Texte intégral
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Minute 26/941
N° RG 26/00941 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RTIQ
O R D O N N A N C E
L'an DEUX MILLE VINGT SIX et le 05 Octobre à 11h00
Nous M. NORGUET, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 08 juillet 2026 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Vu l'ordonnance rendue le 02 octobre 2026 à 14H55 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Toulouse statuant sur la régularité du placement en rétention et ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de
[U] [S] [J], né le 17 Août 1975 à [Localité 1] (Algérie) de nationalité Algérienne
Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 02 octobre 2026 à 15h10
Vu l'appel formé le 03 octobre 2026 à 14 h 13 par courriel, par Me Clémence DURAND, avocat au barreau de TOULOUSE,
A l'audience publique du 05 octobre 2026 à 09h45, assisté de J.USTAZE, greffier, avons entendu :
[U] [S] [J], non comparant,
représenté par Me Clémence DURAND, avocat au barreau de TOULOUSE
En l'absence du représentant du Ministère public, régulièrement avisé;
En l'absence du représentant de la PREFECTURE DE L'ARIEGE régulièrement avisée ;
avons rendu l'ordonnance suivante :
Vu les dispositions de l'article 455 du code de procédure civile et des articles L. 740-1 à L744-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ;
Vu l'arrêté de placement en rétention administrative pris par la préfecture de l'Ariège en date du 28 septembre 2026, à l'encontre de M. [U] [S] [J], né le 17 aout 1975 à Mostaganem (Algérie), de nationalité algérienne, notifié le même jour à 9h29, à sa levée d'écrou de la maison d'arrêt de Foix, sur le fondement d'un arrêté portant obligation de quitter le territoire français de la même préfecture du 7 décembre 2025, régulièrement notifié, d'une interdiction du territoire français d'une durée de 1 an prononcée à son encontre par le Tribunal correctionnel de Foix le 3 mars 2026 et d'une décision fixant le pays de renvoi du 28 septembre 2026 ;
Vu la requête en contestation de son placement formée par M. [U] [S] [J], reçue au greffe le 29 septembre 2026 à 11h13 et vu la requête de l'autorité administrative en date du 1er octobre 2026, enregistrée au greffe à 8h46, sollicitant la première prolongation de la mesure de rétention administrative ;
Vu l'ordonnance rendue par le magistrat délégué du tribunal judiciaire de Toulouse le 2 octobre 2026 à 14h55, et notifiée à l'intéressé le même jour à 15h10, ordonnant la prolongation de la rétention administrative de M. [U] [S] [J] pour une durée de 26 jours ;
Vu l'appel interjeté par M. [U] [S] [J] par mémoire de son conseil reçu au greffe de la cour le 3 octobre 2026 à 14h15, aux termes duquel il sollicite l'infirmation de l'ordonnance frappée d'appel et sa remise en liberté, en soutenant l'irrégularité de l'arrêté de placement en rétention administrative pour insuffisance de motivation et erreur manifeste d'appréciation de sa situation du fait de son état de santé et de celle de sa mère (pathologie cardiaque, vulnérabilité psychologique) ;
Les parties convoquées à l'audience du 5 octobre 2026 ;
Entendues les explications fournies par le conseil de l'appelant, Me [H], lequel a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire auquel il est renvoyé pour le détail de son argumentation en application de l'article 455 du code de procédure civile ;
En l'absence de l'appelant qui ne s'est pas présenté au point de prise en charge et n'a pu être conduit à l'audience ;
En l'absence du représentant du préfet de l'Ariège, avisé de l'audience, qui n'a pas fait parvenir d'observations écrites ;
En l'absence du ministère public qui, avisé de la date d'audience, n'a pas formulé d'observations.
MOTIFS :
Sur la recevabilité de l'appel
L'appel est recevable pour avoir été interjeté dans les formes et les délais légaux.
Sur la régularité de l'arrêté de placement en rétention administrative
En application de l'article L741-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, l'autorité administrative peut placer en rétention, pour une durée de quatre-vingt-seize heures, l'étranger qui se trouve dans l'un des cas prévus à l'article L. 731-1 lorsqu'il ne présente pas de garanties de représentation effectives propres à prévenir un risque de soustraction à l'exécution de la décision d'éloignement et qu'aucune autre mesure n'apparaît suffisante à garantir efficacement l'exécution effective de cette décision. Le risque mentionné au premier alinéa est apprécié selon les mêmes critères que ceux prévus à l'article L. 612-3 ou au regard de la menace pour l'ordre public que l'étranger représente.
Selon l'article L741-6 du CESEDA, la décision de placement en rétention est prise par l'autorité administrative, après l'interpellation de l'étranger ou, le cas échéant, lors de sa retenue aux fins de vérification de son droit de circulation ou de séjour, à l'expiration de sa garde à vue, ou à l'issue de sa période d'incarcération en cas de détention. Elle est écrite et motivée. Elle prend effet à compter de sa notification.
Le contrôle opéré par le juge judiciaire ne porte pas sur la pertinence de la motivation, mais simplement sur son existence. Pour satisfaire à l'exigence de motivation, la décision attaquée doit comporter l'énoncé des considérations de droit et de fait qui constituent le fondement de la décision étant rappelé que l'autorité préfectorale est libre de choisir les arguments qu'elle retient et qu'elle n'est pas obligée de présenter les arguments de façon exhaustive dès lors que ceux retenus lui paraissent pertinents et utiles.
L'article L. 741-4 dispose que la décision de placement en rétention prend en compte l'état de vulnérabilité et tout handicap de l'étranger.
M. [U] [S] [J] soutient que l'arrêté de placement en rétention administrative est irrégulier en ce qu'il est entaché d'une insuffisance de motivation et d'une erreur manifeste d'appréciation de sa situation du fait de son état de santé. M. [U] [S] [J] avance être atteint d'une pathologie cardiaque et d'une vulnérabilité psychologique lié au cancer de sa mère. Le retenu indique que disposant de garanties de représentation, il aurait dû être placé en assignation à résidence, que la préfecture n'a pas motivé sa décision de ce chef et que la mesure de rétention prise par la préfecture est disproportionnée.
En l'espèce, l'arrêté de placement querellé indique les raisons pour lesquelles la préfecture a jugé le placement en rétention administrative plus opportun que l'assignation à résidence, et qui tiennent au risque de soustraction à la mesure et à l'absence de garanties de représentation, principalement en raison d'une entrée irrégulière en France en 2024, l'absence de justification de la présence des membres de sa famille sur le territoire ou de contact avec ceux-ci, l'existence de plusieurs procédures pénales pour vols, bols aggravés et escroquerie ainsi que son incarcération récente à la maison d'arrêt de [Localité 2] suivant une précédente incarcération terminée moins d'un mois auparavant, l'absence d'exécution volontaire de la mesure d'éloignement et l'absence de justification des pathologies avancées, au demeurant compatibles avec le placement en rétention au sein du centre pourvu d'un service médical.
La préfecture a considéré que son comportement représentait une menace pour l'ordre public et que, M. [U] [S] [J] étant célibataire et sans enfant à charge et n'ayant pas respecté une précédente assignation à résidence, le placement en rétention administrative s'imposait.
L'arrêté vise également les texte de lois applicables et la décision d'éloignement fondant la mesure.
A l'audience de ce jour, M. [U] [S] [J] produit une attestation d'hébergement de sa mère, [Y] [J] à [Localité 3] et indique qu'il souffre de troubles cardiaques et qu'il doit rester auprès de cette dernière, atteinte d'un cancer, en tant qu'aidant.
Il doit cependant être constaté que le retenu ne produit aucune pièce médicale à même de justifier de sa propre pathologie ou de celle de sa mère. Plus encore, il ressort des pièces du dossier transmis que M. [U] [S] [J] était incarcéré sans interruption à la maison d'arrêt de [Localité 2] depuis le 3 mars 2026 en exécution de plusieurs peines d'emprisonnement ferme représentant un total de 17 mois, de sorte qu'il n'a pu avoir aucun rôle d'aidant auprès de sa mère depuis cette date.
Le jugement du Juge de l'application des Peines du 24 septembre 2026 lui accordant une libération conditionnelle expulsion, joint par la préfecture, mentionne qu'il est sans domicile fixe et qu'au moment de sa nouvelle incarcération il était logé dans un foyer suite à l'intervention du 115, qu'il souffre de difficultés cardiaques et d'un alcoolisme important.
Dès lors, la préfecture a bien pris en compte les éléments de la situation personnelle de M. [U] [S] [J] dans l'appréciation des éléments l'ayant conduit à placer ce dernier en rétention administrative.
Il est au surplus constaté que le Juge de l'application des Peines a accordé eu retenu une libération conditionnelle expulsion en constatant son accord ferme et définitif pour sa reconduite dans son pays d'origine, notamment en raison de l'interdiction judiciaire du territoire français prononcée, de sorte que la résistance opposée aujourd'hui par M. [U] [S] [J] est non seulement difficilement compréhensible mais également contraire au sens de l'aménagement de peine qui lui a été accordé et peut en entraîner la révocation.
Il ressort du dossier que M. [U] [S] [J] est sans domicile fixe et qu'il ne réside pas au domicile de sa mère, dont il ne pouvait donner l'adresse exacte dans son audition de 2025, outre qu'il a été incarcéré la majeure partie de l'année et qu'il n'a pas respecté sa précédente assignation à résidence, de sorte que l'attestation d'hébergement produite dans les présentes audiences ne peut constituer une réelle garantie de représentation.
Au vu de l'absence de garanties réelles de représentation, la mesure de placement en rétention administrative n'est pas disproportionnée au regard du but poursuivi par l'administration.
Comme l'a reconnu le premier juge, l'arrêté de placement en rétention administrative est correctement et suffisamment motivé au sens des dispositions textuelles précitées et ne témoigne d'aucune erreur manifeste d'appréciation. Il est déclaré régulier. L'ordonnance frappée d'appel est confirmée de ce chef.
Sur le contrôle de la privation de liberté en cas de réitération de placements en rétention administrative
En application des dispositions de l'article L741-7 du CESEDA, l'autorité administrative peut prendre une nouvelle décision de placement en rétention en vue de l'exécution de la même mesure d'éloignement si le comportement de l'étranger représente toujours une menace pour l'ordre public, s'il s'est soustrait aux mesures de surveillance dont il faisait l'objet ou en cas de circonstances nouvelles, notamment lorsqu'il n'a pas respecté les conditions de son assignation à résidence depuis le terme de sa dernière rétention. Cette décision, spécialement motivée ['] tient compte des précédentes périodes de rétention dont l'étranger a fait l'objet, ['] [Elle] ne peut être prise avant l'expiration d'un délai de quarante-huit heures à compter du terme du précédent placement. Toutefois, si ce précédent placement a pris fin en raison de la soustraction de l'étranger aux mesures de surveillance dont il faisait l'objet, l'autorité administrative peut décider d'un nouveau placement en rétention avant l'expiration de ce délai. II - La durée cumulée des périodes de rétention pour l'exécution d'une même mesure d'éloignement ne peut excéder trois cent soixante jours. ['] L'étranger ne peut faire l'objet de plus de cinq placements en rétention pour l'exécution d'une même mesure d'éloignement. III. - Le magistrat du siège du tribunal judiciaire, saisi d'une nouvelle décision de placement en rétention en vue de l'exécution d'une même mesure d'éloignement ou saisi aux fins de sa prolongation, contrôle si la privation de liberté n'excède pas la rigueur nécessaire en tenant compte des précédentes périodes de rétention dont l'étranger a déjà fait l'objet.
En l'espèce, il ne ressort pas du dossier que M. [U] [S] [J], qui ne le soutient d'ailleurs pas, a fait l'objet d'un précédent placement en rétention administrative fondé sur les mêmes mesures d'éloignement, étant rappelé qu'il était incarcéré depuis le 3 mars 2026.
Il n'y a donc pas lieu de réaliser le contrôle de privation de liberté prévu au dernier alinéa de l'article précité.
Sur la prolongation de la rétention, les diligences de l'administration et les perspectives raisonnables d'éloignement
En application des articles L741-1, L741-3 et L742-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, l'autorité administrative peut placer en rétention, pour une durée de quatre-vingt-seize heures, l'étranger qui se trouve dans l'un des cas prévus à l'article L. 731-1 lorsqu'il ne présente pas de garanties de représentation effectives propres à prévenir un risque de soustraction à l'exécution de la décision d'éloignement et qu'aucune autre mesure n'apparaît suffisante à garantir efficacement l'exécution effective de cette décision. Le risque mentionné au premier alinéa est apprécié selon les mêmes critères que ceux prévus à l'article L. 612-3 ou au regard de la menace pour l'ordre public que l'étranger représente. Un étranger ne peut être placé ou maintenu en rétention que pour le temps strictement nécessaire à son départ. L'administration exerce toute diligence à cet effet.
Le maintien en rétention au-delà de quatre-vingt-seize heures à compter de la notification de la décision de placement initiale peut être autorisé, dans les conditions prévues au présent titre, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire saisi à cette fin par l'autorité administrative.
En l'espèce, il ressort des pièces produites que la préfecture a saisi les autorités consulaires algériennes d'une demande d'identification et de délivrance d'un laissez-passer consulaire et que le 7 aout 2026, les autorités consulaires algériennes ont indiqué qu'elles reconnaissaient le retenu comme l'un de leurs ressortissants et qu'elles étaient disposées à lui délivrer un laissez-passer consulaire.
Dès lors, la préfecture a sollicité un routing le 21 septembre 2026 avec réservation d'un vol le 1er octobre 2026.
Alors même qu'il avait formalisé son accord pour son retour en Algérie devant le Juge de l'application des Peines en vue d'obtenir son aménagement de peine, M. [U] [S] [J] a refusé d'embarquer dans le vol prévu.
Dès lors, dans le court délai séparant le placement de M. [U] [S] [J] en rétention administrative et le présent jour d'examen de sa situation, les diligences requises de l'administration ont bien été entreprises.
Comme l'a retenu le premier juge, il n'y a pas d'éléments permettant, à ce stade de la procédure, de dire qu'il n'existe pas de perspectives raisonnables d'éloignement concernant le retenu, s'agissant d'une première prolongation et un accord de principe sur la délivrance du laissez-passer consulaire ayant été obtenu des autorités consulaires algériennes. Seule l'obstruction du retenu est à l'origine de la nécessité de prolonger la mesure de rétention pour parvenir à son éloignement.
Par ailleurs, la prolongation de la rétention se justifie toujours à ce stade, étant le seul moyen de prévenir un risque de soustraction de M. [U] [S] [J] à l'exécution de la décision d'éloignement et de garantir efficacement son exécution effective, en raison du défaut de documents d'identité et de voyage valides. Le retenu est sans domicile fixe sur le territoire et sans ressources. Il ne dispose pas de réelles garanties de représentation. Il est célibataire et sans enfant à charge.
Alors qu'il a indiqué au Juge de l'application des Peines qu'il était d'accord pour retourner en Algérie afin d'obtenir un aménagement de peine, il cherche désormais par tout moyen à se maintenir sur le territoire.
Il n'a pas justifié de ses pathologies de santé ou de celles de sa mère.
Ces éléments caractérisent à un risque important de soustraction à l'exécution de la mesure d'éloignement. Il convient donc de permettre l'exécution de la mesure en maintenant l'intéressé dans un cadre contraint. Aucune ingérence disproportionnée dans le droit au respect de la vie privée et familiale de l'intéressée n'étant, compte tenu de l'ensemble de ces éléments, mis en balance les uns par rapport aux autres, caractérisée.
La prolongation de la rétention administrative est justifiée et l'ordonnance déférée sera confirmée en toutes ses dispositions.
PAR CES MOTIFS
Statuant par ordonnance mise à disposition au greffe après avis aux parties,
Déclarons recevable l'appel interjeté par M. [U] [S] [J] à l'encontre de l'ordonnance du juge délégué du Tribunal Judiciaire de Toulouse,
Confirmons l'ordonnance rendue par le juge délégué du Tribunal Judiciaire de Toulouse le 2 octobre 2026 à 14h55 en toutes ses dispositions,
Disons que la présente ordonnance sera notifiée à la préfecture de l'Ariège, M. [U] [S] [J] ainsi qu'à son conseil et communiquée au ministère public.
LE GREFFIER LE MAGISTRAT DELEGUE
ORDONNANCE 26/941
NOTIFICATION DU DISPOSITIF DE L'ORDONNANCE DE LA COUR D'APPEL RELATIF A UN RECOURS EN MATIERE DE RETENTION ADMINISTRATIVE
Monsieur [U] [S] [J],
Vous avez été placé au centre de rétention administative de [Localité 4] [Localité 5].
- Vous avez formé appel de la décision du magistrat du siège du tribnal judiciaire de [Localité 4] qui a décidé de la prolongation de votre placement,
- ou la Préfecture compétente /le Ministère Public a formé appel de votre remise en liberté.
Vous avez été entendu en audience à la cour d'appel.
Madame-Monsieur le conseiller, délégué par ordonnance de la première présidente, a rendu ce jour, par ordonnance, la décision suivante :
' PROLONGATION DE LA MESURE DE RÉTENTION (maintien au centre de rétention).
Art. R743-20 du CESEDA : Cette décision est susceptible de POURVOI EN CASSATION qui doit être formé, dans un délai de deux mois à compter de la date de signature de l'accusé de réception de la présente notification, par déclaration déposée au greffe de la COUR DE CASSATION ([Adresse 1]) par un AVOCAT au CONSEIL D'ETAT et à la COUR DE CASSATION, la représentation étant obligatoire, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office
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' MAINLEVÉE DE LA MESURE DE RÉTENTION : LIBÉRATION (sortie du centre de rétention)
Vous allez pouvoir quitter le centre de rétention, nous vous rappelons que vous avez l'obligation de quitter le territoire français Art L611-1 du CESEDA
La présente notification est accompagnée d'une traduction conforme, ci-après.
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