex SARL pour un montant de 260 632,48 euros à titre chirographaire et rejeté les autres demandes';
Statuant à nouveau et y ajoutant,
Prononce l'admission de la créance déclarée par la société Messersi SPA au passif de la procédure collective de la société Samex SARL pour le montant de 260 632,48 euros à titre hypothécaire à concurrence de la somme de 100 000 euros et à titre chirographaire pour le surplus';
Condamne la SCP BTSG² ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Samex SARL à payer à la société Messersi SPA la somme de 1 500 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile';
Dit que les dépens de première instance comme ceux d'appel, mis à la charge de la société Samex SARL, seront traités en frais privilégiés de la procédure collective.
Le Greffier, La Présidente,
En conséquence, la République française mande et ordonne à tous commissaires de justice, sur ce requis, de mettre ladite décision à exécution, aux procureurs généraux et aux procureurs de la République près les tribunaux judiciaires d'y tenir la main, à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main-forte lorsqu'ils en seront légalement requis.
En foi de quoi, ladite décision a été signée par le président de chambre et le greffier.