Texte intégral
TRIBUNAL JUDICIAIRE [C] MARSEILLE
ORDONNANCE [C] REFERE
Référés Cabinet 4
ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2026
Président : Madame BENDELAC, Juge
Greffier lors de l’audience : Madame ZABNER, Greffier
Greffier lors du délibéré : Madame PECOURT, Greffier placé
Débats en audience publique le : 26 Juin 2026
N° RG 25/05575 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7HM4
Grosse délivrée le 02 Octobre 2026
À
-Maître Serge JAHIER
-Maître Benjamin NAUDIN
-Maître Anne Sophie VERT
-Maître Jennifer BRESSOL
PARTIES :
DEMANDERESSE
Madame [H] [U]
née le 04 Mars 1990 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1]
représentée par Maître Serge JAHIER, avocat au barreau de MARSEILLE
DEFENDERESSES
S.C.I. [C] [Q]
dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal
représentée par Maître Benjamin NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au barreau de MARSEILLE
S.A.S. THE COLIVERS
dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal
représentée par Maître Benjamin NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au barreau de MARSEILLE
S.A.S. HOME COLLECTION
dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal
représentée par Maître Jennifer BRESSOL de l’ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocats au barreau de MARSEILLE
ET ENCORE EN LA CAUSE : RG N°26/00790
DEMANDERESSE
Madame [H] [U]
née le 04 Mars 1990 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1]
représentée par Maître Serge JAHIER, avocat au barreau de MARSEILLE
DEFENDERESSES
S.A.R.L. STP DIAGNOSTIC
dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal
représentée par Maître Anne Sophie VERT de la SARL EKITE AVOCATS, avocats postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Juliette MEL avocat plaidant au barreau de PARIS
EXPOSE DU LITIGE
Par acte du 30 octobre 2024, Mme [H] [U] a acquis auprès de la SCI [C] [Q], par l’intermédiaire de l’agence Home Collection, deux appartements situés [Adresse 5].
L’acte de vente mentionnait la présence d’un locataire dans chaque appartement. Des factures relatives aux travaux effectués par la société The Colivers ont été transmises à Mme [H] [U] le jour de la vente.
Préalablement à la vente, la société STP Diagnostic a réalisé le dossier de diagnostics techniques.
A la suite de la prise de possession des biens, Mme [H] [U] a constaté des désordres consistant notamment en la présence de nuisibles, ainsi qu’une absence de ventilation règlementaire.
Mme [H] [U] a mandaté la société Le Diag Immo aux fins de réaliser de nouveaux diagnostics techniques. Les rapports ont été établis le 4 décembre 2024 faisant apparaitre des divergences avec les diagnostics effectués préalablement à la vente, concernant notamment la superficie loi Carrez.
Par lettre recommandée avec accusé de réception du 16 décembre 2024, Mme [H] [U] a sollicité l’annulation de la vente auprès de la SCI [C] [Q].
Un procès-verbal de constat a été établi le 4 février 2025.
Suivant actes de commissaire de justice en date des 24 décembre 2025 et 5 janvier 2026, Mme [H] [U] a assigné la SCI [C] [Q], la société The Colivers et la société Home Collection, en référé, au visa notamment de l’article 145 du code de procédure civile, aux fins de voir ordonner une expertise et de réserver les dépens.
Cette affaire a été enregistrée sous le n° RG 25/05575.
Suivant acte de commissaire de justice en date du 5 mars 2026, Mme [H] [U] a assigné la SARL STP Diagnostics, en référé, aux fins de voir :
- « recevoir Mme [U] en sa présente mise en cause,
- venir la société STP Diagnostic à la présente procédure,
- ordonner la jonction de la présente procédure avec celle enregistrée sous le n° RG 25/05575,
- déclarer commun et opposable le jugement à intervenir ».
Cette affaire a été enregistrée sous le n° RG 26/00790.
A l’audience du 26 juin 2026, Mme [H] [U], représentée, maintient ses demandes à l’identique.
La société Home Collection, représentée par son conseil, lequel dépose des conclusions auxquelles il convient de se référer, demande de :
« A titre principal
- déclarer irrecevable Mme [H] [U] en ses demandes dirigées contre la société Home Collection,
- prononcer la mise hors de cause de la société Home Collection,
A titre subsidiaire
- juger que la société Home Collection formule ses plus expresses protestations et réserves, de prescription, de procédure, de fait, de droit et de garantie, quant à la demande d’expertise judiciaire sollicitée par Mme [H] [U] et qui devra être ordonnée à ses frais avancés.
En tout état de cause
- condamner Mme [H] [U] à payer à la société Home Collection la somme de 1500 € le fondement de l'article 700 du code de procédure civile outre les entiers dépens distraits au profit de Maître Jennifer Bressol ».
Elle fait notamment valoir être seulement intervenue en qualité d’intermédiaire dans le cadre du mandat qui lui avait été confié pour la commercialisation des biens immobiliers.
La SCI [C] [Q] et la société The Colivers, représentées par leur conseil, lequel dépose des conclusions auxquelles il convient de se référer, émettent les protestations et réserves d’usage, demandent de débouter Mme [H] [U] de toutes demandes qu’elle pourrait former à leur encontre et d’écarter de la mission la mention suivante « ou s’il ne pouvaient être ignorés par les précédents propriétaires avant l’acquisition du bien par Mme [H] [U] » comme relevant d’un point de droit.
La SARL STP Diagnostics, représentée par son conseil, lequel dépose des conclusions auxquelles il convient de se référer, demande de joindre la présente procédure avec celle enregistrée sous le n° RG 25/05575, émet les protestations et réserves d’usage et sollicite de réserver les dépens.
L’affaire a été mise en délibéré au 2 octobre 2026.
SUR QUOI, NOUS, JUGE DES RÉFÉRÉS,
Il y a lieu d’ordonner la jonction des instances sous le numéro de RG le plus ancien.
Il n’y a pas lieu de déclarer la présente ordonnance commune et opposable aux parties valablement attraites en la cause.
Sur la recevabilité de la demande à l’encontre de la société Home Collection :
L’article 122 du code de procédure civile dispose que constitue une fin de non-recevoir tout moyen qui tend à faire déclarer l'adversaire irrecevable en sa demande, sans examen au fond, pour défaut de droit d'agir, tel le défaut de qualité, le défaut d'intérêt, la prescription, le délai préfix, la chose jugée.
L’article 31 du code de procédure civile dispose que l'action est ouverte à tous ceux qui ont un intérêt légitime au succès ou au rejet d'une prétention, sous réserve des cas dans lesquels la loi attribue le droit d'agir aux seules personnes qu'elle qualifie pour élever ou combattre une prétention, ou pour défendre un intérêt déterminé.
L’article 32 du même code prévoit que tout prétention émise par ou contre une personne dépourvue du droit d’agir est irrecevable.
La société Home Collection fait valoir que les demandes dirigées contre elle, doivent être déclarées irrecevables pour défaut d’intérêt à agir et pour défaut de qualité à défendre.
Toutefois, il n’est pas contesté que la société Home Collection est intervenue en qualité d’intermédiaire dans le cadre du mandat qui lui avait été confié pour la commercialisation des biens immobiliers, objet du litige.
Ainsi, Mme [H] [U] dispose d’un intérêt à agir à son encontre, en qualité d’agent immobilier intervenu dans le cadre de la vente.
[C] plus, l’objet de la présente instance porte sur une expertise ayant vocation à déterminer la réalité des désordres, leur cause et ainsi que les responsabilités encourues. Il n’a donc pas lieu de mettre hors de cause la société Home Collection à ce stade et il existe un intérêt à ce qu’elle demeure dans la cause, afin que, le cas échéant, le juge du fond dispose de tous les éléments de nature à l’éclairer.
Par conséquent, la demande de Mme [H] [U] est recevable et il n’y a pas lieu d’ordonner la mise hors de cause de la société Home Collection.
Sur l’expertise :
L’article 145 du code de procédure civile dispose : « S'il existe un motif légitime de conserver ou d'établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d'un litige, les mesures d'instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé. »
L’absence d’instance au fond, qui constitue une condition de recevabilité de la demande formée en application de l’article 145 du code de procédure civile, doit s’apprécier à la date de la saisine du juge.
L'existence de contestations, même sérieuses, y compris relatives à la prescription ou la forclusion de l’action au fond, ne constitue pas un obstacle à la mise en œuvre des dispositions de l'article précité. Il appartient uniquement au juge des référés de caractériser le motif légitime d'ordonner une mesure d'instruction, sans qu’il soit nécessaire de procéder préalablement à l'examen de la recevabilité d'une éventuelle action, non plus que de ses chances de succès sur le fond.
Il suffit de constater qu'un tel procès est possible, qu'il a un objet et un fondement suffisamment déterminés, que sa solution peut dépendre de la mesure d'instruction sollicitée et que celle-ci ne porte aucune atteinte illégitime aux droits et libertés fondamentaux d'autrui.
En l’espèce, il apparaît que Mme [H] [U] justifie qu’un technicien judiciaire détermine la réalité et l’origine des désordres allégués par la production d’un procès-verbal de constat du 4 février 2025.
Il résulte que les conditions d’application des dispositions de l’article 145 du code de procédure civile sont réunies et qu’il convient d’ordonner la mesure d’expertise requise, dans les termes du dispositif.
Sur les demandes accessoires :
Il résulte des dispositions combinées des articles 696 et 700 du code de procédure civile que les dépens sont à la charge de la partie succombante et que les frais irrépétibles en suivent le sort, sauf considérations tirées de l’équité ou de la différence de situation économique entre les parties.
La demande formulée en vertu de l’article 700 du code de procédure civile sera donc rejetée en l’état.
L’article 491, alinéa 2 du code de procédure civile précise que la juridiction des référés statue sur les dépens. L’article 696 dudit code dispose que la partie perdante est condamnée aux dépens, à moins que le juge, par décision motivée, n'en mette la totalité ou une fraction à la charge d'une autre partie.
A la lumière de ce qui précède et la demande étant fondée sur l'article 145 du code de procédure civile, les dépens doivent demeurer à la charge de Mme [H] [U].
Il convient de rappeler que la présente ordonnance est, de plein droit, exécutoire par provision.
PAR CES MOTIFS, STATUANT PAR ORDONNANCE PRONONCÉE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE, CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT,
Ordonnons la jonction des instances enregistrées sous les n° de RG 25/05575 et 26/00790 sous le premier de ces numéros ;
Déclarons la demande de Mme [H] [U] recevable ;
Rejetons la demande de mise hors de cause de la société Home Collection ;
Disons n’y avoir lieu à déclarer commune et opposable la présente ordonnance aux parties en cause ;
Vu l’article 145 du code de procédure civile,
Ordonnons une expertise ;
Commettons pour y procéder :
[W] [Z]
[Adresse 6]
[Localité 2]
Courriel : [Courriel 1]
Avec pour mission de :
- prendre connaissance de tous documents contractuels et techniques utiles à l’accomplissement de sa mission, notamment, contrats, devis acceptés, factures, constats, précédents rapports d’expertises, …, entendre les parties ainsi que tout sachant,
- se rendre sur les lieux sis [Adresse 5], après avoir convoqué les parties et leurs conseils,
- lister les vices ou désordres visés dans l’assignation et dans le procès-verbal de constat en date du 4 février 2025, cette liste marquera les limites de la saisine de l’expert,
- les décrire en précisant leur siège, leur gravité, leur évolution et leur date d'apparition,
- déterminer l’origine, l'importance, la date d'apparition et les causes de ces désordres en décrivant tous les moyens d'investigations employés,
- détailler les diagnostics réalisés par la société STP Diagnostic préalablement à la vente,
- indiquer s’ils répondent aux normes applicables lorsqu’il a été réalisé,
- procéder au mesurage contradictoire de la superficie privative des deux appartements de Mme [H] [U] et déterminer si les superficies réelles correspondent à celles mentionnées dans l’acte de vente,
- donner tous les éléments permettant à la juridiction d’établir si une personne normalement attentive et avisée était en mesure de déceler ces vices ou désordres à la date de souscription du contrat,
- donner tous les éléments permettant à la juridiction d’établir si un professionnel normalement attentif et avisé était en mesure de déceler ces vices ou désordres à la date de souscription du contrat,
- donner tous éléments permettant à la juridiction d’établir si ces désordres ont pu être dissimulés, et à quelle période,
- indiquer pour chaque vice ou désordre les conséquences, quant à la solidité, l'habitabilité, l'esthétique de l'ouvrage et plus généralement, quant à l'usage qui peut en être attendu ou quant à la conformité de sa destination,
- indiquer les moyens propres à remédier aux désordres et/ou les travaux restant à effectuer, et donner son avis sur leur coût poste par poste, sur la base des devis produits par les parties, sauf en cas de carence à proposer lui-même ou à l'aide d'un sapiteur, une estimation du coût, et en évaluer la durée prévisible et les éventuelles contraintes liées à leur exécution,
- donner tous éléments d’information techniques et de fait (malfaçons, non conformités, vice de construction, défaut d'entretien...) permettant à la juridiction du fond de statuer sur les responsabilités et dans quelles proportions,
- donner tous éléments d’appréciation concernant le ou les préjudices allégués par Mme [H] [U] du fait des vices ou désordres, puis de leur réparation, en précisant notamment leur point de départ et éventuellement la date à laquelle ils ont cessé,
- donner tous éléments d’appréciation permettant, le cas échéant, au juge du fond de faire les comptes entre les parties,
- plus généralement faire toutes observations utiles à la solution du litige,
- établir un pré-rapport pour le cas où des travaux urgents seraient nécessaires, qui sera déposé au tribunal et communiqué aux parties, ainsi que, le cas échéant, aux autorités compétentes en cas de danger, le plus rapidement possible ;
Disons que l’expert commis, saisi par le GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE [C] MARSEILLE sur la plateforme OPALEXE s’il y est inscrit, devra accomplir personnellement sa mission conformément aux dispositions des articles 263 et suivants du code de procédure civile et qu’il déposera son rapport en un exemplaire original, au greffe du tribunal judiciaire de MARSEILLE, service du contrôle des expertises dans le délai de 9 mois à compter de l’avis de consignation, sauf prorogation de délai dûment sollicité en temps utile auprès du juge du contrôle (en fonction d’un nouveau calendrier prévisionnel préalablement présenté aux parties),
Disons que l’expert devra, dès réception de l’avis de versement de la provision à valoir sur sa rémunération, convoquer les parties à une première réunion qui devra se tenir avant l’expiration d’un délai de deux mois, au cours de laquelle il procédera à une lecture contradictoire de sa mission, présentera la méthodologie envisagée, interrogera les parties sur d’éventuelles mises en cause, établira contradictoirement un calendrier de ses opérations et évaluera le coût prévisible de la mission, et qu’à l’issue de cette première réunion il adressera un compte rendu aux parties,
Disons que l’expert devra impartir aux parties un délai pour déposer les pièces justificatives qui lui paraîtraient nécessaires et, éventuellement, à l’expiration dudit délai, saisir, en application de l’article 275 alinéa 2 du code de procédure civile, le juge chargé du contrôle des expertises pour faire ordonner la production de ces documents s’il y a lieu sous astreinte ou, le cas échéant, être autorisé à passer outre, poursuivre ses opérations et conclure sur les éléments en sa possession,
Disons que l’expert pourra recueillir l’avis d’un autre technicien mais seulement dans une spécialité distincte de la sienne,
Disons que, sauf accord contraire des parties, l’expert devra adresser à celles-ci une note de synthèse dans laquelle il rappellera l’ensemble de ses constatations matérielles, présentera ses analyses et proposera une réponse à chacune des questions posées par la juridiction,
Disons que l’expert devra fixer aux parties un délai pour formuler leurs dernières observations ou réclamations en application de l’article 276 du code de procédure civile et rappelle qu’il ne sera pas tenu de prendre en compte les transmissions tardives ;
Désignons le magistrat chargé du contrôle des expertises par ordonnance présidentielle de roulement pour suivre la mesure d’instruction et statuer sur tous incidents,
Disons que l’expert devra rendre compte à ce magistrat de l’avancement de ses travaux et des diligences accomplies ainsi que des difficultés qui font obstacle à l’accomplissement de sa mission,
Ordonnons la consignation auprès du Régisseur DU TRIBUNAL JUDICIAIRE [C] MARSEILLE par Mme [H] [U], d’une avance de 5.000 euros HT à titre de provision à valoir sur la rémunération de l’expert dans les trois mois de la présente ordonnance (accompagnée de la copie de la présente ordonnance),
Disons qu’à défaut de consignation dans ce délai la désignation de l’expert sera caduque et privée de tout effet en vertu de l’article 271 du code de procédure civile à moins que le juge du contrôle, à la demande d’une partie se prévalant d’un motif légitime, ne décide une prorogation du délai ou un relevé de la caducité,
Autorisons toute partie qui y aurait intérêt à se substituer à la partie défaillante à consigner, dans le délai de deux mois à compter du terme du premier délai ;
Rejetons la demande formulée en application de l’article 700 du code de procédure civile ;
Laissons les dépens de l’instance en référé à la charge de Mme [H] [U].
LE GREFFIER LE MAGISTRAT
LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS, MANDE ET ORDONNE à tous les Commissaires de justice sur ce requis, de mettre la présente décision à exécution, aux Procureurs Généraux près les [Localité 3] d’Appel et aux Procureurs de la République près les Tribunaux Judiciaires, d’y tenir la main, à tous Commandants et Officiers de la [Localité 4] Publique de prêter main forte lorsqu’ils en seront légalement requis.
En foi de quoi la présente décision, certifiée conforme à la minute a été signée, scellée et délivrée par le greffier soussigné.