Texte intégral
COUR D'APPEL
DE
VERSAILLES
Code nac : 78A
Chambre civile 1-6
ARRET N°
CONTRADICTOIRE
DU 03 SEPTEMBRE 2026
N° RG 26/01612 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XX4R
AFFAIRE :
[B] [P] épouse [V]
C/
[G] [D] épouse [K]
[Y] [K]
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Février 2026 par le Juge de l'exécution de chartres
N° RG : 24/00003
Expéditions exécutoires
Expéditions
Copies
délivrées le : 03.09.2026
à :
Me Bruno GALY de l'AARPI BEZARD GALY COUZINET, avocat au barreau de CHARTRES
Me Julien GIBIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, avocat au barreau de CHARTRES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
LE TROIS SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT SIX,
La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre :
Madame [B] [P] épouse [V]
née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1]
[Adresse 1]
[Localité 2]
Représentant : Me Bruno GALY de l'AARPI BEZARD GALY COUZINET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000002 - N° du dossier 21177
APPELANTE
***************
Madame [G] [D] épouse [K]
née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 3] (Burkina Fasso)
[Adresse 2]
[Localité 4]
Monsieur [Y] [K]
né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 5]
[Adresse 2]
[Localité 4]
Représentant : Me Julien GIBIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000021, substitué par Me Justine GARNIER, avocat au barreau de CHARTRES
INTIMÉS
****************
Composition de la cour :
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Juin 2026, Madame Fabienne PAGES, présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de :
Madame Fabienne PAGES, Présidente,
Madame Caroline DERYCKERE, Conseillère,
Madame Florence MICHON, Conseillère,
qui en ont délibéré,
Greffier, lors des débats : Mme Mélanie RIBEIRO
Greffier, lors du prononcé de la décision : Mme Kala FOULON
EXPOSÉ DU LITIGE
Poursuivant l'exécution du jugement en date du 23 septembre 2022 signifié le 10 octobre 2022, M et Mme [K] ont fait délivrer à Mme [P] un commandement de payer valant saisie immobilière en date du 27 mars 2024 publié au service de la publicité foncière de [Localité 6] 1 le 10 avril 2024 (volume 2024 S n° 18) pour paiement de la somme de 74 240,04 euros, portant sur le bien immobilier dont elle est propriétaire situé au [Adresse 3].
Statuant sur l'orientation de la procédure de saisie immobilière suite à l' assignation du 12 avril 2024 de M et Mme [K], le juge de l'exécution de [Localité 6], par jugement contradictoire du 12 février 2026 a :
-Déclaré irrecevables les conclusions présentées par Mme [B] [P] aux fins d'annulation des assignations délivrées les 21 et 22 février 2022 de la procédure subséquente du jugement du 23 septembre 2022
-Débouté Mme [B] [P] de sa demande tendant à l'annulation de la signification du jugement du 23 septembre 2022
-Débouté en conséquence Mme [B] [P] de sa demande tendant à ce que le jugement du 23 septembre 2022 soit déclaré non-avenu
-Débouté Mme [B] [P] de sa demande à fins d'annulation du commandement de payer valant saisie immobilière en date du 27 mars 2024
-Débouté Mme [B] [P] de sa demande à fins de radiation dudit commandement
-Validé la procédure de saisie immobilière engagée par M et Mme [K]
-Mentionné le montant de la créance de M et Mme [K] à hauteur de 51 200 euros
-Ordonné la poursuite de la procédure en vente forcée de l'immeuble situé au [Adresse 4] à [Localité 7] cadastré section AO n° [Cadastre 1] pour une contenance de 7a 01ca plus amplement désigné au cahier des conditions de vente. (...)
Mme [B] [P] relevé appel de cette décision par déclaration au greffe en date du 20 mars 2026.
Dûment autorisée par ordonnance en date du 12 mai 2026, l'appelante a assigné à jour fixe le 21 mai 2026, pour l'audience du 17 juin 2026 à 14h de la chambre 1.6 M et Mme [K]. L'assignation a été remise par voie dématérialisée au greffe le 22 mai 2026.
Par dernières conclusions en date du 7 juin 2026, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, Mme [B] [P], appelante demande à la cour de :
réformer le jugement déféré en ce qu'il a :
-Débouté Mme [P] de sa demande d'annulation de la signification du jugement du 23 septembre 2022
-Débouté Mme [P] de sa demande tendant à voir déclarer non avenu ledit jugement,
-Débouté celle-ci de sa demande d'annulation du commandement de saisie immobilière, ainsi que de sa demande de radiation du commandement,
-Validé la procédure de saisie immobilière,
-Ordonné la poursuite de la procédure de saisie immobilière,
-Fixé la date d'audience au 11 juin 2026 à 14 h 00, ainsi que l'ensemble des formalités nécessaires pour y parvenir,
-Condamné Mme [P] au paiement d'une somme de 2500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens
Statuant à nouveau :
- de déclarer nulle la signification du jugement du 23 septembre 2022 à Mme [P] et de déclarer en conséquence non avenu le jugement du 23 septembre 2022
En conséquence,
- De déclarer nul le commandement signifié le 27 mars 2024 et publié le 10 avril 2024, sous la référence provisoire 2804P01 S00018,
- D'en ordonner la radiation
- De condamner les époux [K] à payer à Mme [P] épouse [V] la somme de 5.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Par dernières conclusions en date du 28 mai 2026, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, M et Mme [K], intimés demandent à la cour de :
-Confirmer le jugement rendu par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Chartres le 12 février 2026
- Infirmer le jugement uniquement en ce qu'il a mentionné la créance de M [Y] [K] et Mme [G] [D] épouse [K] à hauteur de 51.200 euros
Statuant à nouveau
- Mentionner le montant de la créance du créancier poursuivant en principal, intérêts, frais et autres accessoires, au jour du jugement à intervenir soit :
50 000 euros en principal suivant jugement du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Chartres du 23 septembre 2022,
assorti d'une astreinte journalière définitive de 250 euros commençant à courir quinze jours après la notification du jugement pour une durée de 90 jours, soit 22 500 euros
Y ajoutant
1/ la somme de 1 200 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile
2/ les entiers dépens pour mémoire :
- 13 euros de droits de plaidoirie devant le tribunal d'instance de Paris
- 108,96 euros pour la signification de l'assignation devant le JEX le 22 février 2022
- 108,08 euros pour la signification du jugement JEX le 10 octobre 2022,
- 310 euros pour le procès-verbal de constat le 7 septembre 2022 soit un sous-total de 1.740,04 euros
Total 74.240,04 euros
- Condamner Mme [B] [P] épouse [V] à payer à M [Y] [K] et Mme [G] [D] épouse [K] la somme de 3.500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi que les entiers dépens.
À l'issue de l'audience du 17 juin 2026, l'affaire a été mise en délibéré au 3 septembre 2026.
MOTIFS DE LA DÉCISION
Sur l'étendue de la saisine de la cour
A titre liminaire il est rappelé qu'en application des dispositions de l'article 954 du code de procédure civile, la cour ne statue que sur les prétentions énoncées au dispositif des dernières conclusions, pour autant qu'elles sont soutenues par des moyens développés dans la discussion, et qu'elle ne répond aux moyens que pour autant qu'ils donnent lieu à une prétention correspondante figurant au dispositif des conclusions.
Sur la régularité de la signification du jugement du 23 septembre 2022 à Mme [P] par acte du 10 octobre 2022
Mme [P] maintient en cause d'appel sa demande de nullité de la signification du jugement du 23 septembre 2022 qui lui a été faite selon les modalités de l'article 659 du code de procédure civile par acte du 10 octobre 2022, rejetée par le premier juge essentiellement au constat des diligences faites par le commissaire de justice alors qu'elle n'avait pas fait connaître sa nouvelle adresse revendiquée à la date de cet acte.
Elle fait valoir au soutien de sa demande de nullité qu'elle n'habitait plus à l'adresse à laquelle l'acte lui a été signifié ([Adresse 5]) depuis le mois d'avril 2020 date à laquelle elle a déménagé au [Adresse 6] à [Localité 8], soit dans la même commune. Elle ajoute que le commissaire de justice n'a pas fait les diligences nécessaires notamment auprès de la commune qui ayant connaissance de sa nouvelle adresse pouvait la lui transmettre.
M et Mme [K] répondent que l'acte critiqué mentionne les différentes diligences effectuées par l'huissier de justice qui ne lui ont cependant pas permis de trouver la nouvelle adresse de l'appelante de sorte que l'acte a été régulièrement signifié à l' adresse du [Adresse 5], comme étant sa dernière adresse connue, conformément à l'article 659 du code de procédure civile.
Le jugement dont l'exécution est poursuivie a été signifié à Mme [P] par acte de commissaire de justice du 10 octobre 2022 ( pièce 19 de l'appelante) selon procès verbal 659 du code de procédure civile à l'adresse du [Adresse 7].
Le procès verbal mentionne :
'cette adresse étant le dernier domicile connu communiqué par le requérant
je soussigné, SARL ATOUT HUISSIER, [Localité 6]-[Localité 9], [O], [A], ET ASSOCIES [Adresse 8]
Certifie qu'un huissier de Justice s'est transporté le à l'effet de remettre l'acte au sus-nommé.
Il s'est présenté à l'adresse sus indiquée et n'a pu rencontrer le destinataire du présent acte.
Sur place, je constate que le nom ne figure nulle part(présence d'autres noms sur la boîte aux lettres).
De retour à l'Etude, les recherches sur l'annuaire électronique, auprès des opérateurs téléphoniques et des services de la mairie ne nous ont pas permis d'obtenir quelconque renseignement.
En conséquence, il a été constaté que Madame [B] [V] née [P] n'a ni domicile, ni résidence, ni lieu de travail connus et le présent acte a été converti en Procès verbal de recherches 659 CPC
il a été adressé à la dernière adresse connue de l'intéressé, une copie du procès verbal de recherches à laquelle est jointe une copie de l'acte objet de la signification, par lettre recommandée avec avis de réception au plus tard le premier jour ouvrable suivant l'établissement du présent acte, et le lettre simple l'avisant de l'accomplissement de cette formalité a été envoyée le dix octobre deux mille vingt deux.'
Il résulte de l'article 654 du code de procédure civile que la signification doit être faite à personne et de l'article 659 du code de procédure civile que lorsque la personne à qui l'acte doit être signifié n'a ni domicile, ni résidence, ni lieu de travail connus, le commissaire de justice dresse un procès-verbal où il relate avec précision les diligences qu'il a accomplies pour rechercher le destinataire de l'acte. Le même jour ou, au plus tard le premier jour ouvrable suivant, à peine de nullité, le commissaire de justice envoie au destinataire, à la dernière adresse connue, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, une copie du procès verbal à laquelle est jointe une copie de l'acte objet de la signification. Le jour même, le commissaire de justice avise le destinataire, par lettre simple, de l'accomplissement de cette formalité.
Pour contrôler la bonne application de ces dispositions, il y a lieu de vérifier si les diligences qui à cette fin doivent être mentionnées avec précision au procès verbal sont suffisantes et si l'adresse du destinataire de l'acte n'aurait pas pu être obtenue par d'autres moyens que ceux mis en oeuvre par le commissaire de justice instrumentaire.
Il résulte des pièces versées aux débats, qu'à la date d'un précédent jugement du juge de l'exécution en date du 10 novembre 2017 rendu entre les époux [K] et Mme [P], statuant sur une première demande de liquidation d'astreinte, cette dernière était domiciliée à l'adresse du [Adresse 9]. Cette décision a été notifiée par le greffe à cette adresse par lettre recommandée ce dont elle a accusé réception le 18 novembre 2017.
Il est ainsi établi qu'à cette date elle était domiciliée à cette adresse.
Mme [P] verse aux débats sa carte électorale délivrée par la mairie de [Localité 8] pour l'année 2022 mentionnant à cette date comme étant son adresse : le [Adresse 6] à [Localité 8], son avis d'impôt 2020 sur lequel est mentionné comme étant son adresse le [Adresse 6] à [Localité 8], une facture d'eau du 28 avril 2022 à son nom mentionnant également l'adresse du [Adresse 10] [Localité 8] et enfin une facture d'électricité du 15 juin 2020 à son nom qui mentionne également l'adresse du [Adresse 6] à [Localité 8].
Mme [P] fait ainsi la démonstration de son déménagement comme allégué en avril 2022 au sein de la même commune et au [Adresse 6] à [Localité 10].
Comme préalablement relevé, le commissaire de justice mentionne au procès verbal de signification critiqué avoir procédé à des recherches auprès des services de la mairie qui ne lui ont pas permis d'obtenir un quelconque renseignement précise t'il.
Force est de constater qu'il ne précise pas les recherches qui ont ainsi effectivement été faites et notamment à quels services il s'est adressé.
Or, comme également préalablement relevé, la commune de [Localité 8] avait au plus tard en avril 2022, au vu de cette date tamponnée sur la carte électorale de Mme [P] à l'occasion d'un scrutin, délivré à cette dernière cette carte précisant son adresse du [Adresse 6] à [Localité 8].
Les recherches du commissaire de justice auprès de la mairie de [Localité 8] en octobre 2022 lors de la signification contestée et qui ne lui 'ont pas permis d'obtenir quelconque renseignement', comme indiqué à l'acte alors que les services de la mairie avaient à cette date connaissance de la nouvelle adresse de Mme [P] doivent par conséquent être considérées comme étant insuffisantes.
Il en résulte que la signification du jugement du 23 septembre 2022 à Mme [P] par acte du 10 octobre 2022 n'a pu être régulièrement effectuée à l'adresse du [Adresse 11].
Ce vice de forme en privant Mme [P] de la connaissance du jugement qui a été rendu à son encontre et de la possibilité de le contester constitue le grief consécutif, qui permet dès lors d'en prononcer la nullité et d'infirmer le jugement déféré qui a rejeté cette demande.
Sur le caractère non avenu du dit jugement
Mme [P] demande que le jugement du 23 septembre 2022, dont l'exécution est poursuivie soit déclaré non avenu comme n'ayant pas été signifié dans le délai de 6 mois de sa date, et ce conformément aux dispositions de l'article 478 du code de procédure civile.
Il convient de rappeler que le juge de l'exécution est compétent pour se prononcer sur la demande tendant à faire déclarer un jugement non avenu, celle-ci ayant pour objet de priver le créancier de son titre exécutoire.
Aux termes de l'article 478 du code de procédure civile, le jugement rendu par défaut ou le jugement réputé contradictoire au seul motif qu'il est susceptible d'appel est non avenu s'il n'a pas été notifié dans les six mois de sa date.
Mme [P] a été assignée selon procès verbal 659 du code de procédure civile et n' a pas comparu à l'audience à l'issue de laquelle le jugement du 23 septembre 2022 statuant sur la liquidation de l'astreinte et a été rendu en premier ressort, de sorte que cette décision a été à juste titre qualifiée de réputée contradictoire, et ce au seul motif qu'elle est susceptible d'appel au sens de l'article précité.
Il convient de relever qu'il n'est pas justifié de la signification régulièrede cette décision dans les 6 mois de sa date suite à l'annulation de la signification par acte du 10 octobre 2022.
Il sera par conséquent fait droit à la demande de Mme [P], partie défaillante, tendant à ce que le jugement du 23 septembre 2022 soit déclaré non avenu et à l'encontre de laquelle l'exécution forcée de cette décision est poursuivie par la procédure de saisie immobilière initiée par le commandement du 27 mars 2024.
Il en résulte que le jugement du juge du 23 septembre 2022, faute de caractère exécutoire ne pouvait dès lors faire l'objet d'aucune exécution forcée.
Il sera par conséquent également fait droit à la demande d'annulation et de radiation du commandement de payer valant saisie immobilière en date du 27 mars 2024.
Sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile
L'équité commande d'allouer la somme de 3 500 euros à Mme [P] au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
PAR CES MOTIFS,
La Cour, statuant publiquement par décision contradictoire et par mise à disposition au greffe,
INFIRME le jugement déféré en toutes ses dispositions ;
Statuant à nouveau,
Prononce la nullité de la signification du jugement du 23 septembre 2022 à Mme [B] [P] par acte du 10 octobre 2022 ;
Déclare non avenu le jugement du juge de l'exécution du 23 septembre 2022 ;
Prononce la nullité du commandement de payer valant saisie immobilière en date du 27 mars 2024 et ordonne sa radiation ;
Ordonne la publication de la présente décision en marge du commandement de payer valant saisie immobilière en date du 27 mars 2024 publié au service de la publicité foncière de [Localité 6] 1 le 10 avril 2024 (volume 2024 S n° 18) pour paiement de la somme de 74 240,04 euros ;
Condamne M [Y] [K] et Mme [G] [D] épouse [K] à payer à Mme [B] [P] la somme de 3 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ;
Condamne M [Y] [K] et Mme [G] [D] épouse [K] aux entiers dépens.
Arrêt prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, signé par Madame Fabienne PAGES, Présidente et par Madame Kala FOULON, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
La Greffière La Présidente
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