Texte intégral
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES
CHAMBRE CIVILE
JUGEMENT DU 17 SEPTEMBRE 2026
N° RG 26/01434 - N° Portalis DBWV-W-B7K-FRRH
Nac :72A
Minute:
Jugement du :
17 septembre 2026
S.D.C. DE L’IMMEUBLE DOCTEUR ROUX
représenté par son syndic en exercice la SARL LOUIS LAIRE ET FILS connue sous l’enseigne CENTURY 21 LAIRE IMMOBILIER
c/
Madame [T] [I] [X]
DEMANDERESSE
S.D.C. DE L’IMMEUBLE DOCTEUR ROUX
représenté par son syndic en exercice la SARL LOUIS LAIRE ET FILS connue sous l’enseigne CENTURY 21 LAIRE IMMOBILIER
[Adresse 1]
[Localité 1]
représentée par Me Anne BAUDIER, avocat au barreau d’AUBE
DEFENDERESSE
Madame [T] [I] [X]
[Adresse 2]
[Adresse 3]
[Localité 1]
non comparante, ni représentée
* * * * * * * * * *
L’affaire a été plaidée à l’audience du 06 juillet 2026 tenue par Madame Sabine AUJOLET, Juge du Tribunal Judiciaire de Troyes assisté(e) de Monsieur Jean-Guy MARCHAL, Greffier, lors des débats et de la mise à disposition.
A l’issue des débats, l’affaire a été mise en délibéré. Il a été indiqué que le jugement serait rendu par mise à disposition à la date du 14 septembre 2026 et prorogé au 17 septembre 2026, date à laquelle la décision dont la teneur suit a été rendue.
EXPOSE DES FAITS
Madame [T] [I] [X] est copropriétaire au sein de l’immeuble DOCTEUR ROUX, [Adresse 1] à [Localité 2] représenté par son syndic la société LOUIS LAIRE ET FILS ci-après CENTURY 21 LAIRE IMMOBILIER.
En sa qualité de copropriétaire, Madame [T] [I] [X] est régulièrement convoquée aux assemblées générales ayant voté les charges de copropriété et approuvé les comptes de la copropriété.
Par acte de commissaire de justice du 21 juillet 2025, remis à étude, Madame [T] [I] [X] a été sommée de payer les charges de copropriété impayées au 1er juillet 2025, soit la somme de 1.599,36 euros, outre les frais de syndic et de commissaire de justice.
Par acte de commissaire de justice en date du 11 juin 2026, remis à étude, elle a été citée à comparaître devant le Tribunal judiciaire de Troyes, au visa des articles 10-1 et suivants de la loi du 10 juillet 1965, de l’article 45-1 du décret du 17 mars 1967 et de l’article 1231-6 du Code civil, aux fins de la voir condamnée au paiement de plusieurs sommes.
L’affaire a été retenue lors de l’audience du 6 juillet 2026.
À l’audience, le syndicat de copropriété de L’IMMEUBLE DOCTEUR ROUX représenté par son syndic, CENTURY 21 LAIRE IMMOBILIER, représenté par son conseil, a maintenu ses demandes auprès du tribunal, à savoir de :
« CONDAMNER Madame [T] [I] [X] à lui payer la somme de 3.531,54 euros arrêtée au 25 mai 2026 outre intérêts au taux légal à compter de la sommation régularisée le 21.07.2025 ;CONDAMNER Madame [T] [I] [X] à payer au syndicat de copropriété de l’immeuble DOCTEUR ROUX les sommes de 90 euros au titre de la constitution et transmission du dossier et de 150 euros au titre des frais des hypothèques conformément au règlement de copropriété ;DIRE que l’intégralité des frais de recouvrement sera pris en charge par Madame [T] [I] [X] et l’en condamner en vertu de l’article 10-1 du 10 juillet 1965 ;DIRE que Madame [T] [I] [X] supportera seule la charge des dépenses que cette dernière pourrait occasionner dans ce dossier en raison de la clause d’aggravation adoptée lors de l’assemblée générale ;CONDAMNER Madame [T] [I] [X] à payer au syndicat de copropriété de l’immeuble DOCTEUR ROUX l’ensemble des frais nécessaires de l’article 10-1 de la loi du 10 juillet 1965 outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du régularisée le 21.07.2025;CONDAMNER Madame [T] [I] [X] à payer au syndicat de copropriété de l’immeuble DOCTEUR ROUX la somme de 2.000 euros à titre de dommages et intérêts ;CONDAMNER Madame [T] [I] [X] à payer au syndicat de copropriété de l’immeuble DOCTEUR ROUX la somme de 2.000 euros sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile ;CONDAMNER Madame [T] [I] [X] à payer au syndicat de copropriété de l’immeuble DOCTEUR ROUX aux entiers dépens, dont notamment le coût de la sommation, de l’assignation et des suites nécessaires à l’exécution sur le fondement de l’article 699 du code de procédure civile;DIRE DE DROIT l’exécution provisoire de la présente décision.»A l’audience, Madame [T] [I] [X] ne s’est pas présentée et n’était pas représentée, elle est donc non-comparante.
Conformément à l’article 455 du Code de procédure civile, il y a lieu de renvoyer aux écritures des parties pour plus ample exposé des moyens.
A l’issue des débats, les parties ont été informées que la décision serait rendue le 14 septembre 2026 et prorogée au 17 septembre 2026, par mise à disposition au greffe.
MOTIFS
L’article 472 du code de procédure civile prévoit que « Si le défendeur ne comparaît pas, il est néanmoins statué sur le fond. Le juge ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l’estime régulière, recevable et bien fondée ».
Sur les demandes dont est saisie la juridiction
Aux termes de l’article 4 du code de procédure civile, « l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties.
Ces prétentions sont fixées par l'acte introductif d'instance et par les conclusions en défense. Toutefois l'objet du litige peut être modifié par des demandes incidentes lorsque celles-ci se rattachent aux prétentions originaires par un lien suffisant ».
L’article 5 du même code dispose que « le juge doit se prononcer sur tout ce qui est demandé et seulement sur ce qui est demandé ».
Il convient de rappeler aux parties que la juridiction n’est tenue de statuer que, et uniquement, sur les prétentions formulées par l’une et l’autre des parties à l’instance.
La présente juridiction ne saurait statuer plusieurs fois sur des prétentions réitérées plusieurs fois par la même partie.
Précisément, les « deux » prétentions formulées par le demandeur consistant en la condamnation de Madame [T] [I] [X] au paiement de certaines sommes au titre des frais nécessaires au recouvrement et en sa condamnation au paiement des frais nécessaires au recouvrement de manière générale sont en réalité une seule et même prétention. En réalité une « troisième » prétention est également formulée afin de le voir condamné les frais nécessaires au sens de l’article 10-1 de la loi du 10 juillet 1965 or il s’agit précisément des frais nécessaires au recouvrement. Pour le surplus, une « quatrième » demande consiste à la condamnation de Madame [T] [I] [X] aux dépenses nécessaires au recouvrement de sa situation en vertu d’une éventuelle clause d’aggravation adoptée en assemblée générale, la prétention étant identique.
Sur la demande de paiement des charges de copropriété
Selon l’article 10 de la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, « Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges entraînées par les services collectifs et les éléments d'équipement commun en fonction de l'utilité objective que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot, dès lors que ces charges ne sont pas individualisées.
(…) Le règlement de copropriété fixe la quote-part afférente à chaque lot dans chacune des catégories de charges et indique les éléments pris en considération ainsi que la méthode de calcul ayant permis de fixer les quotes-parts de parties communes et la répartition des charges ».
L’approbation des comptes du syndic par l’assemblée générale rend certaine, liquide et exigible la créance du syndicat des copropriétaires relative à chaque quote-part de charges. Le copropriétaire, qui n’a pas contesté dans les délais prévus à l’article 42 alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1965 la décision de l’assemblée générale ayant approuvé les comptes, n’est pas fondé à refuser de payer les sommes qui lui sont réclamées.
L’article 35 du décret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis dispose que le syndic peut exiger le versement :
1° De l'avance constituant la réserve prévue au règlement de copropriété, laquelle ne peut excéder 1 / 6 du montant du budget prévisionnel ;
2° Des provisions du budget prévisionnel prévues aux deuxième et troisième alinéas de l'article 14-1 de la loi du 10 juillet 1965 ;
3° Des provisions pour les dépenses non comprises dans le budget prévisionnel prévues au I de l'article 14-2 de la loi du 10 juillet 1965 et énoncées à l'article 44 du présent décret ;
4° Des avances correspondant à l'échéancier prévu dans le plan pluriannuel de travaux adopté par l'assemblée générale ;
5° Des cotisations au fonds de travaux prévues au II de l'article 14-2 de la loi du 10 juillet 1965 ;
6° Des provisions sur les sommes allouées au conseil syndical au titre des dépenses non comprises dans le budget prévisionnel, pour la mise en œuvre de sa délégation, prévues à l'article 21-2 de la loi du 10 juillet 1965 ;
7° Des avances décidées en assemblée générale et destinées à pallier un manque temporaire de trésorerie du syndicat des copropriétaires.
Selon l’article 36 dudit décret, sauf stipulation contraire du règlement de copropriété, les sommes dues au titre de l'article 35 portent intérêt au profit du syndicat. Cet intérêt, fixé au taux légal en matière civile, est dû à compter de la mise en demeure adressée par le syndic au copropriétaire défaillant.
En l’espèce, le syndicat des copropriétaires établit, par la production de la matrice cadastrale, que Madame [T] [I] [X] est propriétaire de plusieurs lots au-sein de l’immeuble DOCTEUR ROUX sis [Adresse 1] à [Localité 3]. Le demandeur produit le procès-verbal d’assemblée générale des copropriétaires de l’immeuble DOCTEUR ROUX du 11 janvier 2024, 4 septembre 2025, 4 mars 2026 approuvant les comptes clos et leur répartition, l’ajustement du budget prévisionnel 2025-2026 et la fixation du budget prévisionnel 2026-2027 qui sont également adoptés.
Aucun élément ne permet de considérer que ces décisions prises auraient été contestées par l’un des copropriétaires.
Est également versé aux débats la sommation de payer du 21 juillet 2025 pour un montant, à l’époque, de 1.599,36 euros pour ce qui s’agit des charges de copropriété uniquement, sans compter les frais du Syndic et de procédure.
Eu-égard au décompte produit reprenant les sommes impayées par Madame [T] [I] [X] au 20 avril 2026, il apparaît que Madame [T] [I] [X] a effectué des versements dont une partie est imputées sur des frais de procédure. Plusieurs sommes apparaissant dans le décompte correspondent à des frais engagés pour le recouvrement, il en va ainsi des frais de mise en demeure, de la constitution du dossier transmis à la justice, ces frais devant donc être déduits de la condamnation à intervenir concernant les charges le décompte notifié le 29 mai par le commissaire de justice précise que la somme restant à devoir est de 3.579,33 euros alors que le décompte fournit aux débats du 20 avril 2026 mentionne un restant dû de 3.881,54 euros, ce qui ne peut qu’interroger la juridiction. La somme de 753,78 euros est notamment imputée au débit du compte le 14.10.2025 comme frais groupe 3ème acte du 13 mars 2025 et n’est pas reprise dans le décompte du 29 mai 2026. Cette somme n’est aucunement justifiée en l’espèce et sera déduite des charges au même titre que les divers frais de recouvrement.
Il apparaît que des remboursements de provisions ont été réalisés postérieurement à la sommation de payer, des règlements perçus et que certaines charges dont le paiement est poursuivi sont venues à échéance postérieurement à la délivrance de cette sommation. Partant, les intérêts au taux légal courront à compter de l’assignation uniquement.
En conséquence, il y a lieu de condamner Madame [T] [I] [X] à payer au syndicat des copropriétaires la somme de 3.579,33 euros déduction faite des frais de mise en demeure, constitution de dossier, et frais d’huissier pour une somme de 1.157,70 euros au titre des charges dues depuis le 20 mars 2025, soit la somme de 2.421,63 euros avec intérêts au taux légal à compter de l’assignation.
Sur les frais nécessaires au recouvrement,
Aux termes de l’article 10-1 de la loi du 10 juillet 1965, sont imputables au seul copropriétaire concerné les frais nécessaires exposés par le syndicat, notamment les frais de mise en demeure, de relance et de prise d’hypothèque à compter de la mise en demeure, pour le recouvrement d’une créance justifiée à l’encontre d’un copropriétaire ainsi que les droits et émoluments des actes d’huissiers de justice et le droit au recouvrement et d’encaissement à la charge du débiteur.
Doivent être qualifiés de “frais nécessaires” au sens de cet article, les diligences efficientes qui marquent une étape indispensable dans le processus de recouvrement, le syndicat des copropriétaires devant justifier de leur montant et de leur caractère postérieur à une mise en demeure.
Enfin, ne relèvent pas des dispositions de cet article : les frais de suivi de procédure ou de transmission de dossier par le syndic à l’avocat ou à l’huissier, qui font partie des frais d’administration courante entrant dans la mission de base de tout syndic et répartis entre tous les copropriétaires au prorata des tantièmes, les honoraires d’avocat ou de commissaire de justice qui entrent dans les frais de l’article 700 du code de procédure civile ou les dépens, ainsi que les frais de mises en demeure multiples et automatiques ne présentant aucun intérêt réel.
En l’espèce, il ressort du décompte versé aux débats par le syndicat des copropriétaires des frais au titre d’une mise en demeure et de la constitution du dossier transmis à la justice. Il n’est toutefois pas demandé la condamnation de la défenderesse à ce titre. Or, la prétention formulée concerne uniquement et expressément les sommes payées en lien avec deux modalités de recouvrement précises.
Il doit être précisé que la clause d’aggravation votée en assemblée générale a été votée le 4 mars 2026 et qu’elle ne saurait rétroagir, à la supposer applicable.
S’il est demandé le remboursement des frais de constitution et de transmission du dossier aux professionnels intervenants pour la somme de 90 euros, il s’agit d’une mission de base de tout syndic et il n’est démontré la réalisation de diligences exceptionnelles, ce coût doit donc être réparti entre tous les copropriétaires à proportion de leurs tantièmes. S’agissant de la somme de 150 euros au titre des frais de constitution d’hypothèque prévus par le règlement de copropriété, aucun justificatif n’est fourni concernant la réalité de cette dépense de sorte que le demandeur échet à en rapporter la preuve.
En conséquence, il y a lieu de débouter le syndicat des copropriétaires de cette demande.
Sur les dommages-intérêts
En vertu de l’article 1231-6 alinéa 3 du Code civil, les manquements répétés d’un défendeur à ses obligations essentielles de copropriétaire qui consistent, en premier lieu, à s’acquitter des charges de copropriété, sont constitutifs d’une faute qui cause à la collectivité des copropriétaires, privée de sommes importantes nécessaires à la gestion et à l’entretien de l’immeuble, un préjudice financier, direct et certain, distinct de celui compensé par les intérêts moratoires.
Toutefois, la défenderesse a fait des versements ponctuels afin d’apurer sa dette. Sa mauvaise foi n’est donc pas caractérisée.
Par conséquent, la demande de dommages et intérêts sera rejetée.
Sur les demandes accessoires
Sur les dépens
Les dépens sont définis par l'article 695 du code de procédure civile et comprennent les droits, taxes, redevances ou émoluments perçus par les greffes des juridictions ou l'administration des impôts à l'exception des droits, taxes et pénalités éventuellement dus sur les actes et titres produits à l'appui des prétentions des parties (… ), 5° Les débours tarifés ;6° Les émoluments des officiers publics ou ministériels (…)
Aux termes de l'article 696 du code de procédure civile, la partie perdante est condamnée aux dépens, à moins que le juge, par décision motivée, n'en mette la totalité ou une fraction à la charge d'une autre partie.
Ainsi, Madame [T] [I] [X] sera condamnée aux entiers dépens.
Sur les frais irrépétibles
Conformément aux dispositions de l’article 700 du code de procédure civile, la partie perdante est condamnée aux frais irrépétibles exposés par l’autre partie.
Madame [T] [I] [X] succombant aux dépens, sera condamné à payer au syndicat des copropriétaires la somme de 400 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile.
Sur l’exécution provisoire
Il sera rappelé l’exécution provisoire de droit de la présente décision au sens de l’article 514 du Code de procédure civile.
PAR CES MOTIFS
Le tribunal, statuant publiquement, par jugement réputé contradictoire en premier ressort, mis à disposition au greffe
CONDAMNE Madame [T] [I] [X] à payer au syndicat des copropriétaires de l’immeuble DOCTEUR ROUX sis [Adresse 1] à [Localité 3] la somme de 2.421,63 euros au titre des charges dues au 1er mai 2026 avec intérêts au taux légal à compter de l’assignation ;
DEBOUTE le syndicat des copropriétaires de l’immeuble DOCTEUR ROUX sis [Adresse 1] à [Localité 3] de sa demande de condamnation de Madame [T] [I] [X] aux frais nécessaires au recouvrement de ces charges ;
DEBOUTE le syndicat des copropriétaires de l’immeuble DOCTEUR ROUX sis [Adresse 1] à [Localité 3] du surplus de ses demandes ;
CONDAMNE Madame [T] [I] [X] à payer au syndicat des copropriétaires de l’immeuble DOCTEUR ROUX sis [Adresse 1] à [Localité 3] la somme de 400 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile ;
CONDAMNE Madame [T] [I] [X] aux entiers dépens ;
RAPPELLE l’exécution provisoire de droit de la présente décision.
Le Greffier, Le Juge,
En conséquence, la République Française mande et ordonne à tous Commissaires de Justice sur ce requis de mettre les présentes à exécution. Aux Procureurs Généraux et aux Procureurs de la République près les Tribunaux Judiciaires d’y tenir la main. A tous Commandants et Officiers de la [Localité 4] Publique de prêter main forte lorsqu’ils en seront légalement requis. En foi de quoi les présentes ont été délivrées par le Greffier.
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